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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

    Date

    1775-1789

    Cote

    EDEPOT80 FF/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995.

    Date

    1995

    Cote

    1677W/94

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 06/08/1995 - 07/09/1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1677W/60

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 23/08/1992 - 30/09/1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992 - 27/11/1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1677W/156

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante des îlotiers : 07/10/1992...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 14/09/1990 - 25/05/1993.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1677W/132

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante relatives aux accidents de...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/198

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1348W/212

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  9. Résultat n°9

    ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT54 2I/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985.

    Date

    1985

    Cote

    1489W/318

    • Contexte : POLICE.

    • registres des crimes et délits, 28/08/1985 - 19/12/1985....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1677W/31

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 17/05/1989 - 08/07/1989....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de main courante relatives aux accidents de voie publique : 23/03/1987 - 03/09/1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1677W/130

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante relatives aux accidents de...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/209

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées et attroupement arme contre X ; PV 08/99 PV 08/100 Affaire violences volontaires en réunion avec arme ; PV 07/629 PV 07/628 Affaire importation et détention d'images pornographiques mettant en scène des mineurs via un réseau de télécommunication ; PV08/136 Affaire port d'arme prohibé ; PV 07/685, PV 08/133, PV 08/445, PV 09/730, PV 10/156 Affaire d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans et corruption de mineure.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3107W/24

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Dossiers de procédures judiciaires.
    • PV 07/623 Affaire de violences volontaires aggravées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991.

    Date

    1991

    Cote

    1677W/52

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante : 21/10/1991 - 01/12/1991....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1617W/219

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Date

    1994-1998

    Cote

    1677W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres des scellés : 13/09/1994 - 04/02/1998.

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/208

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    registres des interventions judiciaires (main courante judiciaire), 18/07/1993 - 27/06/1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1489W/438

    • Contexte : POLICE.

    • registres des interventions judiciaires (main courante...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995 - 03/08/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1677W/159

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante des îlotiers : 03/10/1995...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)