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Résultat n°1

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2

Résultat n°2

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°3

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Date

1968

Cote

972W/18

Résultat n°4

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

1974

Cote

972W/58

Résultat n°5

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°7

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Date

1995-2000

Cote

2106W/6

Résultat n°8

VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement

Date

janvier 1971

Cote

INQUARTO/504

Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°10

RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).

Date

1974-1976

Cote

1786W/179

Résultat n°11

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

1974

Cote

972W/61

Résultat n°12

Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Date

1957-1964

Cote

997W/133

Résultat n°13

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

1965-1970

Cote

972W/26

Résultat n°14

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Date

1965-1969

Cote

833W/4

Résultat n°15

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14

Résultat n°16

Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Date

1966-1970

Cote

972W/34

Résultat n°17

Logements aidés : programmes annuels.

Date

1977-1979

Cote

1394W/2

Résultat n°18

9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1901/2

Résultat n°19

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Date

1972

Cote

972W/51

Résultat n°20

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16