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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MASSY. - Administration générale.- Dépenses, 1811-1899 [1] ; dépenses, 1900-1935 [2] ; emprunt de guerre, 1872-1874 [3] ; taxes, 1858, 1911, 1937-1939 [4] ; mainlevée d'opposition PAILLET, CHOBLET, PERRON en faveur de CAPELLE [5] ; perception : nomination d'un régisseur, 1934 [6] ; réclamation HORVATH, ERNST, BLAZEVIC concernant la construction d'un pont et d'une route devant leur maison, 1904 [7] ; pompes funèbres, 1937 [8] ; inspection sanitaire, 1905 [9] ; assurance, 1855, 1931 [10] ; affaires diverses, 1913-1937 [11].

Cote
2O/807
 Date
1811-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Dépenses, 1811-1899...
Résultat n°2

SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

Cote
2O/1250
 Date
1815-1936
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
bail, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits...
Résultat n°3

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Cote
2O/1365
 Date
1824-1938
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
Résultat n°4

VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1831-1881, 1921-1939 [2] ; arrêté, 1866 [3] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [4] ; personnel, 1875, 1930-1938 [5]

Cote
2O/1335
 Date
1831-1939
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893...
Résultat n°5

IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1851-1937 [1] ; contributions de guerre, 1871-1872 [2] ; arrêtés, 1865, 1937 [3] ; taxes, 1931, 1936 [4] ; bureau de bienfaisance, 1850-1904 [5] ; conseil municipal : correspondance, 1905 [6] ; foire, 1849-1851 [7] ; plaintes, 1844, 1933, 1935 [8] ; affaire BLAVILLAIN : demande de remboursement de dix sacs de farine par la commune, 1873-1874 [9] ; pompes funèbres : tarifs des convois, 1911 [10] ; assurance, 1858, 1930 [11] ; personnel communal, 1929, 1938 [12] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [13].

Cote
2O/658
 Date
1844-1938
 Lieu
IGNY
 Type de document
pièce comptable, budget, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°6

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Travaux communaux, 1881-1939 [1] ; horloge : acquisition, 1866 [2] ; pompe à incendie : acquisition et entretien, 1857-1935 [3] ; établissement d'une usine à gaz, 1886 [4] ; organisation d'un service sanitaire municipal, 1901-1905 [5] ; hôpital chirurgical de la Croix-Rouge : demande de subvention, 1931-1932 [6] ; hôtel des postes : construction, 1933 [7].

Cote
2O/700
 Date
1857-1939
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Travaux communaux,...
Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Vaccinations : décret du 28 février 1952 sur l'organisation du service, circulaires, statistique communale des vaccinations antidiphtériques et antitétaniques pour 1957, déclarations de vaccinations, certificats médicaux, nomination d'un praticien, formulaires, affiche (32 x 48).

Cote
EDEPOT19 5I/8
 Date
1905-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, statistique, déclaration, certificat, affiche

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°8

CORBREUSE. - Règlement sanitaire municipal (1905).

Cote
EDEPOT47 5I/1
 Date
1905
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
règlement

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Règlement sanitaire municipal (1905)....
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Cote
EDEPOT28 1I/10
 Date
1906
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
règlement

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°10

Etablissements classés soumis à la surveillance du service vétérinaire
Cote
PBR/1018
 Date
1910
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Etablissements classés soumis à la surveillance du...
Résultat n°11

JOUY-EN-JOSAS (YVELINES). - Propriété de l'U.N.E.S.C.O., château du BOIS DU ROCHER : projet non défini. - Schéma des égouts. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,28 x 0,45, [s. d.].

Cote
14FI/359
 Date
s.d
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

  • JOUY-EN-JOSAS (YVELINES). - Propriété de l'U.N.E.S.C.O.,...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Inspection sanitaire des viandes et tueries : Etablissements classés soumis à la surveillance du service sanitaire vétérinaire (brochure imprimée, 1910, 23 p.), arrêtés du préfet, circulaires de la direction des services vétérinaires de Seine-et-Oise, nomination d'un vétérinaire municipal, réorganisation du service, carnets nominatifs des tueries particulières (10 pièces).

Cote
EDEPOT19 5I/5
 Date
1910-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
arrêté préfectoral, brochure, circulaire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Cote
EDEPOT19 5I/9
 Date
1927-1956
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tract, circulaire, brochure, compte rendu

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°14

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire
Cote
PBR/451
 Date
1933
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
Résultat n°15

CHEVANNES. - Défense passive, militaires mobilisés et démobilisés : instructions, circulaires, tableaux (1939-1970) ; organisation et activités administratives de l'Etat français, organisation des services publics, des transports et du ravitaillement, état-civil, interdiction des associations secrètes, cérémonies et fêtes religieuses (1940-1942) ; travailleurs et conditions de travail pendant la guerre, économie (1940-1943) ; activités sanitaires de hôpitaux et des médecins, secours au personnes démunies et déplacées (1940) ; enseignement, jeunesse et sport (1940) ; chasse ; fausse monnaie ; émissions radiodiffusées (1940).

Cote
EDEPOT53 4H/5
 Date
1939-1943
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
circulaire

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Défense passive, militaires mobilisés...
Résultat n°16

Diverses communes.- Equipements scolaires ; équipements sportifs ; équipements sanitaires ; équipements sociaux.

Cote
1011W/42
 Date
1965-1975
 Lieu
PALAISEAU Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

  • Diverses communes.- Equipements scolaires ; équipements...
Résultat n°17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Ecole : construction d'un groupe sanitaire pour les bâtiments scolaires.

Cote
EDEPOT15 4M/5
 Date
1965-1969
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance, pièce comptable, certificat, procès-verbal, convention, plan

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Ecole : construction d'un...
Résultat n°18

Règlement sanitaire départemental
Cote
INOCTAVO/135
 Date
novembre 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Règlement sanitaire départemental
Résultat n°19

Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques : conventions (1970) ; conventions entre la caisse régionale d'assurance maladie (CRAMIF) et les organisations de passage des camions, dénonciation : rapport du conseil général (1974-1985). Développement du département de l'Essonne, mise en place de la décentralisation : éléments statistiques (1975-1982). Médecins vaccinateurs : listes (par commune, par arrondissement, par protection maternelle et infantile (PMI)), demandes d'agréments, (1981-1983).

Cote
1349W/46
 Date
1970-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention collective, statistique

  • Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

  • Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques...
Résultat n°20

Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire (1974). YERRES. - Garderie jardin d'enfants, équipement hospitalier (1980).

Cote
1103W/19
 Date
1974-1980
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire...