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2 178 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2 février - 14 juin 1968.
Cote
956W/1
 Date
1968, Entre le 02 février 1968 et le 14 juin 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 2 février - 14 juin 1968.
Résultat n°2

2 - 30 juillet 1968.
Cote
956W/2
 Date
Entre le 02 juillet 1968 et le 30 juillet 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 2 - 30 juillet 1968.
Résultat n°3

17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire le 8 février 2021].
Cote
956W/3
 Date
Entre le 17 septembre 1968 et le 12 novembre 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 17 septembre - 12 novembre 1968 [constaté lacunaire...
Résultat n°4

9 décembre 1968.
Cote
956W/4
 Date
lundi 09 décembre 1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1968.
  • 9 décembre 1968.
Résultat n°5

7 janvier - 27 février 1969.
Cote
956W/5
 Date
Entre le 07 janvier 1969 et le 27 février 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 7 janvier - 27 février 1969.
Résultat n°6

25 mars - 4 juillet 1969.
Cote
956W/6
 Date
Entre le 25 mars 1969 et le 04 juillet 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 25 mars - 4 juillet 1969.
Résultat n°7

17 juillet - 9 octobre 1969.
Cote
956W/7
 Date
Entre le 17 juillet 1969 et le 09 octobre 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 17 juillet - 9 octobre 1969.
Résultat n°8

30 octobre - 23 décembre 1969.
Cote
956W/8
 Date
Entre le 30 octobre 1969 et le 23 décembre 1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1969.
  • 30 octobre - 23 décembre 1969.
Résultat n°9

1ère session ordinaire.
Cote
956W/9
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1967.
  • 1ère session ordinaire.
Résultat n°10

2ème session ordinaire.
Cote
956W/10
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1967.
  • 2ème session ordinaire.
Résultat n°11

1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire, comptes rendus, correspondance, bordereaux d'envoi.
Cote
956W/11
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, document de séance

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 1ère session extraordinaire et 1ère session ordinaire,...
Résultat n°12

1ère et 2ème commission.
Cote
956W/12
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 1ère session ordinaire.
  • Commissions : rapports et délibérations.
  • 1ère et 2ème commission.
Résultat n°13

3ème et 4ème commission.
Cote
956W/13
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 1ère session ordinaire.
  • Commissions : rapports et délibérations.
  • 3ème et 4ème commission.
Résultat n°14

Vœux et réponses aux vœux.
Cote
956W/14
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 1ère session ordinaire.
  • Vœux et réponses aux vœux.
Résultat n°15

2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.
Cote
956W/15
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 2ème session extraordinaire, rapports et délibérations.
Résultat n°16

3ème session extraordinaire , rapports et délibérations, rapports n° 1-01 subventions départementales d'équipement.
Cote
956W/16
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 3ème session extraordinaire , rapports et délibérations,...
Résultat n°17

Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux, réponses aux vœux; 1ère et 2ème commission.
Cote
956W/17
 Date
1968
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, document de séance

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 2ème session ordinaire.
  • Correspondance, comptes rendus, ordres du jour, vœux,...
Résultat n°18

3ème commission.
Cote
956W/18
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 2ème session ordinaire.
  • 3ème commission.
Résultat n°19

4ème commission.
Cote
956W/19
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1968.
  • 2ème session ordinaire.
  • 4ème commission.
Résultat n°20

Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité des services de 1968.
Cote
956W/20
 Date
1968-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document de séance, correspondance, rapport d'activité

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1969.
  • 1ère session ordinaire.
  • Comptes rendus, correspondance, vœux, rapport d'activité...