Résultat n°1
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Cote 7S/61
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Date 1786-1829
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES
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Type de document
procès-verbal
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).
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Résultat n°2
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Cote 7S/45
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Date 1791-1909
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents : Etampes et Morigny-Champigny...
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Résultat n°3
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Cote 7S/13
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Date 1794-1932
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)
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Type de document
procès-verbal, pétition
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
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Résultat n°4
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Cote 7S/58
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Date 1796-1934
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...
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Résultat n°5
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Cote 7S/10
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Date 1796-1897
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX
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Type de document
règlement
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...
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Résultat n°6
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Cote 7S/46
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Date 1800-1905
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Travaux. - lavoirs...
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Résultat n°7
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Cote 7S/49
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Date 1815-1938
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Etampes. - Demandes...
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Résultat n°8
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).
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Cote 5S/81
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Date 1838-1863
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET
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Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°9
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Cote 5S/21
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Date 1841-1849
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Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
tarif, rapport
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°10
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M. - Etudes : 3 notices sur le chemin de fer de Paris à Lyon par la Bourgogne, Paris, imprimerie de Félix Malteste, 57 pages (1841) , 2 rapports 'chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne entre Paris et Châlon-sur-Saône', Paris, imprimerie Félix Malteste, 62 pages (1841), 3 cartes du chemin de fer projeté de Paris à Lyon par la Bourgogne [s.d.], procès-verbal de la commisssion d'enquête du département de l'Yonne, imprimerie Perriquet (1842), carte du chemin de fer et de la Loire au Rhône et au Rhin et Paris à Lille (1842), 4 affiches chemin de fer de Paris à Lyon, enquête préalable (1842), 2 mémoires sur les différentes directions qu'il est possible de suivre pour aller de Paris à Lyon ou sur celle qu'il convient de préférer par l'ingénieur en chef (1842), fascicule : le Chemin de fer de Paris à Dijon par Troyes et la haute Seine avec embranchement à Troyes du chemin de fer de Paris à Strasbourg, imprimerie Lange Lévy et Cie (1843) ; enquête sur le plan parcellaire : projet, plans, presse (l'Abeille du 21.3.1846), 2 rapports sur les projets présentés par les ingénieurs du chemin de fer de Paris à Lyon pour les ouvrages à exécuter sur les chemins vicinaux et les cours d'eau non navigables ni flottables dans le département de Seine et Oise (1847) ; 5 publications d'un jugement d'expropriation (l'Abeille du 10.12.1846) et jugement du tribunal civil de 1ère instance de l'arrondissement de Corbeil, 5.11.1846 ; indemnités de dommages (1845 - 1851) ; extraction de matériaux et occupations temporaires de terrains : 2 plans-calques 'Traversée de la forêt de Sénart' (1849), 1 plan claque commune de Brunoy (1848), 1 plan calque communes d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-Saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart et de Boussy-saint-Antoine (1849), 1 plan calque commune de Brunoy (1847), 1 plan calque commune d'Epinay-sous-Sénart, 1 plan calque commune de Montgeron (1846), 1 plan calque commune de Yerres (1846), 1 plan calque commune de Boussy (1846) ; secours aux ouvriers (1849-1851) ; comptabilité, travaux publics extraordinaires exercice 1845 (1845 - 1852).
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Cote 5S/67
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Date 1841-1852
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Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, SENART (FORET DE)
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Type de document
étude, rapport, rapport d'expertise, carte, affiche, plan, minute juridictionnelle, pièce comptable
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°11
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Cote 5S/20
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Date 1842-1865
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Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°12
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Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (Seine-et-Marne) devenu route départementale n° 837 ; projet d'élargissement du chemin de grande communication n° 12 dans la traverse de MILLY, Bonvilliers (commune de MORIGNY) (1846-1857) ; acquisitions de terrains (1858) ; construction du chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES à MILLY, prolongement de la section de MILLY à FONTAINEBLEAU avec son classement dans le chemin de grande communication n° 12 (1847-1859) ; paiements d'indemnités de terrains (1855-1860) ; travaux et réfection de voirie (1859-1872) ; BOUVILLE, VALPUISEAUX, MAISSE : actes de vente amiable (1859-1860) ; alignements de la traverse de MAISSE (1854-1862) ; travaux à exécuter sur le chemin de grande communication dans les traverses de BOUYVILLE, MAISSE, MILLY (1861-1869) ; reconstruction du pont sur l'Essonne à MAISSE (1879-1884) ; réclamation de M. Sougit pour dommages causés par les travaux sur le chemin de grande communication n° 12 à MILLY (1866-1872) ; MAISSE, MILLY, VALPUISEAUX, MORIGNY : travaux et réfection de voirie (1876-1935) ; réclamation de M. Benoist pour dommages causés à son exploitation suite aux travaux effectués au pont sur l'Essonne à MAISSE (1911-1919) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : traverse de Bonvilliers (1858), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,36 m (mauvais état) ; BOUVILLE : traverse du Grand-Bouville (1868), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,29 x 4,81 m (mauvais état, en plusieurs morceaux) ; traverse du Grand-Bouville (1901), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 x 3,99 m ; MAISSE : traverse de MAISSE (1862), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,28 x 2,76 m ; pont sur la rivière de l'Essonne à MAISSE : reconstruction d'un pont sur le bras droit de la rivière de l'Essonne ; dessins de l'ouvrage, sign. Lery (1909), Ech. suivant les dessins 0,01 ; 0,02 ; 0,1 p.m., Dim. 4,62 m x 0,31 m ; calculs de résistance ; avant-métré ; détails estimatifs des travaux incombant au service vicinal, et incombant au service constructeur ; procès-verbal de conférence ; MILLY-LA-FORET : traverse de MILLY (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 5,30 m (mauvais état) ; plan de la route auxiliaire d'ETAMPES à FONTAINEBLEAU (vers 1851), Sans éch. Coul. Dim. 0,36 x 1,50 m ; traverse du hameau de Saint-Pierre (1857), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,23 x 2,28 m ; traverse de MILLY (1912), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,99 m ; MAISSE, MILLY : alignements et permissions de voirie (1878-1940).
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Cote 2S/199
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Date 1846-1940
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Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VALPUISEAUX, BOUVILLE, ETAMPES Commune, SEINE-ET-MARNE, ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
arrêté d'alignement
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancien chemin de grande communication n° 12 d'ETAMPES...
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Résultat n°13
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Cote EDEPOT11 3O/1
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Date 1852-1954
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Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
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Type de document
circulaire
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Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Régime des eaux : l'Essonne,...
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Résultat n°14
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ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, emprunt, plan, 1859-1920 [1] ; bureau de poste : bail, ouverture de crédits, assurance, dépenses, 1914-1921 [2] ; pompe à incendie, matériel d'incendie, 1876-1877, 1907, 1921 [3] ; lavoir : emprunt, construction, 1880-1885, 1920-1922 [4] ; électricité, éclairage, 1915-1920 [5] ; puits : pétition contre la pollution, 1935 [6] ; extraits de délibérations : télégraphe, horloge, corbillard, vente de peupliers, marais, 1876, 1905-1925 [7].
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Cote 2O/674
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Date 1859-1935
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
bail, pièce comptable, pétition, délibération
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...
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Résultat n°15
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Brétigny à Vendôme, de Brétigny à 1 km de Sainte-Mesme. Enquête relative à l'établissement des stations à établir entre Brétigny et Dourdan, enquête parcellaire sur l'emplacement de la station de Breuillet (1863), enquête supplémentaire relative à l'emplacement de la gare de bifurcation à Brétigny-sur-Orge (1863) ; établissement de nouvelles voies de garage à la station de Brétigny (1866), classification et réglementation des passages à niveau (1866), rapport proposant la remise au département de terrains acquis et d'ouvrages exécutés pour la modification des routes départementales (1866), prise d'eau dans l'Orge pour les stations de Dourdan et Brétigny-sur-Orge (1866), réclamation tendant à obtenir une indemnité pour suppression d'un chemin conduisant au moulin des Herbages à Saint-Chéron (1866), réclamation afin d'obtenir la destruction d'un aqueduc construit par la compagnie d'Orléans à Dourdan (1867), demande d'indemnités par Rousseau pour les dommages résultant de l'occupation temporaire de ses terrains à Breuillet (1865 - 1867).
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Cote 5S/46
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Date 1863-1867
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Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, DOURDAN Commune, BREUILLET, SAINT-CHERON Commune, PARIS Département, LOIRET, LOIR-ET-CHER, YVELINES
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Type de document
règlement
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°16
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Cote 5S/64
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Date 1872-1891
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Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE
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Type de document
étude, pétition, déclaration d'utilité publique
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°17
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- La ligne de la Grande Ceinture, de Vigneux-sur-Seine à Jouy-en-Josas. Etablissement d'une gare de marchandises à Massy : expropriations (1885-1889) ; demande en paiement d'indemnité pour préjudice causé à une propriété privée à Palaiseau par les agents du service des études du chemin de fer (1883-1884), à Bures-sur-Yvette (1884-1885) ; bornage du chemin d'accès de Palaiseau à la gare (1885) , travaux, plaintes des communes, des habitants relatives aux dégradations des chemins (1883-1884) ; section de Palaiseau à Villeneuve-Saint-Georges, cessions de terrains, biens meubles et immeubles par l'Etat, remise des terrains à l'administration des domaines, vente aux enchères publiques concernant les communes de Massy, Villeneuve-Saint-Georges, Paray-Vieille-Poste et Wissous : enquêtes et plans parcellaires (1886-1887) ; ouverture d'un chemin rural dénommé 'chemin des Avernaises' à Paray (1887-1888) ; établissement d'une halte à Igny (1893-1894) ; acquisition de terrains par l'Etat à Chilly-Mazarin (1897) ; règlementation des passages à niveau (1897) ; voeux des communes relatifs aux horaires des trains (1896-1897), à la délivrance de billets aller-retour (1895)
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Cote 5S/94
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Date 1885-1897
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Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune, WISSOUS, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, CHILLY-MAZARIN Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YVELINES
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, règlement, titre de circulation
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°18
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.
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Cote 5S/132
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Date 1925-1930
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Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
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Type de document
tarif, rapport, délibération, compte rendu, correspondance, plan
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°19
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Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.
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Cote 1540W/52
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Date 1936-2000
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Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, RICHARVILLE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
- Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage...
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Résultat n°20
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Cote 22J/15
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Date 1939-1977
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
déclaration
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Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...
- Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...
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