Résultat n°1
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Cote PER860/1/32/7
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Date 2010
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
publication périodique
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Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)
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n°0-48
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32
- Méthodes et outils, archives : les archives notariales
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Résultat n°2
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Cote 79J81/5
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Date 1493-1819
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Lieu
PARIS Commune, YVELINES
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Type de document
acte authentique, dossier de procédure
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
- Famille de Bullion.
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Résultat n°3
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Cote 77J/182
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Date 1561-1751
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Lieu
CALVADOS, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
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Type de document
acte authentique, sceau
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant...
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Résultat n°4
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Cote 77J/181
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Date 1626-1706
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Lieu
MAINE-ET-LOIRE, REGION PAYS DE LA LOIRE
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Type de document
bail, minute juridictionnelle
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant...
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Résultat n°5
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Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances, mémoires de frais, état des comptes pour Mrs DURET, BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (1665-1736) ; baux et quittances des vendeurs de cuirs de PARIS, CHAMPAGNE, SOISSONS, AMIENS, POITIERS, ORLEANS, TOURS et l'ILE-DE-FRANCE (1691-1756) ; mémoire de procédure et arrêt du conseil d'état entre les propriétaires et fermiers des offices dans différents endroits du royaume (1729) ; copies d'un arrêt de la cour des aides de PARIS contre Pierre PELISSON et Pierre SAVIGNAC tanneurs corroyeurs à NIORT (1731) ; imprimés : mémoire pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES, André Nicolas DURET et Louis MOREL de BOURNONVILLE propriétaires des offices de prud'hommes, vendeurs de cuirs contre Pierre PELISSON tanneur corroyeur à Niort (1731), contre Jean Thomas BRUNET (1736) ; mémoire sur délibéré contre Jean DANIEL, Thomas CHAMPANOIS, Jean SAVARIT, Pierre MAUDUIT et Jacques SABOURIN marchands chamoiseurs de NIORT, 3 pièces (1741) ; contre mémoire signifié contre la famille BRUNET, François BRADANE et Louis MORET défendeurs pour Toussant QUESNON demandeur (1741) ; sommaire pour Bernard PELLERIN régisseur de droits des cuirs de la généralité de POITIERS contre Gaspard AUDIGE ancien receveur des tailles de la ville de NIORT (1745) ; mémoire pour le fermier des droits des cuirs de FONTENAY-LE-COMTE contre Antoine MAGNE tanneur à FONTENAY (1755)
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Cote 77J/180
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Date 1665-1756
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Lieu
VENDEE, VIENNE, SOMME, LOIRET, INDRE-ET-LOIRE, PARIS Département, AISNE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances,...
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Résultat n°6
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Cote 77J/179
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Date 1706-1750
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Lieu
CALVADOS, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour...
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Résultat n°7
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Cote 77J/178
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Date 1640-1762
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CALVADOS
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Type de document
compte de gestion
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices...
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Résultat n°8
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Cote 77J/177
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Date 1722-1748
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
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Type de document
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits...
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Résultat n°9
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Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de TOURS : SAUMUR, LOCHES, LAVAL, MAYENNE, LE MANS, CHATEAU-GONTHIER, LE LUDE, BAUGE, SAINT CALLAIS, CONNERE, LA FERTE-BERNARD, LA FLECHE, MONTREUIL-BELLAY, MONTRICHARD, AZAY-LE-RIDEAU, BEAULIEU, L'ISLE BOUCHARD, CRAON, DURTAL, BAZOUGES, LIGNIERES, AMBOISE, LOUDUN, SABLE,parchemin et papier (1629-1649) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; mémoire des contrats et des baux de la généralité de TOURS composée des provinces de TOURAINE, d'ANJOU et du MAINE [s.d.] ; bail à Matthieu ALLEAUME, parchemin (1656), à Jean ANTIGUY de TOURS, parchemin (1661), à Pierre BARDEAU de TOURS, parchemin (1666-1672), bail des offices de DOUE et transaction avec les tanneurs (1675), bail des offices de SAUMUR (1680), bail à ferme des offices de vendeurs de cuirs de TOURAINE par M DURET et consorts à Gabriel FONTAINE (1699-1716)
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Cote 77J/176
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Date 1632-1738
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Lieu
SARTHE, DEUX-SEVRES, SOMME, VIENNE
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Type de document
- |
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°10
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Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de TOURS : SAUMUR, LOCHES, LAVAL, MAYENNE, LE MANS, CHATEAU-GONTHIER, LE LUDE, BAUGE, SAINT CALLAIS, CONNERE, LA FERTE-BERNARD, LA FLECHE, MONTREUIL-BELLAY, MONTRICHARD, AZAY-LE-RIDEAU, BEAULIEU, L'ISLE BOUCHARD, CRAON, DURTAL, BAZOUGES, LIGNIERES, AMBOISE, LOUDUN, SABLE,parchemin et papier (1629-1649) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; mémoire des contrats et des baux de la généralité de TOURS composée des provinces de TOURAINE, d'ANJOU et du MAINE [s.d.] ; bail à Matthieu ALLEAUME, parchemin (1656), à Jean ANTIGUY de TOURS, parchemin (1661), à Pierre BARDEAU de TOURS, parchemin (1666-1672), bail des offices de DOUE et transaction avec les tanneurs (1675), bail des offices de SAUMUR (1680), bail à ferme des offices de vendeurs de cuirs de TOURAINE par M DURET et consorts à Gabriel FONTAINE (1699-1716)
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Cote 77J/175
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Date 1629-1716
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Lieu
VIENNE, MAYENNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. -Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°11
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Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)
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Cote 77J/174
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Date 1632-1746
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VIENNE, ORNE, CALVADOS, CHER, CHARENTE-MARITIME, INDRE, DEUX-SEVRES
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Type de document
bail, titre de propriété
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°12
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Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'ORLEANS : BEAUGENCY, VENDOME, COSNE, JARGEAU, SULLY, SAINT FARGEAU, CHARNY, BONNY, ROMORANTIN, MONTOIRE, BLESNEAU, MOLANDON, LA LOUPE, LONGVY, ANTRAIN ET DOUZI-LE-PRE, papier et parchemin (1628-1648) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706) ; contrat de vente par adjudication de l'un des quatre offices de vendeurs de la ville et faubourg de VENDOME, parchemin imprimé (1633) ; baux par André DURET DE SAINT CHRIST de l'office de VENDOME (1644), des tanneurs et des mégissiers (1653, 1659), bail des offices de VENDOME et MONTOIRE (1656-1658) ; bail de MONTOIRE et VENDOME à François CATHODIAN par Anne Le BUTEUX veuve DURET (1663) ; rétrocession des offices de vendeurs de cuirs de VENDOME et MONTOIRE à Anne Le BUTEUX par Thomas BRILLART, papier (1672) ; baux à ferme des offices de VENDOME et MONTOIRE par André Nicolas DURET, papier et parchemin (1680-1707) ; quittances pour recouvrement des taxes sur les offices des cuirs, papier et parchemin (1637-1655) ; extraits des registres de parlement, requêtes (1639-1692) ; titres de propriétés sur les offices de MONTOIRE et VENDOME (1633-1672)
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Cote 77J/173
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Date 1621-1707
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Lieu
LOIR-ET-CHER, LOIRET, NIEVRE, YONNE
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Type de document
bail, titre de propriété
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°13
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Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de CHAMPAGNE : FERE EN TARDENOIS, NEUILLY SAINT FRONT, MONTMIREL, MOREUIL, BRAYNE, MUSSI LEVEQUE, EPERNAY, DONCHERY, REUEL, DORMANS ET ANDELOT, parchemin et papier (1632-1754) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)
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Cote 77J/172
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Date 1632-1754
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Lieu
SOMME, ARDENNES, AISNE, MARNE, HAUTE-MARNE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°14
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Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'AMIENS : AMIENS, CORBIE, BRETEUIL, PEQUIGNY, MOREUIL, CALAIS, GUINES, SAINT VALLERY, LA FERTE SUR SOMME, LE CROTOY, parchemin et papier (1630-1650) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)
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Cote 77J/171
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Date 1630-1706
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Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°15
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Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de PARIS : COMPIEGNE, COULOMMIERS, LA FERTE GAUCHER, LA FERTE SOUS JOUARRE, MEAUX, LAGNY, BRIE-COMTE-ROBERT, GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL, SARCELLES, MANTES, MEULAN, MAULE, POISSY, VILLEPREUX, PONTOISE, SAINT DENIS EN FRANCE, VEZELAY, AQUAIN ET SAINT PERE, IVRY-LE-PRE, ENRICHEMONT, CLERMONT, OUARTY ET CREIL, parchemin et papier (1629-1754) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)
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Cote 77J/170
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Date 1629-1754
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Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE, PARIS Département
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
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Résultat n°16
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Cote 77J/169
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Date 1732-1751
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Lieu
MAINE-ET-LOIRE, INDRE-ET-LOIRE
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Baux, contrats et procédures concernant...
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Résultat n°17
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Cote 77J/168
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Date 1632-1759
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DEUX-SEVRES
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Type de document
bail
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Historique. - 5 mémoires identiques...
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Résultat n°18
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Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)
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Cote 77J/167
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Date 1597-1772
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
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Type de document
minute juridictionnelle, règlement
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
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Résultat n°19
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Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la généralité de TOURS. - Envois d'argent par DESCHAMPS, TRINÇON, PLESSIS, LEROY et de BURE, quittances, lettres de plaintes, décharges (1731-1751) ; correspondance relative aux offices des cuirs appartenant à MM de BRETIGNIERES, de BOURNONVILLE et DURET DE SAINT CHRIST, lettres provenant de TOURS, ANGERS, CHATEAURENAULT, LE MANS, VENDOME, ORLEANS, THIERS, COULOMMIERS, BLOIS, EPERNAY, L'ISLE-ADAM, SOISSONS, CREIL, CLERMONT, AMBOISE, PARIS, BEAUGENCY, CHALONS, AMIENS, DORMANS, ET MEULAN (cachets intéressants) (1734-1758) ; correspondance adressée à M de BRETIGNIERES au sujet de ses offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU, cachets
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Cote 77J/166
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Date 1731-1760
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-ET-MARNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, LOIRET, SOMME, LOIR-ET-CHER, INDRE-ET-LOIRE, SAONE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, MARNE, AISNE, OISE, YVELINES
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Type de document
correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Correspondance concernant les...
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Résultat n°20
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Offices des cuirs. - Les familles DURET et de BRETIGNIERES et l'office des cuirs. -. Arrêt du Conseil d'état qui commet Charles REMY pour faire le recouvrement des sommes à payer par les propriétaires d'offices des cuirs et le maintien de leur jouissance, imprimé (1690) ; succession d'André DURET au profit de ses enfants qui héritent des offices des cuirs de leur père, parchemin (1691) ; quittance, main levée (1691-1692) ; vente par le président DURET à DURET DE SAINT CHRIST son frère, du quart du droit sur les offices de prud'hommes et vendeurs de cuirs dans les villes de COULOMMIERS, MANTES, MEULAN, MAULE, FERE EN TARDENNOIS, DORMONT, AMIENS, BEAUGENCY, CONCHES, BOURG LA FERRIERE, LE NOYER MENARD (1706) ; droits sur les offices des cuirs concernant les familles de CHAMBORANT, de BOURNONVILLE, DURET et de BRETIGNIERES (1760-1762) ; succession de Jacques Nicolas Le CARTIER chevalier d'HERLY et de sa femme en présence de Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; correspondance concernant les offices.
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Cote 77J/165
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Date 1690-1762
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
correspondance
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Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...
- Offices des cuirs. - Les familles DURET et de BRETIGNIERES...
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