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111 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  2. Résultat n°2

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2167W/25

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4
    EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

    1 media

    EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers les photographies de Claude CASSOU, Agora d'Evry (1985).

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3637

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Mois de l'Espagne : Le monde Gitan, à travers...
  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

    Date

    1850-1945

    Cote

    EDEPOT77 1I/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades et cavaliers. Signature de QUARTI, Dim. 8 x 11 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/137

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • (sans légende). Vue d'une oasis et campement de nomades...
  7. Résultat n°7

    Retrouver forains, bateliers et autres ancêtres migrants

    Date de publication

    2017

    Auteur

    MERGNAC, Marie-Odile

    Date

    2017

    Cote

    INOCTAVO/4785

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Retrouver forains, bateliers et autres ancêtres migrants
  8. Résultat n°8

    Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme des bêtes"

    Date

    mercredi 29 juillet 2020

    Cote

    JAL1/553/23610/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23586-23612 (juillet 2020)
    • 23610
    • Les gens du voyage se plaignent d'être "traités comme...
  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  13. Résultat n°13

    L'hommage à Raymond Gurême, résistant et figure des Tsiganes

    Date

    lundi 28 novembre 2022

    Cote

    JAL1/581/24339/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24316-24341 (novembre 2022)
    • n° 24339 (28 novembre 2022)
    • L'hommage à Raymond Gurême, résistant et figure des...
  14. Résultat n°14

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1790

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

    Date

    2005

    Cote

    2136W/9

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un terrain isolé (août 1979).

    Date

    1979

    Cote

    48FI/1587

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • MONDEVILLE. - Une caravane stationnée au fond d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec nomades dehors, nomades autour des bâtiments : une boîte de diapositives (mai 1993).

    Date

    1993

    Cote

    43FI/603

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY, Aguado. - Comité de direction de l'EPEVRY avec...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental, groupe de pilotage : correspondance, article de journal, notes manuscrites, note, notes de synthèse, ordres du jour, comptes rendus de réunions, rapport provisoire, questionnaires adressés aux maires (2000-2002) ; réunions avec les maires : notes manuscrites, communiqué de presse, correspondance, dossier communiqué aux maires, calendrier de réunions (2001) ; convention de maîtrise d'oeuvre urbaine et social (MOUS) : rapport du président à la commission permanente, correspondance, circulaire, brochure, rapport (2004-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2167W/18

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet habitat du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)