Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 5
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

Cote
7S/179
 Date
1834-1897
 Lieu
REMARDE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897)...
Résultat n°2

Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe siècle
Cote
INOCTAVO/3145
 Date
1999
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les sources de l'histoire de l'environnement; le XIXe...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Police de la chasse et de la pêche : affiches relatives à la réglementation de la pêche fluviale [provenance de la préfecture] (1906 - 1909).

Cote
EDEPOT73 1I/3
 Date
1906-1909
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal, personnel des services extérieurs [spéciaux ou autonomes]. Piéton municipal, gérant du bureau télégraphique, cantonnier, garde champêtre, garde-chasse, garde-messier, garde-pêche, garde particulier, géomètre, médecin, commissaire de police, commissaire de police cantonale, intendant de police, percepteur, président de la caisse des écoles, architecte, garnissaire des contributions.

Cote
EDEPOT17 2K/3
 Date
1800-1961
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, bulletin de salaire, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Personnel municipal,...
Résultat n°5

Gardes champêtres et gardes particuliers.
Cote
4M/98
 Date
1889-1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, circulaire, statut d'association, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

  • Gardes champêtres et gardes particuliers.
Résultat n°6

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

Cote
EDEPOT77 1I/5
 Date
1844-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°7

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Le Fief de la Mothe : par lettres patentes de janvier 1668 enregistrées le 14 de ce mois le fief de la Mothe fut uni au duché-pairie de Villeroy (A.N.).Un registre d'audiences (1580-1620) ; Copie des statuts et ordonnances de 1551 et de 1555 concernant le règlement pour la pêche, des transports sur la Seine et sur la rivière « Ecole », des bois coupés longeant la Seine ; procès verbaux de réception de maîtres pêcheurs, de découvertes de noyés, de délits de pêche (1636-1768) ; procès verbaux d'assise et réceptions de maîtres pêcheurs, dépendant de la maîtrise des eaux de Corbeil concernant le fief de la Mothe (1720-1767, 1778-1789) ; états des poursuites faites pour le compte du duc de Villeroy contre les pêcheurs du fief de la Mothe (s.d.) et pièces de procédure concernant les amendes à payer (1772-1779)

Cote
B/2917
 Date
1580-1789
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
registre d'audience, procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...
Résultat n°8

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : un registre pour servir à enregistrer tous les actes de déclarations de réceptions de maîtrise et nominations de syndics et adjoints (1777-1789) ; trois registres pour servir à enregistrer les procès verbaux et rapports des gardes bois, gardes chasse (1770-novembre 1778, novembre 1778-avril 1790, avril - décembre 1790) ; un registre pour servir à enregistrer les actes et procédures qui concernent la navigation et le flottage sur la rivière , la pêche et la chasse (1749-1790)

Cote
B/1044
 Date
1749-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...