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111 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gens du voyage : Schéma départemental des gens du voyage, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2003 (100 pages) [étude interne].
Cote
2997W/53
 Date
2003
 Lieu - Type de document
documentation

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Gens du voyage : Schéma départemental des gens du voyage,...
Résultat n°2

Camp Roms, WISSOUS : dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose) et radiologiques, lettres A-Z (20/11/2007).

Cote
2452W/48
 Date
2007
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
dossier médical

  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Camp Roms, WISSOUS : dossiers médicaux (prophylaxie...
Résultat n°3

Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

Cote
2167W/29
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, documentation : articles de journaux...
Résultat n°4

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Cote
2167W/28
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association des maires de France :...
Résultat n°5

Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

Cote
2167W/27
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, autres associations : correspondance,...
Résultat n°6

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Cote
2167W/26
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°7

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Cote
2167W/25
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, compte rendu, programme

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...
Résultat n°8

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Cote
2167W/24
 Date
1997-2003
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, compte rendu, rapport, plan, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...
Résultat n°9

Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

Cote
2167W/23
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...
Résultat n°10

Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des réalisations : correspondance, compte rendu de réunion, note aux élus, articles de journaux, brochures, circulaires, pétition, notes (2003-2007) ; expériences des autres départements : rapport du président à la commission permanente, correspondance, note, rapport d'orientation budgétaire, articles de journaux, arrêté du préfet (2000-2006).

Cote
2167W/22
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, coupure de presse, brochure, circulaire, pétition, rapport, arrêté préfectoral, documentation

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, gestion, suivi des...
Résultat n°11

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

Cote
2167W/21
 Date
1988-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu, statut, rapport, note, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...
Résultat n°12

Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

Cote
2167W/20
 Date
2000-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
schéma directeur, correspondance, coupure de presse, avis, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...
Résultat n°13

Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

Cote
2167W/19
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, note, étude, correspondance, compte rendu, brochure, liste d'émargement

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, volet social du schéma départemental...
Résultat n°14

Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

Cote
2167W/18
 Date
2000-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, coupure de presse, note, compte rendu, rapport, communiqué de presse, convention, circulaire, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...
Résultat n°15

Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

Cote
2167W/17
 Date
2002-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
schéma directeur, rapport, correspondance, circulaire, coupure de presse, note, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...
Résultat n°16

Gens du voyage, commission départementale consultative : comptes rendus de réunions, correspondance, projet d'étude, projet de rapport, note de synthèse, tableau des objectifs, liste d'émargement (2001-2007).

Cote
2167W/16
 Date
2001-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, étude, rapport, note, liste d'émargement

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission départementale consultative...
Résultat n°17

Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

Cote
2167W/15
 Date
1999-2003
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
note, compte rendu, correspondance, communiqué de presse, brochure

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  • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...
Résultat n°18

Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

Cote
2167W/14
 Date
1996-2007
 Lieu
FRANCE
 Type de document
circulaire, note, correspondance, texte officiel

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  • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...
Résultat n°19

Gens du voyage, commission nationale consultative, réflexion de la commission, voyage d'étude : correspondance, compte rendu synthétique, compte administratif, programme, articles de journaux, brochure (2002) ; étude sur le fonctionnement des aires d'accueil destinées aux gens du voyage : cahier des charges, correspondance, articles de journaux, textes législatifs, discours, comptes rendus de réunions (2006) ; documentation : articles de journaux, discours (1999-2002).

Cote
2167W/13
 Date
1999-2006
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, compte rendu, programme, documentation, brochure, étude, cahier des charges, texte officiel, discours

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...
Résultat n°20

Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

Cote
2167W/12
 Date
2000-2002
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport, rapport d'activité, coupure de presse, correspondance

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, commission nationale consultative,...