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Résultats de la recherche

Résultat n°1

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

Date

1771-1944

Cote

EDEPOT16 2D/1

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

Date

1834-1948

Cote

EDEPOT17 1K/3

Résultat n°3

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (19 mai 1854 - 5 mai 1883).

Date

1854-1883

Cote

EDEPOT16 1Q/1

Résultat n°4

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (04/01/1874 - 13/11/1945).

Date

1874-1945

Cote

EDEPOT17 1Q/3

Résultat n°5

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

Date

1883-1921

Cote

EDEPOT16 1Q/2

Résultat n°6

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

Date

1921-1945

Cote

EDEPOT16 1Q/3

Résultat n°7

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

Date

1945-1982

Cote

EDEPOT16 1Q/4

Résultat n°8

2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1967

Cote

1629W/2

Résultat n°9

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

Date

1967-1968

Cote

1652W/1

Résultat n°10

1ère session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/9

Résultat n°11

2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1967

Cote

1629W/1

Résultat n°12

3ème et 4ème commission. Publications des délibérations et rapports tomes I et II ,1968 et 1969 ; rapport d'activités de 1967 ; 1ère session extraordinaire, 1968, 1ère session ordinaire, 1968 ; répertoire, 1967-1969.

Date

1967-1969

Cote

956W/27

Résultat n°13

2ème session ordinaire.

Date

1967

Cote

956W/10

Résultat n°14

1ère et 2ème commission.

Date

-

Cote

956W/12

Résultat n°15

Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

Date

1968-1969

Cote

956W/20

Résultat n°16

2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1968

Cote

1629W/5

Résultat n°17

3ème et 4ème commission.

Date

1968

Cote

956W/13

Résultat n°18

2 février - 14 juin 1968.

Date

1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968

Cote

956W/1

Résultat n°19

2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

Date

1968

Cote

956W/15

Résultat n°20

Vœux et réponses aux vœux.

Date

1968

Cote

956W/14