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Résultat n°1

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

Date

1962-1967

Cote

1011W/217

Résultat n°2

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

Date

1969-1973

Cote

1011W/43

Résultat n°3

Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

Date

1930-1960

Cote

982W/18

Résultat n°4

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/19

Résultat n°5

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

Date

1988-1992

Cote

1632W/28

Résultat n°6

MASSY.- Voirie ; urbanisme.

Date

1963-1964

Cote

1011W/190

Résultat n°7

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°8

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

Date

1969

Cote

962W/27

Résultat n°9

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/2

Résultat n°10

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

Résultat n°11

LONGJUMEAU : voirie, assainissement, équipements sportifs ; MASSY : urbanisme, équipements sportifs.

Date

1970-1972

Cote

1011W/294

Résultat n°12

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : voirie ; constructions scolaires, urbanisme, eau, gaz, électricité ; immeubles communaux (1961-1968) ; SAINT-VRAIN : voirie, assainissement, constructions scolaires, eau, gaz, électricité, urbanisme (1964-1968).

Date

1961-1968

Cote

1011W/224

Résultat n°13

LINAS.- Urbanisme ; constructions scolaires.

Date

1973-1976

Cote

1011W/369

Résultat n°14

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°15

Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

Date

1922-1962

Cote

982W/13

Résultat n°16

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

Date

1970

Cote

962W/30

Résultat n°17

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/24

Résultat n°18

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°19

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/12

Résultat n°20

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

Date

1971

Cote

962W/34

Résultat n°21

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

Date

1975-1977

Cote

1329W/54

Résultat n°22

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

Date

1971

Cote

962W/35

Résultat n°23

Etude préalable à la mise en place de la ville nouvelle d'EVRY.- Circulation, centralité, études et options de développement, documents graphiques.

Date

1968

Cote

1465W/1

Résultat n°24

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°25

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/13

Résultat n°26

Ils veulent sauver l'un des derniers champs de Bondoufle

Date

mardi 28 février 2023

Cote

JAL1/584/24418/1

Résultat n°27

WISSOUS.- Assainissement ; voirie ; urbanisme ; permis de construire ; collège d'enseignement secondaire (CES) intercommunal.

Date

1975-1976

Cote

1011W/344

Résultat n°28

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14

Résultat n°29

Rénovation urbaine à LONGJUMEAU : documentation.

Date

1958-1964

Cote

1502W/587

Résultat n°30

ARPAJON.- Equipements scolaires ; assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; eau, gaz, électricité ; équipements sportifs.

Date

1963-1966

Cote

1011W/184

Résultat n°31

BIEVRES : mairie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : urbanisme.

Date

1975

Cote

1011W/441

Résultat n°32

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : urbanisme ; syndicat intercommunal des Eaux du Hurepoix (1973-1975) ; district urbain de LINAS-MONTLHERY (1970-1974).

Date

1970-1975

Cote

1011W/431

Résultat n°33

MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage communal, subvention de 1260000 F. VIGNEUX-SUR-SEUNE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 50000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 1750000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Commission des quartiers, subvention de 61520 F. EVRY, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 22500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Commission des quartiers, subvention de 35000 F. VIGNEUX-SUR-SEINE. - CIV, FSU, subvention de 73500 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 42000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - FSU. RIS-ORANGIS. - Bordereau, mandatements. EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Montant global de 2187720 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Aménagement d'un point de rencontre, subvention de 1232420 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 2408500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - FSU, commission quartier sports jeux détente, subvention de 87535 F. JUVISY-SUR-ORGE. - Programme expérimental d'études de potentialités foncières en Ile de France, subvention de 150500 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - Subvention de 3056000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 3383000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Plan d'aménagement urbain et paysager de la rue Paul Cézanne, subvention de 531650 F.

Date

1986-1989

Cote

1683W/24

Résultat n°34

BALLAINVILLIERS.- Assainissement ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; permis de construire.

Date

1970

Cote

1011W/65

Résultat n°35

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16

Résultat n°36

CHILLY-MAZARIN, CHAMPLAN.- Assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs ; eau, gaz, électricité.

Date

1972-1974

Cote

1011W/90

Résultat n°37

LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone industrielle (ZI) (1968-1974).

Date

1965-1974

Cote

1011W/167

Résultat n°38

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30

Résultat n°39

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/29

Résultat n°40

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

Date

1973

Cote

962W/42

Résultat n°41

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50

Résultat n°42

Plans d'urbanisme : ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1961).

Date

1930-1961

Cote

982W/17

Résultat n°43

BURES-SUR-YVETTE : constructions scolaires, équipements sportifs, urbanisme (1963-1967) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : constructions scolaires, urbanisme, voirie, assainissement (1963-1964).

Date

1963-1967

Cote

1011W/240

Résultat n°44

Réseau routier, aménagement de carrefour, opération de sécurité sur la RN7; LE COUDRAY MONTCEAUX, chemin rural 1 : correspondance.

Date

s.d

Cote

1502W/413

Résultat n°45

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/25

Résultat n°46

Habitation à loyer modéré. - Quartier du Champtier du Coq à EVRY, conduite d'opération ; situation des travaux.

Date

1980

Cote

1502W/1774

Résultat n°47

PALAISEAU.- Ilots Les Glaises ; urbanisme.

Date

1974

Cote

1011W/416

Résultat n°48

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41

Résultat n°49

NOZAY : assainissement (1971-1973), voirie (1971-1973), immeubles communaux (1970-1973), éclairage (1973), urbanisme (1973) ; GIF-SUR-YVETTE : zone d'aménagement concerté (ZAC) de Courcelles.

Date

1970-1973

Cote

1011W/41

Résultat n°50

LONGPONT-SUR-ORGE : eau, gaz, électricité ; MORANGIS : colonie de vacances Lezardrieux ; PALAISEAU : eau, gaz, électricité, voirie, équipements sportifs, urbanisme.

Date

1966-1972

Cote

1011W/280

Résultat n°51

VERRIERES-LE-BUISSON.- Urbanisme ; voirie ; assainissement.

Date

1974-1975

Cote

1011W/350

Résultat n°52

Plans d'urbanisme : MASSY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1925-1960).

Date

1927-1962

Cote

982W/20

Résultat n°53

Acquisition de terrains aux lieux-dits Les Basses Grillières et Les Joncs Marins (1955 - 1959) ; location par M. Leclerc d'un terrain situé dans le parc de Chanteloup pour extraction de pierres (1865).

Date

1865-1959

Cote

EDEPOT85 1N/1

Résultat n°54

ATHIS-MONS.- Assainissement ; eau, gaz, électricité ; urbanisme.

Date

1975-1976

Cote

1011W/364

Résultat n°55

MASSY.- Immeubles communaux ; urbanisme.

Date

1962-1972

Cote

1011W/276

Résultat n°56

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Urbanisme ; immeubles communaux ; voirie ; assainissement ; eau, gaz, électricité ; équipements sportifs ; constructions scolaires.

Date

1964-1968

Cote

1011W/214

Résultat n°57

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11

Résultat n°58

LONGJUMEAU.- Voirie ; urbanisme ; stade.

Date

1965-1968

Cote

1011W/87

Résultat n°59

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35

Résultat n°60

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/22

Résultat n°61

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/4

Résultat n°62

Contribution aux études sur l'avenir du centre de Paris

Date

s.d.

Cote

INPLANO/16

Résultat n°63

NOZAY : assainissement, voirie ; MORANGIS : urbanisme, eau, gaz, électricité.

Date

1968-1975

Cote

1011W/424

Résultat n°64

LONGJUMEAU.- Assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; eau, gaz, électricité ; équipements sportifs.

Date

1974

Cote

1011W/120

Résultat n°65

WISSOUS : immeubles communaux ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : urbanisme.

Date

1963-1964

Cote

1011W/254

Résultat n°66

Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Date

1987-1993

Cote

2106W/1

Résultat n°67

GIF-SUR-YVETTE.- Urbanisme ; immeubles communaux ; associations syndicales.

Date

1963-1967

Cote

1011W/180

Résultat n°68

ATHIS-MONS : eau, gaz, électricité, urbanisme, immeubles communaux (1974-1975) ; PARAY-VIEILLE-POSTE : immeubles communaux, urbanisme, eau, gaz, électricité (1973-1975) ; LONGPONT-SUR-ORGE : urbanisme, eau, gaz, électricité (1974-1975).

Date

1973-1975

Cote

1011W/338

Résultat n°69

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Date

1995

Cote

2106W/21

Résultat n°70

Plans d'urbanisme : PARAY-VIEILLE-POSTE : plans d'aménagement et d'extension, établissements classés, correspondance par commune (1937-1951).

Date

1937-1951

Cote

982W/22

Résultat n°71

LINAS.- Assainissement ; voirie ; cimetière ; urbanisme.

Date

1972-1975

Cote

1011W/332

Résultat n°72

Cœur de ville on s'y retrouve tous !

Date

janvier 2021

Cote

PER700/9/95/2

Résultat n°73

Route Nationale 20. - Aménagement de carrefours ; opération de sécurité.

Date

1957-1964

Cote

1502W/362

Résultat n°74

MARCOUSSIS : voirie (1973) ; LONGPONT-SUR-ORGE : urbanisme, voirie, assainissement (1973) ; MORANGIS : urbanisme, équipements sportifs, immeubles communaux (1970-1973).

Date

1973

Cote

1011W/159

Résultat n°75

Habitation à loyer modéré. - Résidence ''Adolphe Adam'' à LONGJUMEAU, conduite d'opération : dossier de marché et dossier technique, plans.

Date

1978

Cote

1502W/1769

Résultat n°76

SACLAY.- Equipements sportifs ; constructions scolaires ; voirie ; urbanisme.

Date

1968-1972

Cote

1011W/81

Résultat n°77

Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Date

1991-1993

Cote

2106W/42

Résultat n°78

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

Date

s.d

Cote

1MI/268/23

Résultat n°79

Plan d'opérations DIC - DID

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/138

Résultat n°80

Plans d'urbanisme : EGLY, EPINAY-SUR-ORGE : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune, documents en très mauvais état (1924-1961).

Date

1924-1961

Cote

982W/16