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218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Cote
972W/2
 Date
1968-1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
Résultat n°2

ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental contre les pollutions accidentelles des eaux intérieures (1973-1987).

Cote
1479W/17
 Date
1973-1987
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
programme

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • ESSONNE PROPRE.- Rivière de la Bièvre : plan départemental...
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°4

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Cote
972W/18
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
Résultat n°5

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Cote
972W/58
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°8

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Cote
2106W/6
 Date
1995-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Résultat n°9

VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement
Cote
INQUARTO/504
 Date
janvier 1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
programme, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional...
Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Cote
2106W/26
 Date
1985-2000
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°11

RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).

Cote
1786W/179
 Date
1974-1976
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
Résultat n°12

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Cote
972W/61
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Résultat n°13

Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Cote
997W/133
 Date
1957-1964
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, programme

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
Résultat n°14

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Cote
972W/26
 Date
1965-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
Résultat n°15

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Cote
833W/4
 Date
1965-1969
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
programme, circulaire

  • Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...

  • Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
Résultat n°16

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Cote
2106W/14
 Date
1984-2002
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Résultat n°17

Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Cote
972W/34
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
Résultat n°18

Logements aidés : programmes annuels.

Cote
1394W/2
 Date
1977-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Logements aidés : programmes annuels.
Résultat n°19

9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions
Cote
INOCTAVO/1901/2
 Date
1983
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • 9ème plan de développement économique, social et culturel...
Résultat n°20

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Cote
972W/51
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...