Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.
Date
1810-1939
Cote
7S/87
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)