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  1. Résultat n°1
    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    1 media

    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    Date

    1810-1939

    Cote

    7S/87

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires générales. - Enquête sur l'état de la Rémarde et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; règlement pour la police des eaux de la Rémarde et de ses affluents du 29 mars 1836 ; proposition du syndicat pour l'éxécution du règlement (1848) et clause additionnelle au règlement (1861) ; plan de la Rémarde et de ses affluents avec indication des usines (1838), inondation (1880-1923), plaintes (1818-1864). Pêche. - réempoissonnement (1896), nomination d'un garde champêtre (1896). Usines et moulins . - Arpajon : moulin Picot (1833-1899) ; Breuillet : moulin de Folleville (1850-1888), moulin de la Boissière (1838-1857), moulin de Gruisseray (1839-1863) ; Bruyères-le-Châtel : moulin de Tremerolles (1809-1860) ; Ollainville : moulin Neuf (1832-1852) ; déviation et redressement de cours d'eau : Rémarde (1840-1904), affluents de la Rémarde (1881-1905).

    Date

    1830-1923

    Cote

    7S/81

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

    Date

    1866-1934

    Cote

    7S/75

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...

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  4. Résultat n°4

    Bassin de la Juine, affluents. - Lavoirs (1836-1853) ; murs (1816-1907) ; ponts et passerelles (1869-1904) ; clôtures (1872-1896) ; constructions (1841-1887) ; chaînes, vannes (1864-1874) ; barrage pour l'alimentation d'une cressonnière (1924) ; levé de plan dans la traverse d'Etampes (1875-1876). Le Juineteau. - Pêche. - demande d'annulation de faucardement pour cause de réempoissonnement (1909), canal de la Juine : demande d'autorisation de faire surveiller la pêche dans le canal reconnu propriété privée par la chambre civile de la cour de cassation du 17 décembre 1867. - Usines et moulins . - Etampes : moulin du sieur Barillet (1808-1835) ; moulin des Barricades ou de la Fosse des Gambier ou de Baccanal ou de Garvet (1825-1894), déclassement en 1895 ; moulin de Coquerive (1813-1885), déclassement en 1932 ; moulin de Bellemère ou du Canal ou de Vauraux (1813-1838).

    Date

    1808-1932

    Cote

    7S/54

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affluents. - Lavoirs (1836-1853)...

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  5. Résultat n°5

    Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).

    Date

    1818-1937

    Cote

    7S/26

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...

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  6. Résultat n°6

    Bassin de l'Essonne. - Ouvrages. - Garages à bateaux (1862-1926) ; canalisations (1893-1931) ; construction d'un bâtiment (1940) ; abaissement des eaux de la rivière (1938) ; établissement d'un grillage sur la berge (1935) ; creusement d'un étang (1938) ; établissement d'une roue hydraulique (1874) ; communication d'un étang avec l'Essonne (1936) ; comblement d'une mare (1936) ; comblement d'un marais (1875) ; alignement d'un chemin de halage (1864) ; couverture de la rivière (1894-1912) ; location de pêche (1882) ; boutiques à poissons (1862-1878) ; établissement d'un batardeau (1879) ; pose d'une estacade (1893) ; inondations (1839-1910).

    Date

    1839-1940

    Cote

    7S/20

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Ouvrages. - Garages à bateaux...

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  7. Résultat n°7

    Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

    Date

    1827-1938

    Cote

    7S/14

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...

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  8. Résultat n°8

    Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).

    Date

    1796-1897

    Cote

    7S/10

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...

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  9. Résultat n°9

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

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  10. Résultat n°10

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'un immeuble, 1838 [1] ; acquisition de terrains, 1869-1876 [2] ; vente de terrains, 1864, 1881 [3] ; sablière : acquisition d'un terrain, 1887-1888 [4] ; mare : acquisition d'un terrain, construction, 1869-1877 [5] ; puits, 1894 [6] ; délibérations sur la pêche dans les mares communales, 1909 [7] ; pompe à incendie, 1912-1933 [8].

    Date

    1838-1933

    Cote

    2O/1115

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    OLLAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente et échange, 1861-1863, 1890-1909 [1] ; lavoir : construction et travaux, 1844-1860, 1883-1887 [2] ; mare et droit de pêche, 1851-1894 [3] ; puits et construction d'une pompe, 1891-1898, canalisation d'eau, 1906 [4] ; pompe à incendie avec plan d'une remise pour la pompe et le corbillard, 1854-1863, 1909 [5] ; vente d'arbres, 1840-1880, 1888-1920 [6] ; électricité, 1926-1929 [7] ; adduction de gaz, 1934-1936 [8].

    Date

    1840-1936

    Cote

    2O/992

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • OLLAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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  12. Résultat n°12

    MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/776

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...

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  13. Résultat n°13

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/626

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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  14. Résultat n°14

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : déclaration, 1860 [1] ; ventes et acquisitions d'immeubles et terrains, 1834, 1920-1927 [2] ; baux, 1869-1895, 1916-1939 [3] ; habitations à bon marché, 1929-1930 [4] ; vente d'arbres, 1847, 1898 [5] ; marché : création, bail, 1929 [6] ; droit de pêche, 1862 [7].

    Date

    1834-1939

    Cote

    2O/611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

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  15. Résultat n°15

    FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains: acquisitions et aliénations, 1849-1869, 1880-1899, 1923-1934 [1] ; carrières, sablières : acquisition, enlèvement de sable, 1893-1923 (2] ; vente d'arbres, 1838-1875 [3] ; immeubles : ventes, acquisitions, 1912-1933 [4] ; baux, 1850-1926 [5] ; enlèvement des boues, 1868, 1909-1923 [6] ; action de bornage de propriété contre RAMEE, 1874 [7] ; marais communaux : droit de chasse et de pêche; 1899 [8].

    Date

    1838-1934

    Cote

    2O/560

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains:...

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  16. Résultat n°16

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

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  17. Résultat n°17

    ECHARCON. - Biens communaux, équipement.- Terrains et immeubles, 1824, 1884-1887 [1] ; ventes, 1860-1876, 1911-1928 [2] ; bâtiments communaux, 1926 [3] ; adduction d'eau potable, 1936-1939 [4] ; lavoir : construction et réparations, 1844-1869 [5] ; idem, 1889-1898, 1907 [6] ; marais, 1860-1875 [7] ; électricité, 1924-1926 [8] ; bail du droit de pêche, 1806-1807 [9].

    Date

    1806-1939

    Cote

    2O/464

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ECHARCON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Réparation d'une écluse, baux, vente d'arbres, droit de pêche et de chasse, 1853-1856, 1912-1919 [1] ; bâtiments communaux, 1928 [2] ; baux, 1847, 1861, 1927 [3] ; asile de nuit : construction, plan, 1912 [4] ; biens communaux : litige Mme de RENNEPON, vente FOYE, PERIGAULT, 1830, 1863-1865 [5] ; marais, 1829, 1875-1894, 1926-1928 [6] ; lavoir, 1867, 1906, 1912 [7] ; électricité, eau, 1921-1922, 1939 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/394

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Traité pour la construction et l'établissement du Grand Etang de Marcoussis

    Auteur

    ARRAMBOURG, Michel

    Date

    décembre 2001

    Cote

    GBR/2768

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Traité pour la construction et l'établissement du Grand...
  20. Résultat n°20
    YERRES.- Les bords de l'Yerres [1972-1985].

    1 media

    YERRES.- Les bords de l'Yerres [1972-1985].

    Date

    1972-1985

    Cote

    57FI196/45

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • YERRES
    • YERRES.- Les bords de l'Yerres [1972-1985].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)