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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée du travail, repos hebdomadaire, conseil des prud'hommes, syndicats patronaux et ouvriers, certificats et contrats de travail, allocations familiales dans l'agriculture, mérite agricole (an X-1966).

Cote
EDEPOT17 7F/2
 Date
1801-1966
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
contrat, certificat

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Réglementation des heures et de la durée...
Résultat n°2

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. - Budget, 1846, 1932-1933 [1] ; comptabilité : débit de MOTEAU, ancien maire, 1815-1817 [2] ; arrêté, 1846 [3] ; réquisitions de guerre, 1875-1939 [4] ; personnel : allocations familiales, indemnisation, 1893-1937 [5] ; caisse de chômage, 1935 [6] ; procédure contre le garde champêtre, 1856 [7] ; expulsion de Mme GAUTRUCHE (habitat illégal et insalubre), 1926 [8] ; affaires diverses : fournitures de combustible, aide aux indigents, 1856, 1937-1939 [9].

Cote
2O/1187
 Date
1815-1939
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Administration générale. -...
Résultat n°3

Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.
Cote
2O/78
 Date
1831-1939
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, pièce comptable, arrêté du maire, procès-verbal

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Ballancourt-sur-Essonne : Administration générale.
Résultat n°4

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

Cote
EDEPOT73 5Q/8
 Date
1835-1934
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
correspondance, rapport d'activité

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Primes pour la natalité, allocations familiales, assistance aux familles nombreuses, journée des mères.

Cote
EDEPOT17 5Q/11
 Date
1849-1959
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, note de service, avis, correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles nécessiteuses de militaires et aux soutiens de famille, conditions de ressources et modalités d'attribution : instructions du préfet et du sous-préfet, états nominatifs des bénéficiaires, saufs-conduits, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance, correspondance (1849-1850, 1909-1929) ; successions de militaires décédés (1915 - 1917).

Cote
EDEPOT77 5Q/3
 Date
1849-1929
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
circulaire, liste nominative, délibération, correspondance

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Allocations...
Résultat n°7

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles (1849-1938) ; protection des enfants du premier âge (1904-1910) ; soutiens de famille (1919-1922).

Cote
4U/977
 Date
1849-1938
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Statistiques agricoles...
Résultat n°8

Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1875-1878 et 1880, la liste des soutiens de famille pour les années 1877, 1879 et 1880, et la liste des étrangers au canton pour l'année 1880].

Cote
1R/68
 Date
1873-1880
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1873-1880) des...
Résultat n°9

Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés et la liste des soutiens de famille pour les années 1881-1886, ainsi que la liste des étrangers au canton pour l'année 1881].

Cote
1R/69
 Date
1881-1886
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1881-1886) des...
Résultat n°10

Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des arrondissements de : - Corbeil Cantons de : Arpajon, Corbeil, Longjumeau - Etampes Cantons de : Etampes, La Ferté-Alais, Méréville, Milly - Rambouillet Cantons de : Dourdan-Nord, Dourdan-Sud, Limours - Versailles Canton de : Palaiseau [comprend aussi la liste des ajournés pour les années 1887-1891, et la liste des soutiens de famille pour les années 1887-1889].

Cote
1R/70
 Date
1887-1894
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton, RAMBOUILLET Arrondissement, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Procès-verbaux du Conseil de révision (1887-1894) des...
Résultat n°11

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Cote
4U/180
 Date
1899-1937
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux femmes en couches : état nominatif pour 1939, demandes d'allocations, certificats médicaux, états des dépenses du service de maternité, circulaires, carte de grossesse au nom d'Anne-Marie COUTANT.

Cote
EDEPOT19 5Q/13
 Date
1901-1949
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, circulaire, certificat

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...
Résultat n°13

MONDEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Allocations aux familles des militaires, appelés ou mobilisés : instructions préfectorales (1901 - 1920).

Cote
EDEPOT67 5Q/1
 Date
1901-1920
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Allocations...
Résultat n°14

TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, contingents des communes pour les enfants assistés (1906 - 1937), notes de la préfecture (1914 - 1925) ; allocation spéciale aux femmes seules chargées d'enfants et aux orphelins de père et mère (1937).

Cote
EDEPOT75 5Q/15
 Date
1906-1937
 Lieu
TORFOU
 Type de document
note

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés,...
Résultat n°15

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

Cote
EDEPOT80 5Q/5
 Date
1906-1965
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, liste nominative

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...
Résultat n°16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection de la famille et aide aux familles nombreuses, attribution de secours, enquêtes, délibérations, contingents, états nominatifs, correspondance ; oeuvre de la fondation COGNAC-JAY au profit des familles nombreuses, attribution de prix ; révision du taux des allocations : circulaires, correspondance ; encouragement national aux familles nombreuses : instructions préfectorales, correspondance (1906-1942).

Cote
EDEPOT45 5Q/12
 Date
1906-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, liste nominative, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Protection de la famille et...
Résultat n°17

COURSON-MONTELOUP. - Retraites ouvrières : carnet d'enregistrement des cartes d'identité pour le payement des retraites, bulletin de renseignements (1913-1922). Allocation annuelle aux familles nombreuses (1953-1960), aide aux tuberculeux, demande d'allocation spéciale veillesse.

Cote
EDEPOT48 5Q/1
 Date
1913-1961
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Retraites ouvrières : carnet d'enregistrement...
Résultat n°18

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles nombreuses, contingent de la commune, circulaires.

Cote
EDEPOT11 5Q/8
 Date
1914-1923
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : familles...
Résultat n°19

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux familles : états nominatifs des chefs de famille, enquêtes administratives, statuts et règlement de la Caisse de compensation interprofessionnelle de Seine-et-Oise, circulaires, demandes d'allocation, relevés de salaires et de cotisations, instructions préfectorales relatives à l'aide sociale (brochure imprimée, 1955, 32 p.), "" Médaille de la famille française "", primes à la natalité, carte d'allocation dite d'encouragement national aux familles nombreuses au nom de Guy DORAT, création d'une fête annuelle des mères françaises.

Cote
EDEPOT19 5Q/16
 Date
1914-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
statut, règlement, circulaire, brochure

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Assistance...
Résultat n°20

Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations cantonales pour les soutiens de famille (1914, 1920-1923) ; réquisitions militaires (1916, 1918, 1940).

Cote
4U/783
 Date
1914-1940
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Procès-verbaux des opérations...