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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Cote
EDEPOT22 1I/6
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : cérémonies, fêtes et deuils publics officiels. Toussaint, Noël, Jour de l'an, naissance du Prince impérial, anniversaire du couronnement de Napoléon Ier, naissance du roi de Rome, Saint-Napoléon, Sainte-Jeanne d'Arc, 14 juillet, deuils nationaux : Georges V, Pie XII, Salengro, ministre de l'intérieur, armistice (an VIII-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/4
 Date
1799-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

Cote
EDEPOT17 1I/10
 Date
1800-1925
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

Cote
EDEPOT17 1I/3
 Date
1806-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
rapport

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports, correspondance, ordres et recherches du commissariat central et des commissaires de police (1807-1954).

Cote
EDEPOT17 1I/2
 Date
1807-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes [1807-1881] ; bal [1936].

Cote
EDEPOT28 1I/2
 Date
1807-1936
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mendicité.

Cote
EDEPOT28 1I/5
 Date
1818-1845
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

Cote
EDEPOT17 1I/6
 Date
1825-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°11

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

Cote
EDEPOT16 2D/2
 Date
1825-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, règlement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Cote
EDEPOT28 1I/8
 Date
1827-1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

Cote
EDEPOT28 1I/4
 Date
1849-1961
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
déclaration, permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°14

MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, s.d. [1] ; immeubles : achats, ventes, 1871-1883 [2] ; travaux communaux, 1852 [3] ; acquisitions d'un immeuble pour servir de corps de garde, 1891, 1909 [4].

Cote
2O/865
 Date
1852-1909
 Lieu
MESPUITS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°15

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes. Journées commémoratives. Conférence. Fête des mères, fête patronale de CHAMPCUEIL, course de bicyclette, journées des cannes blanches, journées des populations espagnoles, journées des mères de familles nombreuses, journées des marins et des familles des marins victimes de tempête, journées pour le retour du Prince Président, exposition internationale Art et technique, conférence sur l'esthétique au village (1852-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/5
 Date
1852-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : police des cimetières.

Cote
EDEPOT28 1I/7
 Date
1853-1935
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance, permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : livrets ouvriers.

Cote
EDEPOT28 1I/1
 Date
1857
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
livret ouvrier

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°18

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

Cote
EDEPOT17 1I/12
 Date
1861-1943
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°19

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Visite du ministre des beaux-arts, M. Dalimier, accompagné du préfet (1914). Demande d'autorisation pour l'organisation d'une fête associative déposée par le Groupement de défense des acquéreurs de la Ferme du Château : correspondance (1938). Pouvoirs de police locale, urbaine et générale exercés par le maire et d'autres agents de la commune : instructions du préfet, correspondance, un rapport, un procès-verbal (1890 - 1942). Dispositions législatives et réglementaires concernant les bouilleurs de cru : notice diffusée par le préfet [vers 1903]. Hôtels et logements garnis : registre (1867 - 1869). Transport de corps : autorisations, télégrammes (1916).

Cote
EDEPOT81 1I/1
 Date
1867-1942
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°20

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

Cote
EDEPOT22 1I/8
 Date
1870-1947
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...