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88 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Allocations familiales : avis aux allocataires dans le cas d'un enfant poursuivant ses études, en apprentissage, atteint d'infirmité ou de maladie chronique : conditions d'obtention, instruction, Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, [1960].

Date

1960

Cote

18FI/1411

Résultat n°2

Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

Date

2004

Cote

GBR/2880

Résultat n°3

Statistiques concernant les caisses et services particuliers d'allocations familiales en 1965

Date

1966

Cote

INOCTAVO/138

Résultat n°4

Le régime des prestations familiales

Date

1966

Cote

INOCTAVO/139

Résultat n°5

Le Rapport d'activité 2001

Date

2002

Cote

INQUARTO/2420

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

Date

1947

Cote

INV/514

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/1017

Résultat n°8

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Date

1993

Cote

INV/1058

Résultat n°9

PORT-SAINT-LOUIS-DU-RHONE. - Maison des jeunes, construction : pièces administratives, plans d'exécution ; MARLES-LES-MINES. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; VALENCE. - Maison des jeunes, construction : plans d'exécution ; DRANCY. - Maison des jeunes, construction : plans, Fédération française des maisons des jeunes et de la culture, siège au boulevard des Batignolles, construction : plans, comptes-rendus de chantier, pièces administratives, Union nationale des caisses d'allocations familiales, jardins d'enfants, construction : plans types.

Date

s.d

Cote

21J/52

Résultat n°10

Union départementale des centres sociaux de l'Essonne. - Constitution de l'Union au 31/08/1984. Dépôt du dossier de déclaration. Parution au Journal Officiel du 31/08/1984. Assemblée générale constituante (1984). Charte liant l'Union départementale et la Fédération régionale des centres sociaux d'Ile-de-France, aussi appelée Fédération d'Ile-de-France (FIF) (1985). Projet de statuts de l'Union départementale (1984). Liste des centres sociaux affiliés (1985). Lettre du président du Conseil général (1988). Lettre de la Fédération d'Ile-de-France reconnaissant l'adhésion des centres de MONTGERON et d'ETAMPES (28/06/1990). Projet de départementalisation du système fédéral en Ile-de-France (1991). Dossier sur l'évaluation des fonctions des centres d'enseignement aux métiers de l'éducation et de l'animation (1987-1988). Réunion du conseil d'administration de l'Union départementale de l'Essonne (1993). Association des centres sociaux de l'Essonne. - Dossier de constitution de l'Association départementale. Réunion de l'Association départementale de l'Essonne (1993). Etablissement d'une charte de qualité caisse d'allocation familiale (1993-1994). Réunions de l'Association départementale (1993-1995). Projet de création de la fédération départementale (1995-1996). Assemblées générales (1994-1995). Demande de subvention au Conseil général (1994-1995). Dissolution de la FIF (1994). Stage de formation sur le projet d'union départementale (1992).

Date

1983-1996

Cote

127J/1

Résultat n°11

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'ESSONNE.

Date

2004

Cote

4NUM/47

Résultat n°12

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.

Date

1831-1939

Cote

2O/78

Résultat n°13

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Date

1815-1939

Cote

2O/1187

Résultat n°14

n°38-74

Date

2003-2012

Cote

PER903/1

Résultat n°15

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Résultat n°16

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Date

1873-1880

Cote

1R/68

Résultat n°17

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Date

1881-1886

Cote

1R/69

Résultat n°18

Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

Date

1887-1894

Cote

1R/70

Résultat n°19

Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

Date

1914-1937

Cote

3U/40

Résultat n°20

Civil, actes civils. - Tutelles, pupilles de la Nation : soutiens de famille (1921-1940) ; pensions aux ascendants de militaires décédés (1919-1925).

Date

1919-1940

Cote

3U/2577