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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Cote
EDEPOT28 1I/8
 Date
1827-1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°2

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Affiche d'une représentation théâtrale.

Cote
EDEPOT22 1I/1
 Date
1890
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

Cote
EDEPOT22 1I/8
 Date
1870-1947
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
 Date
1936-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : cérémonies, fêtes et deuils publics officiels. Toussaint, Noël, Jour de l'an, naissance du Prince impérial, anniversaire du couronnement de Napoléon Ier, naissance du roi de Rome, Saint-Napoléon, Sainte-Jeanne d'Arc, 14 juillet, deuils nationaux : Georges V, Pie XII, Salengro, ministre de l'intérieur, armistice (an VIII-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/4
 Date
1799-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Bilan de mi-mandat
Cote
PER568/7/37/2
 Date
novembre 2018
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : A DOURDAN

  • n° 9-47
  • 37
  • Bilan de mi-mandat
Résultat n°9

Une approche républicaine de la sécurité
Cote
PER167/11/333/1
 Date
décembre 2020
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 333
  • Une approche républicaine de la sécurité
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

Cote
EDEPOT17 1I/6
 Date
1825-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°11

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

Cote
EDEPOT22 1I/4
 Date
1938
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche, programme, publication périodique

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques. - Remise de médailles aux agents de la police municipale et rurale, propositions (1903) ; médaille de la famille française : circulaire (1941) (1903-1941).

Cote
EDEPOT45 3K/1
 Date
1903-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques....
Résultat n°13

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

Cote
EDEPOT22 1I/9
 Date
1910
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°14

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

Cote
EDEPOT16 2D/2
 Date
1825-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, règlement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°15

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Cote
EDEPOT22 1I/6
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation, dispositions réglementaires : instructions préfectorales (1921-1940). Accidents. - Enquêtes : arrêtés, correspondance (1905-1913). Ballons dirigeables et aéroplanes. - Dégâts causés à l'atterrissage : arrêtés du maire (1912) (1905-1940).

Cote
EDEPOT45 1I/12
 Date
1905-1940
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, circulaire, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation,...
Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

Cote
EDEPOT28 1I/4
 Date
1849-1961
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
déclaration, permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°18

Police municipale : renforcement et innovation
Cote
PER378/10/393/2
 Date
février 2019
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

  • n° 348-402
  • 393
  • Police municipale : renforcement et innovation
Résultat n°19

MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, s.d. [1] ; immeubles : achats, ventes, 1871-1883 [2] ; travaux communaux, 1852 [3] ; acquisitions d'un immeuble pour servir de corps de garde, 1891, 1909 [4].

Cote
2O/865
 Date
1852-1909
 Lieu
MESPUITS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté concernant les chiens errants.

Cote
EDEPOT28 1I/6
 Date
1934
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°21

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police municipale : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de renseignements, d'enquête et de perquisition, procès-verbaux de réquisition de domicile demandée par la société de HLM ""Le Foyer pour tous"", procès-verbaux de contraventions en matière de circulation, circulaires (1974-1990). Affaire de tentative de cambriolage au centre commercial Port-Sud : correspondance (1975).

Cote
EDEPOT50 1I/1
 Date
1974-1990
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, procès-verbal d'enquête, procès-verbal d'infraction, circulaire

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Police...
Résultat n°22

création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

Cote
1957W/15
 Date
2006-2008
 Lieu
ESSONNE, CHALO-SAINT-MARS, REGION ILE-DE-FRANCE, GRIGNY Commune
 Type de document
rapport d'activité, coupure de presse, discours, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...
Résultat n°23

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies et fêtes officielles : correspondance (1936-1948).

Cote
EDEPOT45 1I/1
 Date
1936-1948
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Cérémonies...
Résultat n°24

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports, correspondance, ordres et recherches du commissariat central et des commissaires de police (1807-1954).

Cote
EDEPOT17 1I/2
 Date
1807-1954
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°25

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : forains (1941).

Cote
EDEPOT17 1I/8
 Date
1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°26

Sécurité publique : la proximité au quotidien !
Cote
PER307/11/2/2
 Date
février 2019
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : VLM VIGNEUX LE MAGAZINE

  • n° 171-192; n° 1-11
  • 2
  • Sécurité publique : la proximité au quotidien !
Résultat n°27

La sécurité au quotidien
Cote
PER446/6/275/1
 Date
février 2019
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : JUVISY-SUR-ORGE : Bulletin municipal PER446 (1972-...)

  • n° 228-284
  • 275
  • La sécurité au quotidien
Résultat n°28

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : chiens errants (1939).

Cote
EDEPOT17 1I/11
 Date
1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°29

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mendicité.

Cote
EDEPOT28 1I/5
 Date
1818-1845
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°30

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : fêtes [1807-1881] ; bal [1936].

Cote
EDEPOT28 1I/2
 Date
1807-1936
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°31

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : police des cimetières.

Cote
EDEPOT28 1I/7
 Date
1853-1935
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance, permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°32

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : vagabondage, mendicité (an IX-1925).

Cote
EDEPOT17 1I/10
 Date
1800-1925
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°33

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : rapports des gardes, agents de police et gardes champêtres (1806-1937).

Cote
EDEPOT17 1I/3
 Date
1806-1937
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
rapport

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°34

Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

Cote
1883W/18
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, YERRES Commune
 Type de document
circulaire, note de service, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...
Résultat n°35

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : états des sinistres.

Cote
EDEPOT28 1I/9
 Date
1920-1937
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
inventaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°36

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Fête de la Saint-Michel : organisation, demandes d'emplacement de stand, plan.

Cote
EDEPOT22 1I/2
 Date
1897-1909
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°37

Sainte-Geneviève-des-Bois se mobilise pour préserver son cadre de vie !
Cote
PER167/11/323/4
 Date
Entre le 1er janvier 2019 et le 31 mars 2019
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 323
  • Sainte-Geneviève-des-Bois se mobilise pour préserver...
Résultat n°38

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : courses automobiles.

Cote
EDEPOT28 1I/3
 Date
1926
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°39

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : crimes, délits. Vol, usurpation de fonction, maraudage, incendie volontaire (1861-1943).

Cote
EDEPOT17 1I/12
 Date
1861-1943
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°40

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté de police municipale sur les chiens et chats errants.

Cote
EDEPOT22 1I/7
 Date
1890
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...