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245 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Félix Esclangon à VIRY-CHATILLON ; du Collège Olivier de Serres à VIRY-CHATILLON ; du Collège Les Sablons à VIRY-CHATILLON ; Collège Guillaume Budé à YERRES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/69

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Henri Wallon à VIGNEUX-SUR-SEINE ; du Collège Rosa Parks à VILLABE ; du Collège Jules Verne à VILLEBON-SUR-YVETTE ; du Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/68

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Gâtines à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège Paul Bert à SAVIGNY-SUR-ORGE ; du Collège L'Ermitage à SOISY-SUR-SEINE ; du Collège Jean Moulin à VERRIERES-LE-BUISSON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/67

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Eluard à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX ; du Collège Jean Mermoz à SAVIGNY-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/66

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Camille Claudel à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; du Collège Jules Ferry à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; du Collège Jean Macé à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/65

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/64

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/63

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Joseph Bara à PALAISEAU ; du Collège Charles Péguy à PALAISEAU ; du Collège César Franck à PALAISEAU ; du Collège Pierre de Ronsard à PARAY-VIEILLE-POSTE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/62

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louise Weiss à NOZAY ; du Collège La Fontaine aux Bergers à OLLAINVILLE ; du Collège Alain Fournier à ORSAY ; du Collège Alexander Fléming à ORSAY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/61

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Paul Fort à MONTHLERY ; du Collège Michel Vignaud à MORANGIS ; du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE ; du Collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/60

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/59

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Denis Diderot à MASSY ; du Collège Blaise Pascal à MASSY ; du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/58

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU ; du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège Saint Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/57

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Mondétour aux ULIS ; du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxembourg à LISSES (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/56

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Moulin à LA NORVILLE ; du Collège Germaine Tillion à LARDY ; du Collège Aimé Césaire aux ULIS (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/55

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Robert Doisneau à ITTEVILLE ; du Collège Ferdinand Buisson à JUVISY-SUR-ORGE ; du Collège Albert Camus à LA FERTE ALAIS ; du Collège Albert Camus à LA NORVILLE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/54

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Vilar à GRIGNY ; du Collège Pablo Néruda à GRIGNY ; du Collège Léonard de Vinci à GUIGNEVILLE ; du Collège Emile Zola à IGNY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/53

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Les Goussons à GIF-SUR-YVETTE ; du Collège Sonia Delaunay à GRIGNY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/52

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Le Village à EVRY ; du Collège Juliette Adam à GIF-SUR-YVETTE (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/51

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Galilée à EVRY ; du Collège Pyramides à EVRY ; du Collège Montesquieu à EVRY (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2526W/50

    • Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

    • Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...

    Producteur :

    DIVISION DE L ORGANISATION SCOLAIRE (service producteur), DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE (service versant)