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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

Cote
EDEPOT28 1I/8
 Date
1827-1852
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°2

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Affiche d'une représentation théâtrale.

Cote
EDEPOT22 1I/1
 Date
1890
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : organisation. Règlement de police locale (an X).

Cote
EDEPOT17 1I/1
 Date
1801-1802
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

Cote
EDEPOT22 1I/8
 Date
1870-1947
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°5

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
 Date
1936-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : cérémonies, fêtes et deuils publics officiels. Toussaint, Noël, Jour de l'an, naissance du Prince impérial, anniversaire du couronnement de Napoléon Ier, naissance du roi de Rome, Saint-Napoléon, Sainte-Jeanne d'Arc, 14 juillet, deuils nationaux : Georges V, Pie XII, Salengro, ministre de l'intérieur, armistice (an VIII-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/4
 Date
1799-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°7

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

Cote
EDEPOT17 1I/14
 Date
1801-1958
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°8

Bilan de mi-mandat
Cote
PER568/7/37/2
 Date
novembre 2018
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : A DOURDAN

  • n° 9-47
  • 37
  • Bilan de mi-mandat
Résultat n°9

Une approche républicaine de la sécurité
Cote
PER167/11/333/1
 Date
décembre 2020
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 333
  • Une approche républicaine de la sécurité
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

Cote
EDEPOT17 1I/6
 Date
1825-1940
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°11

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : festival de la musique ; affiches, programme, tombola, liste des numéros gagnants, 1 cahier avec le nom des gagnants, 1 cahier avec la liste des dons en nature, le journal le Petit parisien du 25 juillet 1938.

Cote
EDEPOT22 1I/4
 Date
1938
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche, programme, publication périodique

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°12

GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques. - Remise de médailles aux agents de la police municipale et rurale, propositions (1903) ; médaille de la famille française : circulaire (1941) (1903-1941).

Cote
EDEPOT45 3K/1
 Date
1903-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Distinctions honorifiques....
Résultat n°13

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : souscription en faveur des victimes des inondations, (15 fév. 1910).

Cote
EDEPOT22 1I/9
 Date
1910
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°14

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Cahier relatif à la publication et à l'affichage des arrêtés du préfet et du règlement de police par le maire (1825 - 1836), cahier de correspondance du maire (1825 - 1838).

Cote
EDEPOT16 2D/2
 Date
1825-1838
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, règlement

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°15

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : Correspondance du maire en vue d'attribuer un emplacement pour ouvrir un atelier de bouilleurs de cru, s.d.

Cote
EDEPOT22 1I/6
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°16

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation, dispositions réglementaires : instructions préfectorales (1921-1940). Accidents. - Enquêtes : arrêtés, correspondance (1905-1913). Ballons dirigeables et aéroplanes. - Dégâts causés à l'atterrissage : arrêtés du maire (1912) (1905-1940).

Cote
EDEPOT45 1I/12
 Date
1905-1940
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
règlement, circulaire, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police locale. - Circulation,...
Résultat n°17

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : déclarations et autorisations d'ouverture de débits de boissons.

Cote
EDEPOT28 1I/4
 Date
1849-1961
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
déclaration, permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°18

Police municipale : renforcement et innovation
Cote
PER378/10/393/2
 Date
février 2019
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

  • n° 348-402
  • 393
  • Police municipale : renforcement et innovation
Résultat n°19

MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, s.d. [1] ; immeubles : achats, ventes, 1871-1883 [2] ; travaux communaux, 1852 [3] ; acquisitions d'un immeuble pour servir de corps de garde, 1891, 1909 [4].

Cote
2O/865
 Date
1852-1909
 Lieu
MESPUITS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MESPUITS. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : arrêté concernant les chiens errants.

Cote
EDEPOT28 1I/6
 Date
1934
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...