|
Résultat n°1
|
|
|
Cote 2FI/3628
|
Date s.d
|
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
document photographique
|
|
-
Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
-
PHOTOGRAPHIES
- VILLEBON-SUR-YVETTE.- Villebon-les-Bas-Casseaux : la...
|
|
Résultat n°2
|
|
FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : plaintes contre des pêcheurs à la ligne, procès-verbaux de visites de rivières, fauchage, entretien de portereaux (1608, 1611-1612, 1619, 1621-1622, 1630-1632, 1637, 1650-1651, 1658, 1660, 1663, 1680, 1697, 1745, 1762) ; projet, mémoires, visites de moulins pour servir à rendre la rivière d'Essonne navigable depuis Malesherbes jusqu'à Corbeil (1750) ; procès-verbaux de prisée de moulins du Bailliage (1601, 1604, 1606-1607, 1610, 1630, 1636, 1648, 1653-1654, 1658, 1661, 1667, 1671, 1676, 1678, 1685, 1709, 1715-1716, 1762)
|
Cote B/1866
|
Date 1601-1762
|
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
|
Type de document
procès-verbal
|
|
-
Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
|
|
Résultat n°3
|
|
|
Cote 7S/10
|
Date 1796-1897
|
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX
|
Type de document
règlement
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...
|
|
Résultat n°4
|
|
ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].
|
Cote 2O/544
|
Date 1801-1937
|
Lieu
ETRECHY Commune
|
Type de document
bail, pièce comptable, tarif
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
|
|
Résultat n°5
|
|
Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).
|
Cote 7S/1
|
Date 1801-1937
|
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, ITTEVILLE, BAULNE, MENNECY Commune, ECHARCON, ORMOY, LISSES, JUINE (COURS D EAU), VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, PARIS Commune
|
Type de document
règlement, pétition, texte officiel, arrêté préfectoral, inventaire, rapport, correspondance, plan, arrêté du maire, permis
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...
|
|
Résultat n°6
|
|
GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].
|
Cote 2O/626
|
Date 1802-1937
|
Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
|
|
Résultat n°7
|
|
ECHARCON. - Biens communaux, équipement.- Terrains et immeubles, 1824, 1884-1887 [1] ; ventes, 1860-1876, 1911-1928 [2] ; bâtiments communaux, 1926 [3] ; adduction d'eau potable, 1936-1939 [4] ; lavoir : construction et réparations, 1844-1869 [5] ; idem, 1889-1898, 1907 [6] ; marais, 1860-1875 [7] ; électricité, 1924-1926 [8] ; bail du droit de pêche, 1806-1807 [9].
|
Cote 2O/464
|
Date 1806-1939
|
Lieu
ECHARCON
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ECHARCON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
|
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote 7S/54
|
Date 1808-1932
|
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, JUINETEAU (COURS D'EAU)
|
Type de document
plan
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Lavoirs (1836-1853)...
|
|
Résultat n°9
|
1 media
|
|
Cote 7S/87
|
Date 1810-1939
|
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), PALAISEAU Commune, ORSAY Commune, LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, EPINAY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MERANTAISE (COURS D EAU), SAULX-LES-CHARTREUX
|
Type de document
règlement, plan
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...
|
|
Résultat n°10
|
|
MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].
|
Cote 2O/776
|
Date 1812-1937
|
Lieu
MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune
|
Type de document
pièce comptable, budget, rapport, bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...
|
|
Résultat n°11
|
|
|
Cote 5FI/2309
|
Date 1817
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
|
Type de document
document photographique
|
|
-
Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- ESSONNES. - Anciens bâtiments de la poudrerie et rivière...
|
|
Résultat n°12
|
|
|
Cote 5FI/2311
|
Date août 1817
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
|
Type de document
document photographique
|
|
-
Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- ESSONNES. - Vue d'un moulin à ESSONNES, près du grand...
|
|
Résultat n°13
|
|
|
Cote 5FI/2313
|
Date septembre 1817
|
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
|
Type de document
document photographique
|
|
-
Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...
- ESSONNES. - Vue du moulin CLERISSEAU, prise de la prairie...
|
|
Résultat n°14
|
|
Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur l'état de la Juine et de ses affluents dans les communes traversées avec la liste des moulins et usines pour chaque commune (1838) ; listes des propriétaires d'usines et riverains de la Juine (1852). Affaires générales : Chalo-Saint-Mars, Etampes, Janville-sur-Juine, Itteville, Lardy, Morigny-Champigny, Saint-Cyr-la-Rivière et Saint-Vrain : plaintes et réclamations des communes précitées et de riverains relatives aux variations de niveau des eaux de la Juine (1836-1933), Bouray-sur-Juine, Itteville et Saint-Vrain : fixation des vieux bords et des vieux fonds de la Juine suite à la demande de trois propriétaires riverains afin de réduire les inconvénients causés par les curages effectués par le propriétaire d'un moulin de Bouray (1876-1877) ; Etampes : rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées relafif aux alignements des rivières de Chalouette et de Louette (1854-1856) ; réalisation de plans et de nivellement par le service hydraulique des ponts et chaussées (1818-1883). Etampes : projet de construction d'une piscine et de bains douches (1905). Saclas : pétitions d'éleveurs d'oies et de canards contre l'arrêté préfectoral du 7 novembre 1910 interdisant la divagation d'oiseaux d'élevage dans la Juine ; nomination de Pierre Barbert comme membre de la commission exécutive d'entretien des rivières de Juine et affluents ; fixation des largeurs de la Juine à Etampes (1855) ; projet d'utilisation des nappes souterraines de la région d'Etampes par la ville de Paris (1931). Pêche . - réempoissonnement (1896-1919), règlementation : location de pêche à Saclas, assermentation d'un garde champêtre, ouverture de la pêche à la truite (1820-1937), délits de pêche (1873-1891), déversement d'eau polluée (1896), autorisation exceptionnelle de pêche à la truite (1937), plaintes des habitants de Chamarande contre des pêcheurs extérieurs à la ville (1872).
|
Cote 7S/26
|
Date 1818-1937
|
Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, ITTEVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-VRAIN, CHALOUETTE (COURS D EAU), LOUETTE (COURS D EAU), SACLAS, CHAMARANDE
|
Type de document
liste nominative, rapport d'expertise, plan, pétition, règlement, arrêté d'alignement
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affaires générales. - Enquête sur...
|
|
Résultat n°15
|
|
Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).
|
Cote 7S/14
|
Date 1827-1938
|
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), LISSES, ECHARCON, BAULNE, CERNY, ITTEVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
|
Type de document
- |
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...
|
|
Résultat n°16
|
|
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Réparation d'une écluse, baux, vente d'arbres, droit de pêche et de chasse, 1853-1856, 1912-1919 [1] ; bâtiments communaux, 1928 [2] ; baux, 1847, 1861, 1927 [3] ; asile de nuit : construction, plan, 1912 [4] ; biens communaux : litige Mme de RENNEPON, vente FOYE, PERIGAULT, 1830, 1863-1865 [5] ; marais, 1829, 1875-1894, 1926-1928 [6] ; lavoir, 1867, 1906, 1912 [7] ; électricité, eau, 1921-1922, 1939 [8].
|
Cote 2O/394
|
Date 1829-1939
|
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.-...
|
|
Résultat n°17
|
|
|
Cote 7S/81
|
Date 1830-1923
|
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ARPAJON Commune, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE
|
Type de document
règlement
|
|
-
Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Orge, affluents. - La Rémarde. - Affaires...
|
|
Résultat n°18
|
|
GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : déclaration, 1860 [1] ; ventes et acquisitions d'immeubles et terrains, 1834, 1920-1927 [2] ; baux, 1869-1895, 1916-1939 [3] ; habitations à bon marché, 1929-1930 [4] ; vente d'arbres, 1847, 1898 [5] ; marché : création, bail, 1929 [6] ; droit de pêche, 1862 [7].
|
Cote 2O/611
|
Date 1834-1939
|
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
déclaration, bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
|
|
Résultat n°19
|
|
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'un immeuble, 1838 [1] ; acquisition de terrains, 1869-1876 [2] ; vente de terrains, 1864, 1881 [3] ; sablière : acquisition d'un terrain, 1887-1888 [4] ; mare : acquisition d'un terrain, construction, 1869-1877 [5] ; puits, 1894 [6] ; délibérations sur la pêche dans les mares communales, 1909 [7] ; pompe à incendie, 1912-1933 [8].
|
Cote 2O/1115
|
Date 1838-1933
|
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
|
Type de document
délibération
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Biens communaux, équipement.-...
|
|
Résultat n°20
|
|
FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains: acquisitions et aliénations, 1849-1869, 1880-1899, 1923-1934 [1] ; carrières, sablières : acquisition, enlèvement de sable, 1893-1923 (2] ; vente d'arbres, 1838-1875 [3] ; immeubles : ventes, acquisitions, 1912-1933 [4] ; baux, 1850-1926 [5] ; enlèvement des boues, 1868, 1909-1923 [6] ; action de bornage de propriété contre RAMEE, 1874 [7] ; marais communaux : droit de chasse et de pêche; 1899 [8].
|
Cote 2O/560
|
Date 1838-1934
|
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
|
Type de document
bail
|
|
-
Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- FERTE-ALAIS (LA). - Biens communaux, équipement.- Terrains:...
|
