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429 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

Cote
B/1012
 Date
1661-1695
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...
Résultat n°2

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

Cote
B/1011
 Date
1702-1780
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...
Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, sentence, jugement et rapports (1727-1728, 1730-1735, 1737-1747, 1749-1756, 1758, 1762, 1766-1774, 1776-1790).

Cote
B/1013
 Date
1727-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...
Résultat n°4

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°5

Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

Cote
4U/826
 Date
1800-1835
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des...
Résultat n°6

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des causes d'audiences de la police judiciaire (an X-1816).

Cote
4U/825
 Date
1801-1816
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des causes...
Résultat n°7

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance de la police\t(an XI [1802/1803] - 1844).

Cote
EDEPOT15 2I/2
 Date
1802-1844
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etat des individus sous surveillance...
Résultat n°8

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).

Cote
EDEPOT80 2I/1
 Date
1808-1978
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire, correspondance, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°9

CORBREUSE. - Police générale, demande, enregistrement et délivrance de passe-ports pour l'intérieur : avis de délivrance (1809 - 1844).

Cote
EDEPOT47 2I/1
 Date
1809-1844
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
passeport

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Police générale, demande, enregistrement...
Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Voeux et instructions du juge de paix de LONGJUMEAU (1847). Enquête de bonne conduite et de moralité concernant Napoléon Bertrand (1870). Extraits des minutes de jugements rendus par le tribunal d'instance de CORBEIL ou la justice de paix d'ARPAJON (1818 - 1836). Citations à comparaître, mandats d'arrêt (1885, 1923). Procès-verbal d'infraction établi par la police judiciaire de la Seine (1931). Modalités de transport des détenus : correspondance du procureur général de la cour d'appel de PARIS (1894). Exploits d'huissiers (1881 - 1889). Prescriptions légales relatives aux scellés : instructions (sans date).

Cote
EDEPOT81 3I/1
 Date
1818-1931
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°11

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Recherches administratives et judiciaires des personnes : correspondance, un avis de recherche assorti d'une prime (1889, 1914). Dispositions relatives à la circulation sur la voirie publique, obligation d'immatriculation pour les cycles (1938 - 1941). Séjour, logement et emploi des étrangers dans la commune : instructions et notes du préfet (1901, 1938-1939).

Cote
EDEPOT81 2I/1
 Date
1889-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°12

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Cote
EDEPOT54 2I/2
 Date
1900
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...
Résultat n°13

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Renouvellement des cartes d'identité : carnet à souche des récépissés (1966). Mesures à prendre pour prévenir les vols de titres de rationnement dans les mairies (1943). Certificat de vie concernant le sieur Louis-Victor Devin (1912).

Cote
EDEPOT76 2I/1
 Date
1912-1966
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°14

BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège (1924). IIe guerre mondiale, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES (1940). Instructions générales des forces d'occupation allemandes données aux autorités françaises dans le département concernant le logement et le ravitaillement des troupes d'occupation, l'organisation et le fonctionnement de l'économie, les mesures de défense passive, le recensement et le contrôle des activités associatives, culturelles, politiques et syndicales, et l'aménagement des pouvoirs de police administrative et judiciaire des maires : instructions du préfet et du Feldkommandant de VERSAILLES [libellées en allemand et en français] (1940 - 1943). Création d'une caisse-maladie allemande pour les ouvriers et employés embauchés pour l'effort de guerre allemand ainsi que pour leurs ayants-droits : instruction [libellée en allemand et en français] (1941).

Cote
EDEPOT79 4H/4
 Date
1924-1943
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Instruction...
Résultat n°15

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : un cahier (1928 - 1964), un registre (1940 - 1963).

Cote
EDEPOT75 2I/2
 Date
1928-1964
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre, registre des entrées et des sorties

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Enregistrement...
Résultat n°16

La folle d'Itteville
Cote
INSEIZE/1859, 1
 Date
1931
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • La folle d'Itteville
Résultat n°17

Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple police de Seine-et-Oise : statuts et règlement
Cote
PBR/891
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
statut, règlement

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple...
Résultat n°18

Registre de dépôt au greffe.

Cote
1212W/24
 Date
1939-1977
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : ACCIDENTS, REGISTRE D'HOTEL, REGISTRE DE DEPOT AU GREFFE.

  • Registre de dépôt au greffe.
Résultat n°19

Registre d'écrou du 28 juin 1941 au 9 janvier 1950.

Cote
1081W/28
 Date
1941-1950
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

  • Registre d'écrou du 28 juin 1941 au 9 janvier 1950....
Résultat n°20

registres des messages téléphoniques de la Sûreté, 19/11/1947 - 23/06/1949.

Cote
1489W/377
 Date
1947-1949
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : POLICE.

  • registres des messages téléphoniques de la Sûreté,...