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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

27 octobre-2 novembre.
Cote
2758W/137
 Date
2000
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2000.
  • 27 octobre-2 novembre.
Résultat n°2

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Cote
1513W/551
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....
Résultat n°3

lettres MOK-MOY.
Cote
3079W/157
 Date
2008
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2008.
  • lettres MOK-MOY.
Résultat n°4

9 - 13 avril.
Cote
2758W/303
 Date
2004
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2004.
  • 9 - 13 avril.
Résultat n°5

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Cote
1513W/345
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....
Résultat n°6

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°7

libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Cote
1509W/239
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....
Résultat n°8

libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Cote
1513W/482
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....
Résultat n°9

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Cote
1513W/290
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....
Résultat n°10

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Cote
1513W/201
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....
Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

Cote
L/645
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Prisons et prisonniers (1793 - 1795).
Cote
L/79
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).
Résultat n°13

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Cote
1513W/97
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....
Résultat n°14

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Cote
1509W/493
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....
Résultat n°15

Lettres AA-AD.
Cote
3079W/187
 Date
2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2009.
  • Lettres AA-AD.
Résultat n°16

Lettres MBA-MED.
Cote
3079W/55
 Date
2007
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2007.
  • Lettres MBA-MED.
Résultat n°17

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Cote
1513W/621
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....
Résultat n°18

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Cote
1513W/147
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....
Résultat n°19

libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Cote
1513W/470
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....
Résultat n°20

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Cote
1509W/252
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....
Résultat n°21

Lettres TRO-TU.
Cote
3079W/180
 Date
2008
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2008.
  • Lettres TRO-TU.
Résultat n°22

libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Cote
1513W/463
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....
Résultat n°23

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

Cote
1513W/721
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990....
Résultat n°24

1 mars 1888 - 23 août 1892.
Cote
2Y/119
 Date
1888-1892
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 1 mars 1888 - 23 août 1892.
Résultat n°25

1969 et 1970.
Cote
3203W/139
 Date
1969-1970
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
fichier

  • Contexte : 3203W Gestion des détenus : dossiers pénaux et fiches...

  • Fiches d'escorte des personnes détenues libérées /...
  • 1969 et 1970.
Résultat n°26

Novembre - décembre.
Cote
3124W/8
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

  • Milieu fermé.
  • Commissions d'application des peines (CAP).
  • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
  • 2009.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°27

libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

Cote
1513W/334
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990....
Résultat n°28

26 août 1824 - 4 décembre 1829.
Cote
2Y/11
 Date
1824-1829
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
  • 26 août 1824 - 4 décembre 1829.
Résultat n°29

Lettres LEF-MARS.
Cote
3079W/350
 Date
1973
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document -

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Fiches pénales des personnes détenues sortantes.
  • En 1973.
  • Lettres LEF-MARS.
Résultat n°30

23 - 31 décembre.
Cote
2758W/275
 Date
2003
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2003.
  • 23 - 31 décembre.
Résultat n°31

libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990.

Cote
1513W/51
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990....
Résultat n°32

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990.

Cote
1513W/453
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990....
Résultat n°33

Lettres NOE-NWA.
Cote
3079W/276
 Date
2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2009.
  • Lettres NOE-NWA.
Résultat n°34

libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990.

Cote
1513W/826
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990....
Résultat n°35

libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980.

Cote
1509W/629
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980....
Résultat n°36

10 - 19 novembre.
Cote
2758W/88
 Date
1999
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 1999.
  • 10 - 19 novembre.
Résultat n°37

Lettres MUGI, 2ème partie.
Cote
3079W/271
 Date
2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2009.
  • Lettres MUGI, 2ème partie.
Résultat n°38

libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980.

Cote
1509W/611
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980....
Résultat n°39

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.
Cote
2Y/158
 Date
1935-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...
Résultat n°40

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980.

Cote
1509W/257
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980....