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50 résultats

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Résultat n°1

MASSY. - Administration générale.- Dépenses, 1811-1899 [1] ; dépenses, 1900-1935 [2] ; emprunt de guerre, 1872-1874 [3] ; taxes, 1858, 1911, 1937-1939 [4] ; mainlevée d'opposition PAILLET, CHOBLET, PERRON en faveur de CAPELLE [5] ; perception : nomination d'un régisseur, 1934 [6] ; réclamation HORVATH, ERNST, BLAZEVIC concernant la construction d'un pont et d'une route devant leur maison, 1904 [7] ; pompes funèbres, 1937 [8] ; inspection sanitaire, 1905 [9] ; assurance, 1855, 1931 [10] ; affaires diverses, 1913-1937 [11].

Date

1811-1939

Cote

2O/807

Résultat n°2

SAINTRY-SUR-SEINE. - Administration générale. - Droits de place sur les ports, 1831-1843 [1] ; usages locaux, baux, 1893, 1918 [2] ; subvention, 1910 [3] ; taxe sur l'eau, 1919 [4] ; arrêtés de police, 1815-1852 [5] ; personnel, 1936 [6] ; nomination d'un inspecteur sanitaire, 1935-1936 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910 [8] ; succession DUBONNET, 1911 [9].

Date

1815-1936

Cote

2O/1250

Résultat n°3

VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

Date

1824-1938

Cote

2O/1365

Résultat n°4

VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1831-1881, 1921-1939 [2] ; arrêté, 1866 [3] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [4] ; personnel, 1875, 1930-1938 [5]

Date

1831-1939

Cote

2O/1335

Résultat n°5

IGNY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1851-1937 [1] ; contributions de guerre, 1871-1872 [2] ; arrêtés, 1865, 1937 [3] ; taxes, 1931, 1936 [4] ; bureau de bienfaisance, 1850-1904 [5] ; conseil municipal : correspondance, 1905 [6] ; foire, 1849-1851 [7] ; plaintes, 1844, 1933, 1935 [8] ; affaire BLAVILLAIN : demande de remboursement de dix sacs de farine par la commune, 1873-1874 [9] ; pompes funèbres : tarifs des convois, 1911 [10] ; assurance, 1858, 1930 [11] ; personnel communal, 1929, 1938 [12] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [13].

Date

1844-1938

Cote

2O/658

Résultat n°6

JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Travaux communaux, 1881-1939 [1] ; horloge : acquisition, 1866 [2] ; pompe à incendie : acquisition et entretien, 1857-1935 [3] ; établissement d'une usine à gaz, 1886 [4] ; organisation d'un service sanitaire municipal, 1901-1905 [5] ; hôpital chirurgical de la Croix-Rouge : demande de subvention, 1931-1932 [6] ; hôtel des postes : construction, 1933 [7].

Date

1857-1939

Cote

2O/700

Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Vaccinations : décret du 28 février 1952 sur l'organisation du service, circulaires, statistique communale des vaccinations antidiphtériques et antitétaniques pour 1957, déclarations de vaccinations, certificats médicaux, nomination d'un praticien, formulaires, affiche (32 x 48).

Date

1905-1957

Cote

EDEPOT19 5I/8

Résultat n°8

CORBREUSE. - Règlement sanitaire municipal (1905).

Date

1905

Cote

EDEPOT47 5I/1

Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

Date

1906

Cote

EDEPOT28 1I/10

Résultat n°10

Etablissements classés soumis à la surveillance du service vétérinaire

Date

1910

Cote

PBR/1018

Résultat n°11

JOUY-EN-JOSAS (YVELINES). - Propriété de l'U.N.E.S.C.O., château du BOIS DU ROCHER : projet non défini. - Schéma des égouts. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,28 x 0,45, [s. d.].

Date

s.d

Cote

14FI/359

Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Inspection sanitaire des viandes et tueries : Etablissements classés soumis à la surveillance du service sanitaire vétérinaire (brochure imprimée, 1910, 23 p.), arrêtés du préfet, circulaires de la direction des services vétérinaires de Seine-et-Oise, nomination d'un vétérinaire municipal, réorganisation du service, carnets nominatifs des tueries particulières (10 pièces).

Date

1910-1959

Cote

EDEPOT19 5I/5

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Date

1927-1956

Cote

EDEPOT19 5I/9

Résultat n°14

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

Date

1933

Cote

PBR/451

Résultat n°15

CHEVANNES. - Défense passive, militaires mobilisés et démobilisés : instructions, circulaires, tableaux (1939-1970) ; organisation et activités administratives de l'Etat français, organisation des services publics, des transports et du ravitaillement, état-civil, interdiction des associations secrètes, cérémonies et fêtes religieuses (1940-1942) ; travailleurs et conditions de travail pendant la guerre, économie (1940-1943) ; activités sanitaires de hôpitaux et des médecins, secours au personnes démunies et déplacées (1940) ; enseignement, jeunesse et sport (1940) ; chasse ; fausse monnaie ; émissions radiodiffusées (1940).

Date

1939-1943

Cote

EDEPOT53 4H/5

Résultat n°16

Diverses communes.- Equipements scolaires ; équipements sportifs ; équipements sanitaires ; équipements sociaux.

Date

1965-1975

Cote

1011W/42

Résultat n°17

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Ecole : construction d'un groupe sanitaire pour les bâtiments scolaires.

Date

1965-1969

Cote

EDEPOT15 4M/5

Résultat n°18

Règlement sanitaire départemental

Date

novembre 1968

Cote

INOCTAVO/135

Résultat n°19

Tuberculose. - Dépistage systématique, camions radiographiques : conventions (1970) ; conventions entre la caisse régionale d'assurance maladie (CRAMIF) et les organisations de passage des camions, dénonciation : rapport du conseil général (1974-1985). Développement du département de l'Essonne, mise en place de la décentralisation : éléments statistiques (1975-1982). Médecins vaccinateurs : listes (par commune, par arrondissement, par protection maternelle et infantile (PMI)), demandes d'agréments, (1981-1983).

Date

1970-1985

Cote

1349W/46

Résultat n°20

Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire (1974). YERRES. - Garderie jardin d'enfants, équipement hospitalier (1980).

Date

1974-1980

Cote

1103W/19