Filtrer les résultats
Multimédias
  • 55
Période
  • 1
  • 1
  • 6
  • 53
Nom de l'inventaire
  • 17
  • 15
  • 8
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 29
  • 15
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 24
  • 18
  • 15
  • 6
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 55
  • 53
  • 31
  • 26
  • 17
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

55 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

    Date

    1629-1890

    Cote

    1J/741

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE...
  2. Résultat n°2

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : aliénés, placement : correspondance.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEPOT7 1Q/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement, offres d'emploi, grève : circulaires, instructions, état statistique, correspondance (1863-1948).

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEPOT45 7F/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chômage, Bureau de placement,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection des enfants du 1er âge, placements en nourrice : certificats de placement, correspondance, instructions de l'Assistance publique, rapports d'activités annuels (1886 - 1939).

    Date

    1886-1939

    Cote

    EDEPOT76 5Q/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Nomination et renouvellement des membres de la commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du sous-préfet (1890 - 1935) ; aide aux indigents : correspondance, bons alimentaires, ordonnance gratuite des médicaments (1887 - 1948) ; aide aux alénés : extraits d'arrêtés préfectoraux, coupure de récépissé (1900 - 1905) ; attribution de la carte sociale aux économiquement faibles : fiches de renseignements, déclaration, certificat de résidence (1950) ; protection des enfants du 1er âge : avis de placement des nourrissons (1919 - 1950).

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEPOT17 5Q/15

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Aliénés : instructions, avis de placement, états nominatifs des dépenses, internement CAILLET.

    Date

    1900-1926

    Cote

    EDEPOT19 3Q/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Aliénés...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

    Date

    1902-1905

    Cote

    EDEPOT28 5Q/22

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  8. Résultat n°8

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés, circulaire et placement à ETAMPES.

    Date

    1908-1923

    Cote

    EDEPOT11 3Q/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés et évacués : états des réfugiés, liste des personnes offrant un hébergement, demandes d'allocations, dispersion et évacuation volontaire, placement d'enfants à la campagne, circulaires, correspondance, télégramme.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT19 4H/15

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réfugiés...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1963 (lettres L-Z) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1954-1964

    Cote

    84J/2

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1954-1970

    Cote

    84J/10

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aliénés. - Internement.

    Date

    1956

    Cote

    1210W/126

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Aliénés. - Internement.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1965 (lettres A-F) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    84J/4

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1963 (lettres A-K) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1963-1964

    Cote

    84J/1

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1964 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1964-1965

    Cote

    84J/3

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1965 (lettres G-T) : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1964-1966

    Cote

    84J/5

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/31

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/33

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Perray-Vaucluse : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/30

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1966 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1966-1967

    Cote

    84J/6

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/32

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/35

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1972 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1966-1974

    Cote

    84J/13

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers dans différents hôpitaux : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/36

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers à Barthélémy Durand : dossiers individuels (1966).

    Date

    1966

    Cote

    1748W/34

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1967 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    84J/7

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1968 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1968-1969

    Cote

    84J/8

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1969 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    84J/9

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1970 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1969-1971

    Cote

    84J/11

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1971 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1971-1973

    Cote

    84J/12

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Hospitalisation : registre (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/130

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Hospitalisation : registre (1972).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers individuels (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1991W/54

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement des alcooliques présumés dangereux : dossiers...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1973 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    84J/14

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE), congrégation Notre Dame de Charité. - Dossiers individuels de placement en 1974 : enquête sociale, rapport de comportement, test psychologique, rapport médical, ordonnance de placement, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    84J/15

    • Contexte : NOTRE DAME DE CHARITE - LONGPONT-SUR-ORGE

    • Centre d'observation et de rééducation du Mesnil (LONGPONT-SUR-ORGE),...

    Producteur :

    UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service producteur), UNION NOTRE DAME DE CHARITE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE : dossiers individuels (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1991W/53

    • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

    • Placement à l'hôpital psychiatrique de Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    1977.

    Date

    1977

    Cote

    2692W/1

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1977.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    2692W/2

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1978.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    2692W/3

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1979.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    1980.

    Date

    1980

    Cote

    2692W/4

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1980.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    2692W/5

    • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

    • 1981.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)