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  1. Résultat n°1

    Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau du Blutin à Brétigny-sur-Orge : trois demandes de prises d'eau (1890-1942), pollution (1914) ; L'Eclimont : construction d'un pont à Boissy-la-Rivière (1928) ; La Rémarde : plan de la rivière de Rémarde et de ses affluents avec indication des usines qui sont situées sur ces cours d'eau (1875) ; règlement pour la police des eaux de la rivière de Rémarde et de ses affluents par ordonnance royale du 29 mars 1836 (7 exemplaires), règlement pour l'élection des syndics par arrêté préfectoral du 28 novembre 1840 (3 exemplaires), décret du 21 août 1935 modifiant l'ordonnance royale du 29 mars 1836. Usines et moulins. - Arpajon : moulin Picot (1825-1911) ; Breuillet : moulin de la Boissière (1839-1896) , moulin de la Folleville (1849-1893), moulin de Guisseray (1786-1897) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Trémerolles (an IV-1896) ; Ollainville : moulin de la Bête (1831-1880), moulin de Trévoix (1830-1894) ; Rû de Fleury-Mérogis à Saint-Michel-sur-Orge et Sainte-Geneviève-des-Bois : rétablissement de la vanne retenant les eaux du rû dans les douves du château de Sainte-Geneviève-des-Bois (1932-1933), construction de murs (1934-1937), déversements d'eaux usées (1927-1940) ; La Renarde : Saint-Sulpice-de Favière : moulin de l'Ecurie (1849-1900), Saint-Yon : moulin de Breux (1849-1880), moulin de Dampierre (1849-1896), barrages (1912), pose de clôtures (1929) ; Le Rouillon : construction de ponts à Ballainvilliers et à Nozay (1928-1929) ; ruisseau de la Pèlerine à Linas : règlements de barrages pour lavoirs communaux et privés, rapports d'ingénieurs, arrêtés (2 plans sur calque (1822), 1 plan couleur ,2 plans sur calque (1850), (1822-1870).

    Date

    1786-1942

    Cote

    7S/155

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - Ruisseau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bassin de l'Yerres. - Affaires générales. - Règlement, projet de règlement (1841-1843), règlement pour la police des eaux de la rivière d'Yerres du 6 mai 1844, demandes de modification du règlement, rapports, règlement pour la police des eaux de la rivière d'Yerres du 23 août 1851, réclamations des usiniers, demandes de modification du règlement (1859-1884) ; plan général de la rivière d'Yerres du 9 décembre 1841, plan et nivellement des usines non réglées par ordonnance royale (9 décembre 1841), plan de la partie de la rivière d'Yerres comprise dans le département de Seine-et-Oise (9 décembre 1841); usines et moulins. - tableau des usines situées sur l'Yerres par commune (1833), Boussy-Saint-Antoine : moullin Neuf (1806-1933), Brunoy : moulin de Brunoy (1834-1941), Crosne : moulin de Crosne (1838-1934), moulin de Villeneuve (1934-1942) ; Epinay-sous-Sénart : moulin de Rochopt (1837-1943), Montgeron : moulin de Senlis (1851-1947), Périgny : moulin de Périgny (an II-1941), Varennes-Jarcy : moulin de Jarcy (1833-1947), moulin de Varennes (1845-1926), Yerres : moulin de l'abbaye d'Yerres (1809-1945), moulin d'Yerres (1819-1925), filature de soie de l'abbaye d'Yerres (1823-1864).

    Date

    1793-1947

    Cote

    7S/162

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yerres. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement, délibérations du conseil municipal du 12 ème arrondissement de Paris sur le curage de la Bièvre (anIV-anV), rapport et correspondance sur des saignées faites dans les berges (an VIII), rapport sur l'état de la Bièvre et avis de l'ingénieur relatif à ce rapport (1801), répartition des dépenses d'entretien et de curage (1808), règlement de police préfectoral concernant la Bièvre et ses affluents (1808), projet de règlement : nomination d'un syndicat pour assurer le traitement du garde et les frais d'opérations (1824), rôle de répartition des sommes à payer par les propriétaires d'usines (1824), nivellement de la rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à sa sortie du département de Seine-et-Oise (1830) ; règlement général par ordonnance du roi du 13 janvier 1842 ; projet d'augmentation du volume des eaux de la Bièvre (1857). Usines et moulins. - Bièvres : moulin de Bièvres (1855-1876) ; Igny : moulin d'Igny (1817-1902) ; Verrières-le-Buisson : moulin de Grais (1897-1898) ; moulin d'Amblainvilliers (1801-1911). Police des cours d'eau. - Prises d'eau, installation de roues hydrauliques (1842-1914) ; barrages (1833-1888) ; déversements, poses de grilles et de vannes (1837-1929).

    Date

    1795-1857

    Cote

    7S/105

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Bièvre. - Affaires générales. - Règlement,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

    Date

    1800-1801

    Cote

    EDEPOT13 3O/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    Règlement sur la police des eaux, des moulins et usines

    Date

    avril 1800

    Cote

    PBR/1025

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Règlement sur la police des eaux, des moulins et usines
  6. Résultat n°6

    VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT : extrait du règlement de Seine-et-Oise sur la police des rivières (25 floréal an IX) [15 mai 1801].

    Date

    1801

    Cote

    31J/18

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

    Date

    1801-1859

    Cote

    3U/1834

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont ou rivière de Saint-Cyr. - Abbeville-la-Rivière : moulin de Fontenette (1831-1843), déclassement en 1934 ; moulin d'Arrancourt ou de la Planche (1845-1855) ; Boissy-la-Rivière : moulin Neuf (1842-1846) ; Saint-Cyr-la-Rivière : moulin de Saint-Cyr (1843-1850) ; travaux : construction d'un mur, d'un lavoir (1840-1937) ; le rû de la Becassière à Méréville : curage (1894) ; la marette de Bierville à Boissy-la-Rivière : redressement du lit du cours d'eau (1880) ; le rû de la Filature ou de Méréville à Méréville : moulin de la Filature, règlement du 21 mars 1848 (1826-1853), travaux : établissement de cascades dans le parc du château de Méréville, réclamation du conseil municipal au sujet du curage, construction et rétablisssement de radiers (1827-1849) ; ruisseau de la Filière à Etampes : travaux sur berges, établissement d'un aqueduc (1895-1900) ; ruisseau de la Fontaine des Corps Saints ou des Corsins ou de Vintué à Etréchy : constructions de maisons, usines et passerelles, travaux sur berges (1856-1902) ; ruisseau de Guillerval à Guillerval : moulin du Pont à Chat, règlement du 3 avril 1848 (1817-1863) ; travaux : construction d'un bâtiment et d'un pont, creusement d'un étang en amont du moulin de Béchereau (1840-1863) ; ruisseau de Jeurs à Etréchy et Auvers-Saint-Georges : pose de grilles à poissons (1859) ; ruisseau des Malmorts à Méréville : demande d'établissement d'un barrage pour une cressonnière (1888-1933) ; construction de ponts (1926-1927) ; marette du moulin à Méréville : construction d'un aqueduc (1973) ; marette de Pierrefitte à Etampes : contravention à la police des eaux (1849); marette du Pont à Méréville : construction d'un mur de berge et prise d'eau (1875) ; marette de Saint-Denis à Saclas : construction d'un ponceau (1905) ; marette des chatelliers à Méreville : prise d'eau pour alimenter une cressonnière (1923).

    Date

    1817-1937

    Cote

    7S/56

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - L'Eclimont ou le Clymont...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations de berges (1832-1928), creusements des fossés (1856-1859), gares à bateaux (1864-1901), redressement du cours de la rivière, rectifications de berges (1861-1932) ; déversements d'eaux résiduaires et industrielles (1891-1959) ; inondation de la Seine et de l'Essonne (1836-1942), ouvertures et comblements de canaux (1841-1954) ; réparation à faire aux écluses de Corbeil par Réveilhac propriétaire d'une partie de l'ancienne poudrerie d'Essonnes afin de rétablir la navigation sur le canal d'Essonne ; donation d'une bande de terrain longeant le canal de Châteaubourg par la société Darblay à la commune de Corbeil (1877); Corbeil : canal de l'Essonne dit de Châteaubourg, inventaire des vieux matériaux du canal (1819) ; autorisation d'accordée aux héritiers Guyenot de Châteaubourg d'exécuter les travaux d'ouverture du canal de l'Essonne entre Orléans et Corbeil et comblement de l'ancien canal (1829) ; vente des terrains de l'ancien canal latéral : procès-verbaux d'enquête, rapports, arrêté (1832) ; achat des terrains abandonnés de l'ancien canal par Manuel, Guillot, Leloir, Ferray, 1832 ; plainte Salt, propriétaire de l'ancienne poudrerie d'Essonnes, contre Darblay, au sujet de la construction d'un bâtiment en saillie sur l'Essonne (1860) ; construction d'un pont sur le canal par Darblay (2 plans couleur), (1860-1865). Alignement du chemin de halage du canal (1864) ; construction d'un pont en bois par Darblay : rapports d'ingénieurs, correspondance (1 plan couleur) (1864-1899) ; alignement d'une berge de l'Essonne (1867) ; construction d'une berge devant l'école des filles par la commune de Corbeil (1 plan couleur) (1877) ; ouverture d'une rue traversant le canal (1878) ; comblement d'une partie du canal par mesure d'assainissement (1893-1905). Villabé : police des cours d'eau : création d'un fossé de déviation des eaux dans sa propriété par Bouhourd (1865) ; établissement d'une prise d'eau à la filature d'Ormoy par Chapelle pour l'alimentation d'une chaudière à vapeur (1 plan couleur) (1866) ; lavoirs (1850-1875) ; ponts (1871-1894) ; consolidation de berges (1832-1863) ; batteries de pieux (1863) ; creusement d'un fossé (1872) ; redressement du cours de l'Essonne entre les moulins d'Ormoy et de Lambreville par Ravot (1835) ; comblement d'un marais près de sa papeterie par Darblay (1877).

    Date

    1819-1959

    Cote

    7S/141

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales. - réparations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement pour la police des eaux de la rivière d'Orge et de ses affluents par ordonnances du roi du 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure ; modification des ordonnances royales portant règlement pour la police des eaux de l'Orge supérieure et de ses affluents : rapports, notes, affiches, enquêtes (1929-1939) ; modification du décret du 15 janvier 1904 règlementant la police des eaux de l'Orge inférieure : rapports, notes, affiches, enquêtes (1934-1938), plan de la Rémarde et de ses affluents avec la localisation des usines et moulins, (1902) ; usines et moulins : Arpajon : moulin Serpied, projet de règlement (1831), arrêté règlementaire du 14 mai 1833, travaux, récolement, projet de règlement (1854), arrêté règlementaire du 9 décembre 1854, réclamation contre le règlement, demande de révision et rejet de la demande (1881) ; Athis-Mons : moulin de Mons : acierie (Duhuy, Baudry, Chodron de Courcel), établissement d'un déversoir (1832), règlement du moulin (1833), procès-verbaux et rapports d'ingénieurs (1843, 1858), reconstruction du déversoir (1859), 2 plans de nivellement ; plainte Duhuy, meunier à Mons contre John Bunn, meunier à Athis pour détournement du cours de l'Orge : rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés, 3 plans couleur; rejet de la demande Chodron en vue de la création de deux déversoirs dans le fief du moulin : rapports des ingénieurs, arrêtés (1840-1851); reconstruction de déversoirs (1858), demande de rectification du cours d'eau, couverture du canal de fuite (1918); Moulin d'Athis : acierie (John Bunn, Baudry, Chehet, société française des acieries de Blanc-Misseron). Plainte Bunn relative à une baisse du niveau de l'Orge suite à des travaux d'irrigation (1834) ; remplacement de la roue du moulin (1840), règlement de la chute d'eau (1848) ; prise d'eau pour l'alimentation d'une machine à vapeur (1843) ; réparation des berges de l'Orge (1862) ; procès-verbaux des ingénieurs, arrêtés ; 1 plan sur calque (1824-1901); demande de la société française des acieries de Blanc-Misseron d'abaisser le niveau légal de la retenue d'eau (1926) ; déclassement du barrage : rapports des ingénieurs, enquête publique, pétition, arrêté (1926-1947).

    Date

    1824-1947

    Cote

    7S/150

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Affaires générales. - Règlement...

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  12. Résultat n°12

    Bassin de l'Yvette. - Police des cours d'eau : Prises d'eau et barrages (1824 - 1936).

    Date

    1824-1936

    Cote

    7S/90

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Police des cours d'eau : Prises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan de la partie de l'Essonne comprise entre les moulins d'Ormoy et les usines du moulin Galant sur laquelle se trouvent divers obstacles qui nuisent au règlement de cette rivière, plan sur calque, 12 janvier 1832 ; plan général de l'Essonne avec l'emplacement des moulins, calque, 1er avril 1851 ; plan du cours de l'Essonne dans la commune d'Essonnes jusqu'à l'embouchure de la Seine, calque vers 1850 ; plan de la Juine et de l'Essonne aux alentours d'Itteville, calque vers 1850 ; plan de l'Essonne à Cerny avec l'emplacement de cressonnières vers1850 ; police des cours d'eau dans les communes d'Essonnes et de Corbeil : prise d'eau par Teloir (1833), barrages (1826-1893), constructions et réparations de lavoirs et abreuvoirs (1835-1937), constructions et réparations de murs de berges (1826-1933), ponts (1850-1939), poses de clôtures (1833-1935), constructions de bâtiments en bordure de berges (1858-1928), batteries de pieux (1827-1904).

    Date

    1826-1937

    Cote

    7S/140

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales . - Plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

    Date

    1827-1938

    Cote

    7S/14

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873). Barrages et prises d'eau (1846-1879).

    Date

    1827-1879

    Cote

    7S/68

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Police des cours d'eau (1827-1873)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

    Date

    1830-1962

    Cote

    1781W/113

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires générales. - Enquête sur l'état de la Rémarde et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; règlement pour la police des eaux de la Rémarde et de ses affluents du 29 mars 1836 ; proposition du syndicat pour l'éxécution du règlement (1848) et clause additionnelle au règlement (1861) ; plan de la Rémarde et de ses affluents avec indication des usines (1838), inondation (1880-1923), plaintes (1818-1864). Pêche. - réempoissonnement (1896), nomination d'un garde champêtre (1896). Usines et moulins . - Arpajon : moulin Picot (1833-1899) ; Breuillet : moulin de Folleville (1850-1888), moulin de la Boissière (1838-1857), moulin de Gruisseray (1839-1863) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Tremerolles (1809-1860) ; Ollainville : moulin Neuf (1832-1852) ; déviation et redressement de cours d'eau : Rémarde (1840-1904), affluents de la Rémarde (1881-1905).

    Date

    1830-1923

    Cote

    7S/81

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure de la veuve DUHUY et de ses héritiers contre John BUNN, propriétaire d'une fabrique d'acier en amont du moulin, accusé d'avoir voulu détourner l'eau de son cours naturel : jugement du tribunal de 1ère instance de CORBEIL, 23 août 1832 ; arrêt de la Cour royale de PARIS, 10 juin 1833 ; ordonnance du roi à propos de la plainte de BUNN contre les propriétaires du moulin, 25 mars 1835 ; règlement pour la police des eaux de la rivière d'ORGE [extrait du Recueil des actes de la Préfecture] , 1844. [4 pièces papier, 65 p.].

    Date

    1832-1844

    Cote

    26J/185

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

    Date

    1837-1963

    Cote

    1781W/114

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912) ; déversements, pose de grilles et de vannes (1858-1932) ; ponts, passerelles, aqueducs (1842-1926).

    Date

    1842-1932

    Cote

    7S/99

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l' Yerres. - Police des cours d'eau (1853-1912)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)