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287 résultats

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Résultat n°1

L'abécédaire des assistants

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2398

Résultat n°2

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Date

1974-1975

Cote

INQUARTO/779/1

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°4

n° 4631-4654

Date

1981-1982

Cote

REV194/8

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

Résultat n°6

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°7

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : Inventaire analytique des registres X.1A 8640 à 8646. Avant-propos par Jean FAVIER

Date

1993

Cote

INV/1209

Résultat n°8

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879

Résultat n°10

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

Date

2002

Cote

INV/2037

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1487-1624

Cote

A/1203

Résultat n°13
EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

1 media

EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

Date

1985

Cote

18FI/3634

Résultat n°14

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles

Date

1945

Cote

PBR/667

Résultat n°15

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°16
n° 19 (11 mai 1906)

3 medias

n° 19 (11 mai 1906)

Date

11 mai 1906

Cote

-

Résultat n°17

MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille d'honneur des assurances sociales à un membre du personnel de la commune : correspondance (1936). Inauguration officielle du monument élevé à la mémoire d'Albert Dalimier, ancien député de Seine-et-Oise : avis d'information (1939).

Date

1936-1939

Cote

EDEPOT84 3K/1

Résultat n°18

n°2-7

Date

1988-1992

Cote

PER359/1

Résultat n°19

n° 4609-4630

Date

1981

Cote

REV194/7

Résultat n°20

Correspondance de l'abbé Rousselot, constituant (1789-1795)

Date

1992

Cote

INOCTAVO/2714

Résultat n°21

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

Date

1809-1938

Cote

2O/507

Résultat n°22

Histoire des insignes et des costumes des sénateurs. Préface de Alain Poher

Date

1980

Cote

INQUARTO/1253/1

Résultat n°23

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de HENRI III ET DE LOUIS XIV, qui règlent les limites de la capitainerie et gruerie de SENART ; arrêts d'enregistrement ; sentence du grand-maître des Eaux et Forêts de BRIE et de la TABLE DE MARBRE, en faveur du seigneur de BRUNOY, contre la gruerie de CORBEIL ; arrêt du Parlement de PARIS, qui confirme à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT l'exemption des droits de gruerie dans ses bois d'EPINAY-SOUS-SENART ; sentences du prévôt de CORBEIL et de prévôté de BRUNOY, relatives à des délits de chasse, à la vente du pain ; à la marque des pots et mesures pour les boissons ; aux alignements des abattis d'arbres dans le bois de BRUNOY.

Date

1580-1747

Cote

A/877

Résultat n°24

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

Résultat n°25

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

Date

1468-1469

Cote

G/1097

Résultat n°26

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Date

2002-2004

Cote

1883W/7

Résultat n°27

J'ai choisi la vérité

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1924

Résultat n°28

Le Conseil général

Date

1978

Cote

REV194/2/4492/1

Résultat n°29

PERIER curé de SAINT-PIERRE d'ETAMPES, Député du Bailliage d'ETAMPES. Collection générale des Portraits de MM les Députés à l'Assemblée Nationale tenue à VERSAILLES le 4 mai 1789, à PARIS chez LE VACHEZ, sous les Colonnades du PALAIS RAL, N° 258, N. et B., Dim. 23,5 x 17,5 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/258

Résultat n°30

DARBLAY jeune, député de SEINE-ET-OISE. Agence artistique du Courrier de Paris, 125 rue Montmartre, Lithographie FRAILLERY et Cie, 3 rue Fontanes, diamètre 15 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/346

Résultat n°31
Immersion. De la science au Parlement

1 media

Immersion. De la science au Parlement

Date

2023

Cote

INOCTAVO/4908

Résultat n°32

Ministère de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, Archives Nationales - Inventaire analytique des ordonnances enregistrées au Parlement de Paris jusqu'à la mort de Louis XII.

Date

1908

Cote

INV/1434

Résultat n°33

Les magistrats du Parlement de Paris au XVIIIe siècle

Date

1986

Cote

INOCTAVO/4160

Résultat n°34

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 13 J : Fonds Girard

Date

1977

Cote

INV/1301

Résultat n°35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1620).

Date

1620

Cote

E/4667

Résultat n°36

Lettre d'Hippolyte CARNOT au directeur de La liberté de penser à propos de publication d'articles (22 mars 1850)

Date

-

Cote

1J/27/6

Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

Date

1585-1678

Cote

A/994

Résultat n°38

1611-1891.

Date

1611-1891

Cote

2O/1861

Résultat n°39

n° 4816- 4826

Date

1986-1987

Cote

REV194/13

Résultat n°40

Les notabilités du Premier Empire. Leurs résidences en Ile-de-France. T. II : Le Tribunat, le corps législatif, les autres commis de l'Empire, les militaires, le clergé, le personnel des maisons civiles et militaires, les intellectuels et les milieux scientifiques, les fournisseurs civils et militaires, les financiers, les salons, les acteurs occasionnels

Date

2002

Cote

INQUARTO/2367