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429 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Cote
1617W/201
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°2

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°3

Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995.

Cote
1677W/94
 Date
1995
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995....
Résultat n°4

Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992.

Cote
1677W/60
 Date
1992
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992....
Résultat n°5

Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992 - 27/11/1993.

Cote
1677W/156
 Date
1992-1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992...
Résultat n°6

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 14/09/1990 - 25/05/1993.

Cote
1677W/132
 Date
1990-1993
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante relatives aux accidents de...
Résultat n°7

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

Cote
1617W/198
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....
Résultat n°8

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

Cote
1348W/212
 Date
1977
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...
Résultat n°9

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Cote
EDEPOT54 2I/2
 Date
1900
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...
Résultat n°10

registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985.

Cote
1489W/318
 Date
1985
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985....
Résultat n°11

Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989.

Cote
1677W/31
 Date
1989
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989....
Résultat n°12

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 23/03/1987 - 03/09/1988.

Cote
1677W/130
 Date
1987-1988
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante relatives aux accidents de...
Résultat n°13

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

Cote
1617W/209
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....
Résultat n°14

PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.
Cote
3107W/24
 Date
2008-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

  • Dossiers de procédures judiciaires.
  • PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées...
Résultat n°15

Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991.

Cote
1677W/52
 Date
1991
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991....
Résultat n°16

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

Cote
1617W/219
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....
Résultat n°17

Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

Cote
1677W/140
 Date
1994-1998
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, procès-verbal de scellés

  • Contexte : POLICE.

  • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.
Résultat n°18

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

Cote
1617W/208
 Date
1990
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....
Résultat n°19

registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 18/07/1993 - 27/06/1994.

Cote
1489W/438
 Date
1993-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • registres des interventions judiciaires (main courante...
Résultat n°20

Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995 - 03/08/1996.

Cote
1677W/159
 Date
1995-1996
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995...