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Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

Date

1702-1780

Cote

B/1011

Résultat n°2

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

Date

1661-1695

Cote

B/1012

Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, sentence, jugement et rapports (1727-1728, 1730-1735, 1737-1747, 1749-1756, 1758, 1762, 1766-1774, 1776-1790).

Date

1727-1790

Cote

B/1013

Résultat n°4

Un établissement de la PJJ et son environnement : le Plateau de Champagne; admissions et sorties (1986-1990)

Date

1992

Cote

GBR/2741

Résultat n°5

La folle d'Itteville

Date

1931

Cote

INSEIZE/1859, 1

Résultat n°6

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 4 M : Police : 1800-1940

Date

1978

Cote

INV/740

Résultat n°7

Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple police de Seine-et-Oise : statuts et règlement

Date

1933

Cote

PBR/891

Résultat n°8

Justice de paix de Longjumeau. - Minutes des causes d'audiences de la police judiciaire (an X-1816).

Date

1801-1816

Cote

4U/825

Résultat n°9

Justice de paix de Longjumeau. - Cahier minute des affaires traduites au bureau de conciliation (an IX) [1800-1801] ; deux cahiers des causes d'audience de police judiciaire (an IX-an X) [1800-1802] ; deux cahiers des causes d'audiences civiles (an IX-an X) [1800-1802] ; procès-verbaux de levées de cadavres (an XII-1815) [1803-1815] ; quatre cahiers destinés à constater la non-comparution des parties sur demandes en conciliation (1823-1835) ; cahier destiné à recevoir les appels des jugements du tribunal de simple police (1826-1830).

Date

1800-1835

Cote

4U/826

Résultat n°10

Communiqués de presse relatifs à la vie des communes adressés par le cabinet du préfet ; rapports des renseignements généraux sur les réunions de l'union des maires de l'Essonne ; révision des listes électorales, désignation des délégués de l'administration.

Date

1969-1972

Cote

930W/15

Résultat n°11

Gendarmerie : synthèse criminelles de la Police Judiciaire de VERSAILLES (1971).

Date

1971

Cote

957W/4

Résultat n°12

Synthèses Police judiciaire, janvier -juin (1972).

Date

1972

Cote

957W/15

Résultat n°13

Synthèses Police judiciaire, juillet -décembre (1972).

Date

1972

Cote

957W/16

Résultat n°14

Police générale, police de l'air, police de la ronde, délinquance juvénile, protection civile : instructions et organisation (1953-1964).

Date

1953-1964

Cote

997W/54

Résultat n°15

Registre d'écrou du 28 juin 1941 au 9 janvier 1950.

Date

1941-1950

Cote

1081W/28

Résultat n°16

Registre de dépôt au greffe.

Date

1939-1977

Cote

1212W/24

Résultat n°17

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Date

1982

Cote

1283W/218

Résultat n°18

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Date

1983

Cote

1283W/219

Résultat n°19

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Date

1984

Cote

1283W/220

Résultat n°20

Gardes à vue au poste : registre (1er janvier au 31 décembre).

Date

1985

Cote

1283W/221