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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

    Date

    1827-1852

    Cote

    EDEPOT28 1I/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Affiche d'une représentation théâtrale.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT22 1I/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

    Date

    1801-1802

    Cote

    EDEPOT17 1I/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

    Date

    1870-1947

    Cote

    EDEPOT22 1I/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : cérémonies, fêtes et deuils publics officiels. Toussaint, Noël, Jour de l'an, naissance du Prince impérial, anniversaire du couronnement de Napoléon Ier, naissance du roi de Rome, Saint-Napoléon, Sainte-Jeanne d'Arc, 14 juillet, deuils nationaux : Georges V, Pie XII, Salengro, ministre de l'intérieur, armistice (an VIII-1958).

    Date

    1799-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bilan de mi-mandat

    Date

    novembre 2018

    Cote

    PER568/7/37/2

    • Contexte : A DOURDAN

    • n° 9-47
    • 37
    • Bilan de mi-mandat
  9. Résultat n°9

    Une approche républicaine de la sécurité

    Date

    décembre 2020

    Cote

    PER167/11/333/1

    • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

    • n° 308-337 (janvier 2017-...)
    • 333
    • Une approche républicaine de la sécurité
  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT22 1I/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques. - Remise de médailles aux agents de la police municipale et rurale, propositions (1903) ; médaille de la famille française : circulaire (1941) (1903-1941).

    Date

    1903-1941

    Cote

    EDEPOT45 3K/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

    Date

    1910

    Cote

    EDEPOT22 1I/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

    Date

    1825-1838

    Cote

    EDEPOT16 2D/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1I/6

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation, dispositions réglementaires : instructions préfectorales (1921-1940). Accidents. - Enquêtes : arrêtés, correspondance (1905-1913). Ballons dirigeables et aéroplanes. - Dégâts causés à l'atterrissage : arrêtés du maire (1912) (1905-1940).

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEPOT45 1I/12

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

    Date

    1849-1961

    Cote

    EDEPOT28 1I/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Police municipale : renforcement et innovation

    Date

    février 2019

    Cote

    PER378/10/393/2

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n° 348-402
    • 393
    • Police municipale : renforcement et innovation
  19. Résultat n°19

    MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, s.d. [1] ; immeubles : achats, ventes, 1871-1883 [2] ; travaux communaux, 1852 [3] ; acquisitions d'un immeuble pour servir de corps de garde, 1891, 1909 [4].

    Date

    1852-1909

    Cote

    2O/865

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté concernant les chiens errants.

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT28 1I/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  21. Résultat n°21

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police municipale : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de renseignements, d'enquête et de perquisition, procès-verbaux de réquisition de domicile demandée par la société de HLM ""Le Foyer pour tous"", procès-verbaux de contraventions en matière de circulation, circulaires (1974-1990). Affaire de tentative de cambriolage au centre commercial Port-Sud : correspondance (1975).

    Date

    1974-1990

    Cote

    EDEPOT50 1I/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  22. Résultat n°22

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies et fêtes officielles : correspondance (1936-1948).

    Date

    1936-1948

    Cote

    EDEPOT45 1I/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports, correspondance, ordres et recherches du commissariat central et des commissaires de police (1807-1954).

    Date

    1807-1954

    Cote

    EDEPOT17 1I/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : forains (1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT17 1I/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Sécurité publique : la proximité au quotidien !

    Date

    février 2019

    Cote

    PER307/11/2/2

    • Contexte : VLM VIGNEUX LE MAGAZINE

    • n° 171-192; n° 1-11
    • 2
    • Sécurité publique : la proximité au quotidien !
  27. Résultat n°27

    La sécurité au quotidien

    Date

    février 2019

    Cote

    PER446/6/275/1

    • Contexte : JUVISY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER446 (1972-...)

    • n° 228-284
    • 275
    • La sécurité au quotidien
  28. Résultat n°28

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : chiens errants (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT17 1I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mendicité.

    Date

    1818-1845

    Cote

    EDEPOT28 1I/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes [1807-1881] ; bal [1936].

    Date

    1807-1936

    Cote

    EDEPOT28 1I/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : police des cimetières.

    Date

    1853-1935

    Cote

    EDEPOT28 1I/7

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    EDEPOT17 1I/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

    Date

    1806-1937

    Cote

    EDEPOT17 1I/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

    Date

    1920-1937

    Cote

    EDEPOT28 1I/9

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Fête de la Saint-Michel : organisation, demandes d'emplacement de stand, plan.

    Date

    1897-1909

    Cote

    EDEPOT22 1I/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Sainte-Geneviève-des-Bois se mobilise pour préserver son cadre de vie !

    Date

    Entre le 1er janvier 2019 et le 31 mars 2019

    Cote

    PER167/11/323/4

    • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

    • n° 308-337 (janvier 2017-...)
    • 323
    • Sainte-Geneviève-des-Bois se mobilise pour préserver...
  38. Résultat n°38

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : courses automobiles.

    Date

    1926

    Cote

    EDEPOT28 1I/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

    Date

    1861-1943

    Cote

    EDEPOT17 1I/12

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté de police municipale sur les chiens et chats errants.

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT22 1I/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)