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287 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

    Date

    1785-1788

    Cote

    A/718

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

    Date

    1665-1669

    Cote

    A/775

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

    Date

    1664-1752

    Cote

    A/778

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1678-1775

    Cote

    A/819

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Date

    1740-1754

    Cote

    A/826

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Date

    1634-1758

    Cote

    A/835

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Combs-la-Ville.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

    Date

    1580-1747

    Cote

    A/877

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

    Date

    1788

    Cote

    A/879

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

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  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

    Date

    1675-1745

    Cote

    A/883

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

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  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1646-1760

    Cote

    A/884

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...

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  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant aveu et dénombrement de la terre et seigneurie de FLEURY-MEROGIS, rendu par JOLY DE FLEURY, procureur général au Parlement de PARIS, à MONSIEUR, frère du Roi, à cause de la seigneurie d'YERRES, dépendant du marquisat de GROSBOIS. Le seigneur de FLEURY-MEROGIS, avait droit de haute justice, de rouage, de forage, de colombier à pied, de four bannal, de champart, de fourches patibulaires à trois piliers, de garenne à connils de chasse en icelle, de patronage dans l'église de FLEURY.

    Date

    1790

    Cote

    A/919

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acte de foi et hommage portant...

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  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

    Date

    1476

    Cote

    A/935

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

    Date

    1476

    Cote

    A/936

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...

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  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de MONTMORENCY, dame de GROSBOIS, de la terre et seigneurie de VILLECRESNE, appartenant à demoiselle Louise RAPOUEL, veuve de Jean BEGUIN ; échanges respectifs entre M. et madame CHAUVELIN, seigneur et dame de GROSBOIS, et M. PARIS de MONTMARTEL, seigneur de BRUNOY, des droits de justice et de censive sur plusieurs héritages sis à VILLECRESNE ; mémoires relatifs au droit qui appartient au seigneur de CERSAY de faire pâturer ses troupeaux dans les bruyères de GROSBOIS et d'YERRES ; arrêts du Parlement ; signification faite à M. de MORAS, comme seigneur de VILLECRESNE, du rôle pour la fixation du prix de la vente des droits d'échange.

    Date

    1628-1767

    Cote

    A/949

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par madame de...

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  18. Résultat n°18

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

    Date

    1609-1769

    Cote

    A/963

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...

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  19. Résultat n°19
    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    12 lots 17 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, de divers héritages, prés, bois, vignes, terres labourables, sis dans la seigneurie d'YERRES, et appartenant à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES en partie, à Jean GIRAUD, meunier, à Nicolas HEMERY, à Louis BUDE, seigneur de MONTGERON, à Léon BRUYANT, procureur au Parlement, à Pierre FLORET, sieur de LA FONS-SAINT-MARTIN, à Nicole BUDE, sieur de VILLIERS-SUR-MARNE, à Jean HEBERT, prêtre, à Françoise BUDE, veuve de maître Jean d'ARGOUGES, sieur de VAUX ; échange entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES en partie, et Jacques BUDE, sieur de DRANCY. Vente du fief de LA HAYE-RENARD, sis à YERRES, par Raoul MOREAU, sieur de BEYNE, à Charles de CARBONNOYE.

    Date

    1541-1557

    Cote

    A/967

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisitions faites par...

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  20. Résultat n°20

    Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

    Date

    1585-1678

    Cote

    A/994

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...

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