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287 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'abécédaire des assistants

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2398

Résultat n°2

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Date

1974-1975

Cote

INQUARTO/779/1

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures et sentence contre Bertrand THENARD, rendue à l'occasion des dégâts commis par ses bestiaux dans les bois de SENTENY ; sentence de la justice de SENTENY, qui adjuge à la fabrique de SAINT-GERMAIN dudit lieu le legs que lui avait fait l'ancien curé, messire Pierre BAILLON. Arrêt du Parlement de PARIS, obtenu par messire Pierre de LA FONTAINE, grand-prieur de France, qui condamne Claude JACQUET et Barbe PAYEN, sa femme, à reconstruire le moulin à vent de SENTENY ; permission accordée à noble Claude MALIER, sieur DU HOUSSAYE et de SERVON, d'enclore une ruelle dans la cour de la ferme de GRAND-MARAIS.

Date

1507-1594

Cote

A/1133

Résultat n°4

n° 4631-4654

Date

1981-1982

Cote

REV194/8

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Date

1619

Cote

E/4663

Résultat n°6

Testaments et partages successoraux des chanoines

Date

1569-1709

Cote

G/236

Résultat n°7

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : Inventaire analytique des registres X.1A 8640 à 8646. Avant-propos par Jean FAVIER

Date

1993

Cote

INV/1209

Résultat n°8

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879

Résultat n°10

Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

Date

2002

Cote

INV/2037

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS relativement à la succession de feue Lucrèce de MONTONVILLIERS, entre Claude DUVAL, sieur de MANDRES, et ses cohéritiers ; sentences du Châtelet, des Requêtes du Palais, des Requêtes de l'Hôtel, du prévôt de MANDRES et du prévôt de PERIGNY, en faveur des seigneurs de MANDRES et de PERIGNY, contre le curé de PERIGNY, le sieur MARIETTE, MM. ARNAUD, sieur de LA GOUTTE, et ARNAUD, sieur de LA PERRIERE [...] pour refus de passer déclarations ; du prévôt de PERIGNY, condamnant Charles et François HEMET, laboureurs, à réparer un chemin qu'ils ont dégradé.

Date

1675-1745

Cote

A/883

Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1487-1624

Cote

A/1203

Résultat n°13
EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

1 media

EVRY. - Affiche électorale. Jacques GUYARD, votre député. JOSPIN, j'ai confiance (1985).

Date

1985

Cote

18FI/3634

Résultat n°14

Notice biographique de M.J. Hérault de Séchelles

Date

1945

Cote

PBR/667

Résultat n°15

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°16
n° 19 (11 mai 1906)

3 medias

n° 19 (11 mai 1906)

Date

11 mai 1906

Cote

-

Résultat n°17

MENNECY - Elections et personnel. - Remise de la médaille d'honneur des assurances sociales à un membre du personnel de la commune : correspondance (1936). Inauguration officielle du monument élevé à la mémoire d'Albert Dalimier, ancien député de Seine-et-Oise : avis d'information (1939).

Date

1936-1939

Cote

EDEPOT84 3K/1

Résultat n°18

n°2-7

Date

1988-1992

Cote

PER359/1

Résultat n°19

n° 4609-4630

Date

1981

Cote

REV194/7

Résultat n°20

Correspondance de l'abbé Rousselot, constituant (1789-1795)

Date

1992

Cote

INOCTAVO/2714