Résultats de la recherche

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

1011W/217

1962-1967

PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Arrondissement

ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

1011W/43

1969-1973

ATHIS-MONS Commune, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

982W/18

1930-1960

IGNY

plan d'urbanisme, correspondance

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/19

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

1632W/28

1988-1992

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

MASSY.- Voirie ; urbanisme.

1011W/190

1963-1964

MASSY Commune, PALAISEAU Arrondissement

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

2106W/17

1990-1998

BALLAINVILLIERS

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

962W/27

1969

ESSONNE

procès-verbal, document de séance

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/2

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

2106W/32

1980-1987

BOISSY-LA-RIVIERE

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

LONGJUMEAU : voirie, assainissement, équipements sportifs ; MASSY : urbanisme, équipements sportifs.

1011W/294

1970-1972

LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Arrondissement

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : voirie ; constructions scolaires, urbanisme, eau, gaz, électricité ; immeubles communaux (1961-1968) ; SAINT-VRAIN : voirie, assainissement, constructions scolaires, eau, gaz, électricité, urbanisme (1964-1968).

1011W/224

1961-1968

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, PALAISEAU Arrondissement

LINAS.- Urbanisme ; constructions scolaires.

1011W/369

1973-1976

LINAS, PALAISEAU Arrondissement

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

2106W/31

1999-2001

BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

982W/13

1922-1962

ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN

plan d'urbanisme, correspondance

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

962W/30

1970

ESSONNE

procès-verbal, document de séance

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/24

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

2106W/26

1985-2000

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/12

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

962W/34

1971

ESSONNE

procès-verbal, document de séance

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

1329W/54

1975-1977

REGION ILE-DE-FRANCE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

962W/35

1971

ESSONNE

procès-verbal, document de séance

Etude préalable à la mise en place de la ville nouvelle d'EVRY.- Circulation, centralité, études et options de développement, documents graphiques.

1465W/1

1968

EVRY Commune

étude

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/13

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

Ils veulent sauver l'un des derniers champs de Bondoufle

JAL1/584/24418/1

mardi 28 février 2023

BONDOUFLE

publication périodique

WISSOUS.- Assainissement ; voirie ; urbanisme ; permis de construire ; collège d'enseignement secondaire (CES) intercommunal.

1011W/344

1975-1976

WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

2106W/14

1984-2002

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

Rénovation urbaine à LONGJUMEAU : documentation.

1502W/587

1958-1964

LONGJUMEAU Commune

marché public, documentation

ARPAJON.- Equipements scolaires ; assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; eau, gaz, électricité ; équipements sportifs.

1011W/184

1963-1966

ARPAJON Commune, PALAISEAU Arrondissement

BIEVRES : mairie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : urbanisme.

1011W/441

1975

BIEVRES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PALAISEAU Arrondissement

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : urbanisme ; syndicat intercommunal des Eaux du Hurepoix (1973-1975) ; district urbain de LINAS-MONTLHERY (1970-1974).

1011W/431

1970-1975

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LINAS, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Arrondissement

MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage communal, subvention de 1260000 F. VIGNEUX-SUR-SEUNE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 50000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 1750000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Commission des quartiers, subvention de 61520 F. EVRY, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 22500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Commission des quartiers, subvention de 35000 F. VIGNEUX-SUR-SEINE. - CIV, FSU, subvention de 73500 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 42000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - FSU. RIS-ORANGIS. - Bordereau, mandatements. EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Montant global de 2187720 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Aménagement d'un point de rencontre, subvention de 1232420 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 2408500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - FSU, commission quartier sports jeux détente, subvention de 87535 F. JUVISY-SUR-ORGE. - Programme expérimental d'études de potentialités foncières en Ile de France, subvention de 150500 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - Subvention de 3056000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 3383000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Plan d'aménagement urbain et paysager de la rue Paul Cézanne, subvention de 531650 F.

1683W/24

1986-1989

MASSY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MARCOUSSIS, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

BALLAINVILLIERS.- Assainissement ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; permis de construire.

1011W/65

1970

BALLAINVILLIERS, PALAISEAU Arrondissement

permis de construire

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

2106W/16

1988-1998

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

CHILLY-MAZARIN, CHAMPLAN.- Assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs ; eau, gaz, électricité.

1011W/90

1972-1974

CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPLAN, PALAISEAU Arrondissement

LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone industrielle (ZI) (1968-1974).

1011W/167

1965-1974

LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, PALAISEAU Arrondissement

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

2106W/30

2000

BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport

BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

1MI/268/29

s.d

CHEVREUSE (VALLEE DE)

mémoire

Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

962W/42

1973

ESSONNE

procès-verbal, document de séance