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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893 [1] ; dépenses, 1831-1881, 1921-1939 [2] ; arrêté, 1866 [3] ; inspection sanitaire : extrait de délibération, 1909 [4] ; personnel, 1875, 1930-1938 [5]

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/1335

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAUHALLAN. - Administration générale. - Budget, 1893...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Vaccinations : décret du 28 février 1952 sur l'organisation du service, circulaires, statistique communale des vaccinations antidiphtériques et antitétaniques pour 1957, déclarations de vaccinations, certificats médicaux, nomination d'un praticien, formulaires, affiche (32 x 48).

    Date

    1905-1957

    Cote

    EDEPOT19 5I/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBREUSE. - Règlement sanitaire municipal (1905).

    Date

    1905

    Cote

    EDEPOT47 5I/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Règlement sanitaire municipal (1905)....

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT28 1I/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etablissements classés soumis à la surveillance du service vétérinaire

    Date

    1910

    Cote

    PBR/1018

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Etablissements classés soumis à la surveillance du...
  11. Résultat n°11

    JOUY-EN-JOSAS (YVELINES). - Propriété de l'U.N.E.S.C.O., château du BOIS DU ROCHER : projet non défini. - Schéma des égouts. Entreprise GOUMY à VERRIERES-LE-BUISSON : calque Coul., Ech. 1/200, Dim. 0,28 x 0,45, [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    14FI/359

    • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

    • JOUY-EN-JOSAS (YVELINES). - Propriété de l'U.N.E.S.C.O.,...

    Producteur :

    MARECHAL Philippe (service producteur), MARECHAL Philippe (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

    Date

    1933

    Cote

    PBR/451

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Diverses communes.- Equipements scolaires ; équipements sportifs ; équipements sanitaires ; équipements sociaux.

    Date

    1965-1975

    Cote

    1011W/42

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • Diverses communes.- Equipements scolaires ; équipements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Ecole : construction d'un groupe sanitaire pour les bâtiments scolaires.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT15 4M/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Ecole : construction d'un...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    Règlement sanitaire départemental

    Date

    novembre 1968

    Cote

    INOCTAVO/135

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Règlement sanitaire départemental
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire (1974). YERRES. - Garderie jardin d'enfants, équipement hospitalier (1980).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1103W/19

    • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

    • Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)