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429 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Date

1988

Cote

1617W/201

Résultat n°2

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Date

1775-1789

Cote

EDEPOT80 FF/2

Résultat n°3

Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995.

Date

1995

Cote

1677W/94

Résultat n°4

Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992.

Date

1992

Cote

1677W/60

Résultat n°5

Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992 - 27/11/1993.

Date

1992-1993

Cote

1677W/156

Résultat n°6

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 14/09/1990 - 25/05/1993.

Date

1990-1993

Cote

1677W/132

Résultat n°7

Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

Date

1988

Cote

1617W/198

Résultat n°8

Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

Date

1977

Cote

1348W/212

Résultat n°9

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Date

1900

Cote

EDEPOT54 2I/2

Résultat n°10

registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985.

Date

1985

Cote

1489W/318

Résultat n°11

Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989.

Date

1989

Cote

1677W/31

Résultat n°12

Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 23/03/1987 - 03/09/1988.

Date

1987-1988

Cote

1677W/130

Résultat n°13

Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

Date

1990

Cote

1617W/209

Résultat n°14

PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.

Date

2008-2010

Cote

3107W/24

Résultat n°15

Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991.

Date

1991

Cote

1677W/52

Résultat n°16

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

Date

1992

Cote

1617W/219

Résultat n°17

Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

Date

1994-1998

Cote

1677W/140

Résultat n°18

Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

Date

1990

Cote

1617W/208

Résultat n°19

registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 18/07/1993 - 27/06/1994.

Date

1993-1994

Cote

1489W/438

Résultat n°20

Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995 - 03/08/1996.

Date

1995-1996

Cote

1677W/159