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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

27 octobre-2 novembre.
Cote
2758W/137
 Date
2000
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2000.
  • 27 octobre-2 novembre.
Résultat n°2

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Cote
1513W/551
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....
Résultat n°3

lettres MOK-MOY.
Cote
3079W/157
 Date
2008
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2008.
  • lettres MOK-MOY.
Résultat n°4

9 - 13 avril.
Cote
2758W/303
 Date
2004
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2004.
  • 9 - 13 avril.
Résultat n°5

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Cote
1513W/345
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....
Résultat n°6

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°7

libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

Cote
1509W/239
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....
Résultat n°8

libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

Cote
1513W/482
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....
Résultat n°9

libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

Cote
1513W/290
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....
Résultat n°10

libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

Cote
1513W/201
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....
Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Louis Carnevilliers boulanger, abus de confiance dans le poids du pain vendu à deux prisonniers de la caserne Notre-Dame.

Cote
L/645
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°12

Prisons et prisonniers (1793 - 1795).
Cote
L/79
 Date
1793-1795
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).
Résultat n°13

libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

Cote
1513W/97
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....
Résultat n°14

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

Cote
1509W/493
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....
Résultat n°15

Lettres AA-AD.
Cote
3079W/187
 Date
2009
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2009.
  • Lettres AA-AD.
Résultat n°16

Lettres MBA-MED.
Cote
3079W/55
 Date
2007
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2007.
  • Lettres MBA-MED.
Résultat n°17

libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

Cote
1513W/621
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....
Résultat n°18

libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

Cote
1513W/147
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....
Résultat n°19

libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

Cote
1513W/470
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....
Résultat n°20

libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

Cote
1509W/252
 Date
1980
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....