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371 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions scolaires (1962-1966) ; urbanisme (1965-1967).

    Date

    1962-1967

    Cote

    1011W/217

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Constructions...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1011W/43

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

    Date

    1930-1960

    Cote

    982W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/19

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux ; servitudes.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1632W/28

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • La Noue Rousseau, montage de l'opération dossiers initiaux...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    MASSY.- Voirie ; urbanisme.

    Date

    1963-1964

    Cote

    1011W/190

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MASSY.- Voirie ; urbanisme.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2106W/17

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle des opérations immobilières.- Séance du 16 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    962W/27

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission de contrôle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

    Date

    1980-1987

    Cote

    2106W/32

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    LONGJUMEAU : voirie, assainissement, équipements sportifs ; MASSY : urbanisme, équipements sportifs.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1011W/294

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LONGJUMEAU : voirie, assainissement, équipements sportifs...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : voirie ; constructions scolaires, urbanisme, eau, gaz, électricité ; immeubles communaux (1961-1968) ; SAINT-VRAIN : voirie, assainissement, constructions scolaires, eau, gaz, électricité, urbanisme (1964-1968).

    Date

    1961-1968

    Cote

    1011W/224

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : voirie ; constructions scolaires,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    LINAS.- Urbanisme ; constructions scolaires.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1011W/369

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LINAS.- Urbanisme ; constructions scolaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    982W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 24 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    962W/30

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2106W/26

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/12

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 20 mars 1971 et du 15 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/34

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne. - Mise à jour.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1329W/54

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séances du 12 octobre 1971 et du 21 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    962W/35

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etude préalable à la mise en place de la ville nouvelle d'EVRY.- Circulation, centralité, études et options de développement, documents graphiques.

    Date

    1968

    Cote

    1465W/1

    • Contexte : 1465W Etude préalable à la mise en place de la ville...

    • Etude préalable à la mise en place de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ils veulent sauver l'un des derniers champs de Bondoufle

    Date

    mardi 28 février 2023

    Cote

    JAL1/584/24418/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24395-24418 (février 2023)
    • n° 24418 (28 février 2023)
    • Ils veulent sauver l'un des derniers champs de Bondoufle
  27. Résultat n°27

    WISSOUS.- Assainissement ; voirie ; urbanisme ; permis de construire ; collège d'enseignement secondaire (CES) intercommunal.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1011W/344

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • WISSOUS.- Assainissement ; voirie ; urbanisme ; permis...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  28. Résultat n°28

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

    Date

    1984-2002

    Cote

    2106W/14

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rénovation urbaine à LONGJUMEAU : documentation.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1502W/587

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Rénovation urbaine à LONGJUMEAU : documentation.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    ARPAJON.- Equipements scolaires ; assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; eau, gaz, électricité ; équipements sportifs.

    Date

    1963-1966

    Cote

    1011W/184

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ARPAJON.- Equipements scolaires ; assainissement ;...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    BIEVRES : mairie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : urbanisme.

    Date

    1975

    Cote

    1011W/441

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BIEVRES : mairie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : urbanisme....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : urbanisme ; syndicat intercommunal des Eaux du Hurepoix (1973-1975) ; district urbain de LINAS-MONTLHERY (1970-1974).

    Date

    1970-1975

    Cote

    1011W/431

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : urbanisme ; syndicat intercommunal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage communal, subvention de 1260000 F. VIGNEUX-SUR-SEUNE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 50000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 1750000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Commission des quartiers, subvention de 61520 F. EVRY, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 22500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Commission des quartiers, subvention de 35000 F. VIGNEUX-SUR-SEINE. - CIV, FSU, subvention de 73500 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - Subvention de 50000 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 42000 F. EPINAY-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. GRIGNY, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. MARCOUSSIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 50000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - FSU. RIS-ORANGIS. - Bordereau, mandatements. EPINAY-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Montant global de 2187720 F. EPINAY-SOUS-SENART. - Aménagement d'un point de rencontre, subvention de 1232420 F. RIS-ORANGIS, Banlieue 89. - FSU, CIV, mise au point du projet, subvention de 2408500 F. EPINAY-SOUS-SENART. - FSU, commission quartier sports jeux détente, subvention de 87535 F. JUVISY-SUR-ORGE. - Programme expérimental d'études de potentialités foncières en Ile de France, subvention de 150500 F. CORBEIL-ESSONNES, Banlieue 89. - Subvention de 3056000 F. SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Banlieue 89. - FSU, CIV, subvention de 3383000 F. CORBEIL-ESSONNES. - Plan d'aménagement urbain et paysager de la rue Paul Cézanne, subvention de 531650 F.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1683W/24

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • MASSY, Banlieue 89. - Abords espaces publics, remodelage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    BALLAINVILLIERS.- Assainissement ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; permis de construire.

    Date

    1970

    Cote

    1011W/65

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BALLAINVILLIERS.- Assainissement ; eau, gaz, électricité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

    Date

    1988-1998

    Cote

    2106W/16

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHILLY-MAZARIN, CHAMPLAN.- Assainissement ; voirie ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs ; eau, gaz, électricité.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1011W/90

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • CHILLY-MAZARIN, CHAMPLAN.- Assainissement ; voirie...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone industrielle (ZI) (1968-1974).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1011W/167

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LONGJUMEAU : urbanisme (1965-1973) ; WISSOUS : zone...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques et urbaines du développement des grands équipements scientifiques et des activités industrielles de pointe dans l'agglomération parisienne : l'exemple de la vallée de Chevreuse. Mémoire de maîtrise d'urbanisme de l'université de Paris VIII, juillet 1974 [archives privées] : 169 vues [bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/268/29

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Boemare Michel, Recherche sur les incidences socio-économiques...
    • BOEMARE, Michel. - Recherches sur les incidences socio-économiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux des séances de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture.- Séance du 20 mars 1973.

    Date

    1973

    Cote

    962W/42

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Procès-verbaux des séances de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)