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2 998 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

27 octobre-2 novembre.

Date

2000

Cote

2758W/137

Résultat n°2

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/551

Résultat n°3

lettres MOK-MOY.

Date

2008

Cote

3079W/157

Résultat n°4

9 - 13 avril.

Date

2004

Cote

2758W/303

Résultat n°5

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/345

Résultat n°6

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Date

1978-1980

Cote

2405W/25

Résultat n°7

libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/239

Résultat n°8

libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Date

1990

Cote

1513W/482

Résultat n°9

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Date

1990

Cote

1513W/290

Résultat n°10

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/201

Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

Date

1795-1796

Cote

L/645

Résultat n°12

Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

L/79

Résultat n°13

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Date

1990

Cote

1513W/97

Résultat n°14

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Date

1980

Cote

1509W/493

Résultat n°15

Lettres AA-AD.

Date

2009

Cote

3079W/187

Résultat n°16

Lettres MBA-MED.

Date

2007

Cote

3079W/55

Résultat n°17

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Date

1990

Cote

1513W/621

Résultat n°18

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Date

1990

Cote

1513W/147

Résultat n°19

libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/470

Résultat n°20

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/252

Résultat n°21

Lettres TRO-TU.

Date

2008

Cote

3079W/180

Résultat n°22

libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/463

Résultat n°23

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

Date

1990

Cote

1513W/721

Résultat n°24

1 mars 1888 - 23 août 1892.

Date

1888-1892

Cote

2Y/119

Résultat n°25

1969 et 1970.

Date

1969-1970

Cote

3203W/139

Résultat n°26

Novembre - décembre.

Date

2009

Cote

3124W/8

Résultat n°27

libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

Date

1990

Cote

1513W/334

Résultat n°28

26 août 1824 - 4 décembre 1829.

Date

1824-1829

Cote

2Y/11

Résultat n°29

Lettres LEF-MARS.

Date

1973

Cote

3079W/350

Résultat n°30

23 - 31 décembre.

Date

2003

Cote

2758W/275

Résultat n°31

libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990.

Date

1990

Cote

1513W/51

Résultat n°32

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990.

Date

1990

Cote

1513W/453

Résultat n°33

Lettres NOE-NWA.

Date

2009

Cote

3079W/276

Résultat n°34

libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990.

Date

1990

Cote

1513W/826

Résultat n°35

libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980.

Date

1980

Cote

1509W/629

Résultat n°36

10 - 19 novembre.

Date

1999

Cote

2758W/88

Résultat n°37

Lettres MUGI, 2ème partie.

Date

2009

Cote

3079W/271

Résultat n°38

libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980.

Date

1980

Cote

1509W/611

Résultat n°39

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

Date

1935-1966

Cote

2Y/158

Résultat n°40

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980.

Date

1980

Cote

1509W/257