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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Date

    1786-1829

    Cote

    7S/61

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny (1791-1909).

    Date

    1791-1909

    Cote

    7S/45

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

    Date

    1796-1934

    Cote

    7S/58

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...

    Producteur :

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  5. Résultat n°5

    Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).

    Date

    1796-1897

    Cote

    7S/10

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...

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  6. Résultat n°6

    Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs (1800-1907) ; murs (1811-1904) ; ponts et passerelles (1800-1898) ; grilles, filtres, batardeaux, pieux, pompes, roues (1847-1897) ; prise d'eau (1868) ; constructions et réparations de bâtiments (1846-1883) ; plaintes : déversements des eaux usées de l'hospice d'Etampes (1867), baisse du niveau des eaux du lavoir du Port à Etampes (1898), inondation d'un lavoir d'Etampes à cause du moulin de Brunehaut (1905).

    Date

    1800-1905

    Cote

    7S/46

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes rejetées de construction de moulin par Guettard Baron et Simoneau (1825-1827) ; moulin Badran (1815-1902), déclassement en 1938 ; moulin Baildart (1824-1869) ; moulin Bratan (an V-1874) ; moulin de l'Hospice (1826-1895), réclamation de la société de Deboffe pour le préjudice causé à ses installations par le débit irrégulier des eaux traitées par le moulin (1912), déclassement en 1935 ; moulin de la Pirouette (1823-1862) ; moulin de la Trinité (1818-1861) ; moulin de Valnay (1824-1874).

    Date

    1815-1938

    Cote

    7S/49

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

    Date

    1838-1863

    Cote

    5S/81

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.

    Date

    1841-1849

    Cote

    5S/21

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).

    Date

    1841-1852

    Cote

    5S/67

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

    Date

    1842-1865

    Cote

    5S/20

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne) devenu route départementale n° 837 ; projet d'élargissement du chemin de grande communication n° 12 dans la traverse de MILLY, Bonvilliers (commune de MORIGNY) (1846-1857) ; acquisitions de terrains (1858) ; construction du chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à MILLY, prolongement de la section de MILLY à FONTAINEBLEAU avec son classement dans le chemin de grande communication n° 12 (1847-1859) ; paiements d'indemnités de terrains (1855-1860) ; travaux et réfection de voirie (1859-1872) ; BOUVILLE, VALPUISEAUX, MAISSE : actes de vente amiable (1859-1860) ; alignements de la traverse de MAISSE (1854-1862) ; travaux à exécuter sur le chemin de grande communication dans les traverses de BOUYVILLE, MAISSE, MILLY (1861-1869) ; reconstruction du pont sur l'Essonne à MAISSE (1879-1884) ; réclamation de M. Sougit pour dommages causés par les travaux sur le chemin de grande communication n° 12 à MILLY (1866-1872) ; MAISSE, MILLY, VALPUISEAUX, MORIGNY : travaux et réfection de voirie (1876-1935) ; réclamation de M. Benoist pour dommages causés à son exploitation suite aux travaux effectués au pont sur l'Essonne à MAISSE (1911-1919) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de Bonvilliers (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,36 m (mauvais état) ; BOUVILLE : traverse du Grand-Bouville (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 4,81 m (mauvais état, en plusieurs morceaux) ; traverse du Grand-Bouville (1901), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 3,99 m ; MAISSE : traverse de MAISSE (1862), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,28 x 2,76 m ; pont sur la rivière de l'Essonne à MAISSE : reconstruction d'un pont sur le bras droit de la rivière de l'Essonne ; dessins de l'ouvrage, sign. Lery (1909), Ech. suivant les dessins 0,01 ; 0,02 ; 0,1 p.m., Dim. 4,62 m x 0,31 m ; calculs de résistance ; avant-métré ; détails estimatifs des travaux incombant au service vicinal, et incombant au service constructeur ; procès-verbal de conférence ; MILLY-LA-FORET : traverse de MILLY (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 5,30 m (mauvais état) ; plan de la route auxiliaire d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (vers 1851), Sans éch. Coul. Dim. 0,36 x 1,50 m ; traverse du hameau de Saint-Pierre (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 x 2,28 m ; traverse de MILLY (1912), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,99 m ; MAISSE, MILLY : alignements et permissions de voirie (1878-1940).

    Date

    1846-1940

    Cote

    2S/199

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne, syndicat, élections (1852-1863) ; curage et entretien (1884-1954) ; pollution : circulaire (1954).

    Date

    1852-1954

    Cote

    EDEPOT11 3O/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].

    Date

    1859-1935

    Cote

    2O/674

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Enquête relative à l'établissement des stations à établir entre Brétigny et Dourdan, enquête parcellaire sur l'emplacement de la station de Breuillet (1863), enquête supplémentaire relative à l'emplacement de la gare de bifurcation à Brétigny-sur-Orge (1863) ; établissement de nouvelles voies de garage à la station de Brétigny (1866), classification et réglementation des passages à niveau (1866), rapport proposant la remise au département de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour la modification des routes départementales (1866), prise d'eau dans l'Orge pour les stations de Dourdan et Brétigny-sur-Orge (1866), réclamation tendant à obtenir une indemnité pour suppression d'un chemin conduisant au moulin des Herbages à Saint-Chéron (1866), réclamation afin d'obtenir la destruction d'un aqueduc construit par la compagnie d'Orléans à Dourdan (1867), demande d'indemnités par Rousseau pour les dommages résultant de l'occupation temporaire de ses terrains à Breuillet (1865 - 1867).

    Date

    1863-1867

    Cote

    5S/46

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

    Date

    1872-1891

    Cote

    5S/64

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)

    Date

    1885-1897

    Cote

    5S/94

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

    Date

    1925-1930

    Cote

    5S/132

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

    Date

    1936-2000

    Cote

    1540W/52

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

    Date

    1939-1977

    Cote

    22J/15

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)