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2 178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

    Date

    1771-1944

    Cote

    EDEPOT16 2D/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (19 mai 1854 - 5 mai 1883).

    Date

    1854-1883

    Cote

    EDEPOT16 1Q/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (04/01/1874 - 13/11/1945).

    Date

    1874-1945

    Cote

    EDEPOT17 1Q/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (3 novembre 1883 - août 1921).

    Date

    1883-1921

    Cote

    EDEPOT16 1Q/2

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  6. Résultat n°6

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (20 octobre 1921 - 4 février 1945).

    Date

    1921-1945

    Cote

    EDEPOT16 1Q/3

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (5 avril 1945 - 2 avril 1982).

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEPOT16 1Q/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  8. Résultat n°8

    2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1967

    Cote

    1629W/2

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapport.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1652W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

    • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1ère session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    956W/9

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1967.
    • 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1967

    Cote

    1629W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 1ère et 2e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    3ème et 4ème commission. Publications des délibérations et rapports tomes I et II ,1968 et 1969 ; rapport d'activités de 1967 ; 1ère session extraordinaire, 1968, 1ère session ordinaire, 1968 ; répertoire, 1967-1969.

    Date

    1967-1969

    Cote

    956W/27

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 2ème session ordinaire.
    • Commissions.
    • 3ème et 4ème commission. Publications des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    2ème session ordinaire.

    Date

    1967

    Cote

    956W/10

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1967.
    • 2ème session ordinaire.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    1ère et 2ème commission.

    Cote

    956W/12

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 1ère et 2ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.

    Date

    1968-1969

    Cote

    956W/20

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1969.
    • 1ère session ordinaire.
    • Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

    Date

    1968

    Cote

    1629W/5

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • 2e session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    3ème et 4ème commission.

    Date

    1968

    Cote

    956W/13

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Commissions : rapports et délibérations.
    • 3ème et 4ème commission.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    2 février - 14 juin 1968.

    Date

    1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968

    Cote

    956W/1

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Commission départementale, 1968-1974.
    • 1968.
    • 2 février - 14 juin 1968.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

    Date

    1968

    Cote

    956W/15

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Vœux et réponses aux vœux.

    Date

    1968

    Cote

    956W/14

    • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

    • Assemblée Départementale, 1967-1974.
    • 1968.
    • 1ère session ordinaire.
    • Vœux et réponses aux vœux.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)