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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.
Cote
3186W/157
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • Toutes lettres.
  • Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.
Résultat n°2

Voir liste nominative.
Cote
3388W/29
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°3

Lettres CA, NB, GD, JF, AA.
Cote
3186W/142
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres CA, NB, GD, JF, AA.
Résultat n°4

Lettres KR, ASB, GY, TF.
Cote
3186W/103
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres KR, ASB, GY, TF.
Résultat n°5

Lettres KH, NI, FI, KM.
Cote
3177W/14
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres KH, NI, FI, KM.
Résultat n°6

Voir liste nominative.
Cote
3388W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°7

Lettres PP, KS, VY.
Cote
3186W/95
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres PP, KS, VY.
Résultat n°8

Voir liste nominative.
Cote
3388W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°9

Lettres BK, GK, VC, JD.
Cote
3177W/33
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres BK, GK, VC, JD.
Résultat n°10

Voir liste nominative.
Cote
3388W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11

Voir liste nominative.
Cote
3388W/126
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°12

Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.
Cote
3186W/102
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.
Résultat n°13

Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.
Cote
3186W/49
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.
Résultat n°14

Lettres AM, HA, JL.
Cote
3186W/61
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres AM, HA, JL.
Résultat n°15

Voir liste nominative.
Cote
3388W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°16

Voir liste nominative.
Cote
3388W/152
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°17

Voir liste nominative.
Cote
3388W/33
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18

Voir liste nominative.
Cote
3388W/138
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°19

Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Cote
3177W/46
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Résultat n°20

Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.
Cote
3177W/42
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.
Résultat n°21

Lettres T : TS, TS, TC, TE, TF.
Cote
3186W/162
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • Lettres T : TS, TS, TC, TE, TF.
Résultat n°22

Voir liste nominative.
Cote
3388W/125
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°23

Lettres KK, BY.
Cote
3186W/73
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres KK, BY.
Résultat n°24

Voir liste nominative.
Cote
3388W/147
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°25

Lettres ESM, SJF.
Cote
3186W/153
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Suivi socio-judiciaire.
  • Lettres ESM, SJF.
Résultat n°26

Voir liste nominative.
Cote
3388W/156
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°27

Lettres DSIM, ABJ, BR, MTR, FI.
Cote
3186W/58
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres DSIM, ABJ, BR, MTR, FI.
Résultat n°28

Voir liste nominative.
Cote
3388W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°29

Lettres LNPJ.
Cote
3186W/83
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Suivi socio-judiciaire
  • Lettres LNPJ.
Résultat n°30

Lettres CJP, SP, PO.
Cote
3186W/86
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Suivi socio-judiciaire
  • Lettres CJP, SP, PO.
Résultat n°31

Voir liste nominative.
Cote
3388W/146
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°32

Lettres BP, AJ, BA, HHZ, GB.
Cote
3186W/62
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres BP, AJ, BA, HHZ, GB.
Résultat n°33

Lettres KLS, BN, TP, EM, SA.
Cote
3186W/29
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres KLS, BN, TP, EM, SA.
Résultat n°34

Voir liste nominative.
Cote
3388W/28
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°35

Lettres AGG, KK, JV, VD, DP, CM.
Cote
3186W/32
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres AGG, KK, JV, VD, DP, CM.
Résultat n°36

Voir liste nominative.
Cote
3388W/16
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°37

Lettres GM, KNV, AM.
Cote
3186W/101
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres GM, KNV, AM.
Résultat n°38

Voir liste nominative.
Cote
3388W/175
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Contrainte pénale.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°39

Voir liste nominative.
Cote
3388W/53
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°40

Lettres TF, CB, KK, CC, LB, TM, NS, GC.
Cote
3186W/59
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres TF, CB, KK, CC, LB, TM, NS, GC.
Résultat n°41

Lettres MP.
Cote
3186W/151
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Suivi socio-judiciaire.
  • Lettres MP.
Résultat n°42

Voir liste nominative.
Cote
3388W/100
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°43

Lettres PC, SA, JP, FM.
Cote
3186W/105
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres PC, SA, JP, FM.
Résultat n°44

Lettres VJ, VR, SH.
Cote
3186W/74
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres VJ, VR, SH.
Résultat n°45

Voir liste nominative.
Cote
3388W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°46

Lettres LO, PIM, DP, EMA, ML, LS, DSRPM.
Cote
3186W/68
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • Toutes lettres.
  • Lettres LO, PIM, DP, EMA, ML, LS, DSRPM.
Résultat n°47

Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.
Cote
3177W/47
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.
Résultat n°48

Voir liste nominative.
Cote
3388W/11
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°49

Lettres TC, BS, CM, NC, BN, LTJL.
Cote
3186W/148
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres TC, BS, CM, NC, BN, LTJL.
Résultat n°50

Voir liste nominative.
Cote
3388W/99
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°51

Voir liste nominative.
Cote
3388W/127
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°52

Voir liste nominative.
Cote
3388W/86
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°53

Voir liste nominative.
Cote
3388W/168
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Travail d'intérêt général.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°54

Voir liste nominative.
Cote
3388W/121
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°55

Voir liste nominative.
Cote
3388W/93
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°56

Voir liste nominative.
Cote
3388W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°57

Lettres TL, AY, PJ, MG, PL, CJL, AA, LT, FSJM, DSDAA.
Cote
3186W/141
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres TL, AY, PJ, MG, PL, CJL, AA, LT, FSJM, DSDAA.
Résultat n°58

Voir liste nominative.
Cote
3388W/4
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°59

Lettres SA, MN, RD, SA, AA.
Cote
3177W/32
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres SA, MN, RD, SA, AA.
Résultat n°60

Lettres BM, AB, BJ, LL, BNS.
Cote
3186W/42
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres BM, AB, BJ, LL, BNS.
Résultat n°61

Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres CM, DJC, GD.
Cote
3177W/2
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Contrôle judiciaire et interdiction de séjour : lettres...
Résultat n°62

Lettres DA, BA, CI, AY.
Cote
3186W/146
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres DA, BA, CI, AY.
Résultat n°63

Lettres SB, DPC, DSC, GR, DW.
Cote
3186W/37
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres SB, DPC, DSC, GR, DW.
Résultat n°64

Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.
Cote
3177W/39
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres AS, GF, JT, ASG, SA, CCCR, BM.
Résultat n°65

Lettres AJ, PDRV, DSE, CS, WD.
Cote
3186W/81
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Suivi socio-judiciaire
  • Lettres AJ, PDRV, DSE, CS, WD.
Résultat n°66

Voir liste nominative.
Cote
3388W/52
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°67

Lettres CR, FH, DD, WJ, KB.
Cote
3186W/75
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres CR, FH, DD, WJ, KB.
Résultat n°68

Voir liste nominative.
Cote
3388W/1
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°69

Voir liste nominative.
Cote
3388W/67
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°70

Voir liste nominative.
Cote
3388W/49
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°71

Voir liste nominative.
Cote
3388W/133
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°72

Lettres MJ, KM, SS, SL.
Cote
3186W/90
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres MJ, KM, SS, SL.
Résultat n°73

Lettres PM, VM, BS, MA, TT, SN, DS.
Cote
3186W/87
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres PM, VM, BS, MA, TT, SN, DS.
Résultat n°74

Voir liste nominative.
Cote
3388W/45
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°75

Voir liste nominative.
Cote
3388W/91
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°76

Lettres BS, BP, BJ, BM, BM.
Cote
3186W/159
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • Lettres BE.
  • Lettres BS, BP, BJ, BM, BM.
Résultat n°77

Voir liste nominative.
Cote
3388W/37
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°78

Voir liste nominative.
Cote
3388W/171
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Travail d'intérêt général.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°79

Voir liste nominative.
Cote
3388W/162
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Suivi socio-judiciaire.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°80

Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM, GPG, DI, ZG, LR, PJFE, P-K J.
Cote
3177W/20
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Aménagement de peine.
  • Lettres OH, DLA, DMR, BE, GD, GF, MG, C S, PJ, GM,...