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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1I/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : cérémonies, fêtes et deuils publics officiels. Toussaint, Noël, Jour de l'an, naissance du Prince impérial, anniversaire du couronnement de Napoléon Ier, naissance du roi de Rome, Saint-Napoléon, Sainte-Jeanne d'Arc, 14 juillet, deuils nationaux : Georges V, Pie XII, Salengro, ministre de l'intérieur, armistice (an VIII-1958).

    Date

    1799-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT17 1I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT17 1I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

    Date

    1806-1937

    Cote

    EDEPOT17 1I/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports, correspondance, ordres et recherches du commissariat central et des commissaires de police (1807-1954).

    Date

    1807-1954

    Cote

    EDEPOT17 1I/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes [1807-1881] ; bal [1936].

    Date

    1807-1936

    Cote

    EDEPOT28 1I/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mendicité.

    Date

    1818-1845

    Cote

    EDEPOT28 1I/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

    Date

    1825-1838

    Cote

    EDEPOT16 2D/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

    Date

    1827-1852

    Cote

    EDEPOT28 1I/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

    Date

    1849-1961

    Cote

    EDEPOT28 1I/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, s.d. [1] ; immeubles : achats, ventes, 1871-1883 [2] ; travaux communaux, 1852 [3] ; acquisitions d'un immeuble pour servir de corps de garde, 1891, 1909 [4].

    Date

    1852-1909

    Cote

    2O/865

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes. Journées commémoratives. Conférence. Fête des mères, fête patronale de CHAMPCUEIL, course de bicyclette, journées des cannes blanches, journées des populations espagnoles, journées des mères de familles nombreuses, journées des marins et des familles des marins victimes de tempête, journées pour le retour du Prince Président, exposition internationale Art et technique, conférence sur l'esthétique au village (1852-1958).

    Date

    1852-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : police des cimetières.

    Date

    1853-1935

    Cote

    EDEPOT28 1I/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : livrets ouvriers.

    Date

    1857

    Cote

    EDEPOT28 1I/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

    Date

    1861-1943

    Cote

    EDEPOT17 1I/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

    Date

    1867-1942

    Cote

    EDEPOT81 1I/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

    Date

    1870-1947

    Cote

    EDEPOT22 1I/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : maisons meublées, hôtels et garnis (1873-1939).

    Date

    1873-1939

    Cote

    EDEPOT17 1I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêtés municipaux sur la réglementation de débits de boisson.

    Date

    1873-1920

    Cote

    EDEPOT22 1I/5

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Affiche d'une représentation théâtrale.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT22 1I/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté de police municipale sur les chiens et chats errants.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT22 1I/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

    Date

    1893-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Fête de la Saint-Michel : organisation, demandes d'emplacement de stand, plan.

    Date

    1897-1909

    Cote

    EDEPOT22 1I/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

    Date

    1898-1997

    Cote

    2119W/31

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques. - Remise de médailles aux agents de la police municipale et rurale, propositions (1903) ; médaille de la famille française : circulaire (1941) (1903-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    EDEPOT45 3K/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  29. Résultat n°29

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation, dispositions réglementaires : instructions préfectorales (1921-1940). Accidents. - Enquêtes : arrêtés, correspondance (1905-1913). Ballons dirigeables et aéroplanes. - Dégâts causés à l'atterrissage : arrêtés du maire (1912) (1905-1940).

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEPOT45 1I/12

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT22 1I/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

    Date

    1920-1937

    Cote

    EDEPOT28 1I/9

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : courses automobiles.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT28 1I/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté concernant les chiens errants.

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT28 1I/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies et fêtes officielles : correspondance (1936-1948).

    Date

    1936-1948

    Cote

    EDEPOT45 1I/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT22 1I/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Gala artistique ; organisation, programme, journal Paris-midi du 27 avril 1938.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT22 1I/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : chiens errants (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT17 1I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : forains (1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT17 1I/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police municipale : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de renseignements, d'enquête et de perquisition, procès-verbaux de réquisition de domicile demandée par la société de HLM ""Le Foyer pour tous"", procès-verbaux de contraventions en matière de circulation, circulaires (1974-1990). Affaire de tentative de cambriolage au centre commercial Port-Sud : correspondance (1975).

    Date

    1974-1990

    Cote

    EDEPOT50 1I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)