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43 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits sur les cuirs appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, pages 1 à 40 arrachées, couverture en parchemin (1722-1723) ; registre contenant le prix et le paiement des fermes et abonnements des droits des cuirs appartenant à M DURET DE SAINT CHRIST (1738-1748)

Cote
77J/177
 Date
1722-1748
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Carnet des recettes des droits...
Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1629).
Cote
E/4748
 Date
1629
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1631).
Cote
E/4763
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, PARIS Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°5

Méthodes et outils, archives : les archives notariales
Cote
PER860/1/32/7
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 32
  • Méthodes et outils, archives : les archives notariales
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1631).
Cote
E/4768
 Date
1631
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, PARIS Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Cote
77J/167
 Date
1597-1772
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LOIRET, SOMME, INDRE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, AISNE, VIENNE, ORNE, CALVADOS, SEINE-MARITIME, PARIS Département, CHER, REGION BOURGOGNE
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Cote
A/1196
 Date
1482-1747
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, accord de travail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Résultat n°9

Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la généralité de TOURS. - Envois d'argent par DESCHAMPS, TRINÇON, PLESSIS, LEROY et de BURE, quittances, lettres de plaintes, décharges (1731-1751) ; correspondance relative aux offices des cuirs appartenant à MM de BRETIGNIERES, de BOURNONVILLE et DURET DE SAINT CHRIST, lettres provenant de TOURS, ANGERS, CHATEAURENAULT, LE MANS, VENDOME, ORLEANS, THIERS, COULOMMIERS, BLOIS, EPERNAY, L'ISLE-ADAM, SOISSONS, CREIL, CLERMONT, AMBOISE, PARIS, BEAUGENCY, CHALONS, AMIENS, DORMANS, ET MEULAN (cachets intéressants) (1734-1758) ; correspondance adressée à M de BRETIGNIERES au sujet de ses offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU, cachets

Cote
77J/166
 Date
1731-1760
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-ET-MARNE, SARTHE, MAINE-ET-LOIRE, LOIRET, SOMME, LOIR-ET-CHER, INDRE-ET-LOIRE, SAONE-ET-LOIRE, PUY-DE-DOME, MARNE, AISNE, OISE, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Correspondance concernant les...
Résultat n°10

Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

Cote
77J/178
 Date
1640-1762
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CALVADOS
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices...
Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).
Cote
E/4755
 Date
juin 1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SACLAS, BREUX-JOUY, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°12

Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances, mémoires de frais, état des comptes pour Mrs DURET, BRETIGNIERES et de BOURNONVILLE (1665-1736) ; baux et quittances des vendeurs de cuirs de PARIS, CHAMPAGNE, SOISSONS, AMIENS, POITIERS, ORLEANS, TOURS et l'ILE-DE-FRANCE (1691-1756) ; mémoire de procédure et arrêt du conseil d'état entre les propriétaires et fermiers des offices dans différents endroits du royaume (1729) ; copies d'un arrêt de la cour des aides de PARIS contre Pierre PELISSON et Pierre SAVIGNAC tanneurs corroyeurs à NIORT (1731) ; imprimés : mémoire pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES, André Nicolas DURET et Louis MOREL de BOURNONVILLE propriétaires des offices de prud'hommes, vendeurs de cuirs contre Pierre PELISSON tanneur corroyeur à Niort (1731), contre Jean Thomas BRUNET (1736) ; mémoire sur délibéré contre Jean DANIEL, Thomas CHAMPANOIS, Jean SAVARIT, Pierre MAUDUIT et Jacques SABOURIN marchands chamoiseurs de NIORT, 3 pièces (1741) ; contre mémoire signifié contre la famille BRUNET, François BRADANE et Louis MORET défendeurs pour Toussant QUESNON demandeur (1741) ; sommaire pour Bernard PELLERIN régisseur de droits des cuirs de la généralité de POITIERS contre Gaspard AUDIGE ancien receveur des tailles de la ville de NIORT (1745) ; mémoire pour le fermier des droits des cuirs de FONTENAY-LE-COMTE contre Antoine MAGNE tanneur à FONTENAY (1755)

Cote
77J/180
 Date
1665-1756
 Lieu
VENDEE, VIENNE, SOMME, LOIRET, INDRE-ET-LOIRE, PARIS Département, AISNE
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Procédures. - Baux et quittances,...
Résultat n°13

Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas. Extrait de la Revue historique de droit français et étranger n° 4
Cote
GBR/132
 Date
1967
 Lieu
YVELINES
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les archives de l'officialité archidiaconale de Jouy-en-Josas....
Résultat n°14

Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices.

Cote
59J/25
 Date
1600-1799
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, LONGJUMEAU Canton, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FLEURY-MEROGIS.

  • Famille de VILLEVAULT : lettres de provision d'offices....
Résultat n°15

Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant les maîtres bouchers et les maîtres tanneurs de la ville d'ANGERS (1626) ; procédure de André Nicolas DURET et d'autre propriétaires des offices des cuirs de la généralité de TOURS contre des particuliers : arrêts, règlement, baux, sentences, une liasse en parchemin (1627-1706).
Cote
77J/181
 Date
1626-1706
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE, REGION PAYS DE LA LOIRE
 Type de document
bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Procédures. - Sentence opposant...
Résultat n°16

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité d'AMIENS : AMIENS, CORBIE, BRETEUIL, PEQUIGNY, MOREUIL, CALAIS, GUINES, SAINT VALLERY, LA FERTE SUR SOMME, LE CROTOY, parchemin et papier (1630-1650) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Cote
77J/171
 Date
1630-1706
 Lieu
SOMME, NORD, PAS-DE-CALAIS
 Type de document
bail

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications...
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice seigneuriale.
Cote
A/788
 Date
1757-1771
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : fonctionnement de la justice...
Résultat n°18

La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Cote
INOCTAVO/675
 Date
1971
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La vénalité des offices sous Henri IV et Louis XIII
Résultat n°19

L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe siècles
Cote
INOCTAVO/849
 Date
1933
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • L'officialité archidiaconale de Paris aux XVe-XVIe...
Résultat n°20

Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour l'acquisition du quart en sus des droits anciens attribués aux offices des prud'hommes et vendeurs de cuirs (1706) ; récépissés de recouvrement des sommes à payer pour le dixième des appointements des commis et de différents droits, revenus et émoluments de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST (1736-1749) ; reçus (1732-1750) ; mémoires, état des débours faits par Messieurs de SAINT CHRIST, de BOURNONVILLE et de BRETIGNIERES (1743-1748) Offices des cuirs. - Inventaire des biens et offices après le décès d'André DURET (1652) ; quittances par laquelle Jacques GOHORY cède la jouissance viagère des offices d'ORBEC et autres lieux (CALVADOS) à Michel CHANDELLIER prêtre (1658-1660) ; acte portant délivrance par Madame DURET à son fils des titres des offices sur les cuirs qu'elle avait apporté par son contrat de mariage (1659) ; comptes et décharges pour Pierre Jacques de BRETIGNIERES (1762) ; nombreuses notes de la main de M de BRETIGNIERES ;quittances imprimées des droits sur les cuirs (1640-1647)

Cote
77J/179
 Date
1706-1750
 Lieu
CALVADOS, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Offices des cuirs. - Quittances des sommes payées pour...