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111 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

(sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/137

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9

Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°4

GRANGES-LE-ROI (LES). - Forains et nomades : arrêté municipal, correspondance (1879-1897).

Date

1879-1897

Cote

EDEPOT45 1I/5

Résultat n°5

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

Date

1899-1951

Cote

EDEPOT19 1I/3

Résultat n°6

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

Date

1905-1933

Cote

2O/1790

Résultat n°7

1913-1970.

Date

1913-1970

Cote

936W/5

Résultat n°8

1913-1970.

Date

1913-1970

Cote

936W/7

Résultat n°9

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomades.- Circulation des nomades, professions ambulantes : circulaire (18 mars 1913).

Date

1913

Cote

EDEPOT58 1I/4

Résultat n°10

1913-1970.

Date

1913-1970

Cote

936W/6

Résultat n°11

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : nomades [sécurité des populations rurales], circulaire.

Date

1924

Cote

EDEPOT11 1I/4

Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, hommage de la ville de MOIGNY à la ville de VERDUN [Meuse] en souvenir de la grande bataille : correspondance (1966). Guerre mondiale de 1939-1945, contrôle de la circulation des biens et des personnes, réglementation de l'ouverture des débits de boissons (1939 - 1940) ; dépôt obligatoire des armes possédés par les particuliers (1939) ; combattants démobilisés ; agriculteurs, création d'établissements commerciaux, industriels et artisanaux, rétablissement de la chasse, animaux nuisibles, coupes de bois illégales, demande d'autorisation de bal (1943 - 1945) ; changements de domicile, nuisances occasionnées par des pigeons, feux de forêt et protection des récoltes (1942 - 1944) ; protection des récoltes contre les incendies criminels, défense passive, demande d'armement pour le garde champêtre, internement administratif, trafic de bois, remise en liberté provisoire (1941 - 1945) ; recherche dans l'intérêt des familles (1943) ; étrangers et nomades (1943 - 1944) ; service du travail obligatoire et Français travaillant en Allemagne (1943 - 1944) ; couvre-feu et restrictions relatives aux jours fériés (1942, 1944) ; application des lois antisémites et des lois visant les associations, groupements ou sociétés considérés comme antifrançais ou antinational [francs-maçons, libres-penseurs, sociétés secrètes] : correspondance de l'inspecteur principal de police spéciale détaché auprès du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE (1941 - 1942) ; mises en garde des autorités allemandes à l'encontre de toutes personnes tentées d'aider des résistants ou des militaires alliés clandestinement présents sur le territoire de la zone occupée (1943) ; organisation et fonctionnement des gardes patriotiques : circulaire du comité départemental de libération de Seine-et-Oise [v. 1944].

Date

1939-1966

Cote

EDEPOT20 4H/1

Résultat n°13

Audience du tribunal de simple police du canton de PALAISEAU : plumitifs (1941-1961). Registre des déclarations d'appel (1955-1961). Registre d'ordre des certificats de nationalité (1949-1963). Registre des délibérations de la commission cantonale chargée de statuer sur les demandes de carte sociale des économiquement faibles (1950-1961). Plumitif des audiences foraines d'ORSAY (1940-1945). Registre d'inscription des causes en conciliation (1941-1954).

Date

1940-1963

Cote

861W/9

Résultat n°14

1949-1959.

Date

1949-1959

Cote

936W/10

Résultat n°15

1949-1959.

Date

1949-1959

Cote

936W/9

Résultat n°16

1959-1962.

Date

1959-1962

Cote

936W/8

Résultat n°17

Les tsiganes dans l'ancienne France

Date

1961

Cote

INOCTAVO/440

Résultat n°18

Cartes anthropométriques de nomades (collectifs et individuels), carnets d'identité des forains français.

Date

1963-1964

Cote

918W/1

Résultat n°19

PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

Date

1968-1976

Cote

944W/104

Résultat n°20

Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

Date

1968-1972

Cote

1046W/1