Filtrer les résultats
Multimédias
  • 184
Période
  • 1
  • 1
  • 7
  • 127
  • 66
Nom de l'inventaire
  • 74
  • 27
  • 17
  • 15
  • 14
Afficher plus
Lieux
  • 110
  • 22
  • 17
  • 14
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 122
  • 14
  • 14
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 184
  • 144
  • 88
  • 46
  • 39
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 22 - Demande d'obtention de nationalité française accordée à David Koch, marchand né à Coslin, en Poméranie [Allemagne], de religion protestante [grosse sur parchemin].
Cote
HDEPOT1 B/30
 Date
1660
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Ferme et métairie de Mérobes, paroisse de Sermaise...
  • N° 22 - Demande d'obtention de nationalité française...
Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Naturalisations (an IV [1795/1796] - 1945).

Cote
EDEPOT17 2E/6
 Date
1795-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Naturalisations (an IV [1795/1796] -...
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Cote
EDEPOT17 2I/9
 Date
1801-1962
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre matricule, permis, statistique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°4

LE PLESSIS-PATE - Etat-civil. - Jugements rectificatifs d'état-civil (1865 - 1873). Naturalisations, demandes et procédure : instructions, correspondance (1888 - 1939).

Cote
EDEPOT81 4E/1
 Date
1865-1939
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Etat-civil. - Jugements rectificatifs...
Résultat n°5

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaire du préfet, notes du sous-préfet, instruction du président de la justice de paix d'ARPAJON (1888 - 1936), correspondance avec le sous-préfet, d'autres maires, des particuliers (1921 - 1927) ; changement de résidence dans la commune : listes nominatives (1889 - 1920) ; visas d'entrée et de sortie des étrangers, demandes de cartes de travailleurs, bulletins d'arrivée dans la commune (1934 - 1938).

Cote
EDEPOT77 2I/2
 Date
1888-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
correspondance, passeport, circulaire

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....
Résultat n°6

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Contrôle des étrangers ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états ou listes n°1 [listes nominatives] (1910 - 1916) ; contrôle des étrangers de différentes nationalités ayant quitté la commune ou décédés : états ou listes n°2 [listes nominatives] (1909 - 1924) ; contrôle des étrangers ayant souscrit une déclaration de résidence suivie de la délivrance d'un extrait d'immatriculation : états ou listes n°3 (1914 - 1924) ; contrôle des étrangers exerçant une profession, un commerce ou une industrie et ayant fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence : états B (1894 - 1903) ; contrôle des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence, répartition par nationalité : anglais (1888 - 1891), belges (1889 - 1892), luxembourgeois (1891) ; état nominatif des étrangers ayant fixé leur résidence dans le département sans se conformer au décret du 2 octobre 1888 (1889) ; registre spécial mentionnant les visas accordés (sans date). Situation des étrangers en situation de guerre, ressortissants des pays alliés, ennemis ou neutre : une liste nominative (1915) ; réfugiés de pays envahis : correspondance (1916, 1921).

Cote
EDEPOT80 2I/4
 Date
1888-1924
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, registre, liste nominative

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°7

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune, modalités relatives à la délivrance de documents d'identité à l'embauche, aux changements de résidence, aux demandes de mariage et de naturalisation : circulaires et notes du préfet et du sous-préfet de CORBEIL (1888 - 1939), correspondance du préfet et du sous-préfet avec le maire, les consulats de Belgique et de Pologne (1914 - 1966). Livret de travailleur délivré à M. Ferdinand Baeyens [libellé en français et en néerlandais] (1892).

Cote
EDEPOT80 2I/3
 Date
1888-1966
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, livret ouvrier

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°8

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Registre d'immatriculation des étrangers résidant dans la commune : six registres à souche de récépissés (1899 - 1931).

Cote
EDEPOT76 2I/4
 Date
1899-1931
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°9

COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

Cote
EDEPOT48 2I/2
 Date
1902-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre matricule, carte d'identité, circulaire, registre des entrées et des sorties, correspondance

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...
Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Arrivée, départ, séjour des étrangers dans la commune ; modalités relatives à la délivrance de documents d'identité, à l'embauche, aux demandes de mariages et de naturalisation : circulaires préfectorales, correspondance, brochures, formulaires (1909 - 1958).

Cote
EDEPOT76 2I/2
 Date
1909-1958
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Mariage de Jan SABLICA, ressortissant tchécoslovaque (6 documents d'état civil en tchèque) ; demandes de naturalisation de Jan SABLICA et de Joseph KRAJNY, ressortissants tchécoslovaques.

Cote
EDEPOT19 1E/6
 Date
1925-1957
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Mariage de Jan SABLICA,...
Résultat n°12

ONCY-SUR-ECOLE. - Justice : loi sur la Nationalité du 10 août 1927, BERGER-LEVRAULT, 44 p.

Cote
EDEPOT10 2I/1
 Date
1927
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Justice : loi sur la Nationalité...
Résultat n°13

Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation (1928-1950). Déclarations (1937-1939). Certificats (1945).

Cote
1167W/60
 Date
1928-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration, CERTIFICAT DE NATIONALITE

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Acquisition de nationalité. - Demandes de naturalisation...
Résultat n°14

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Cote
EDEPOT71 2I/7
 Date
1930-1985
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
notice individuelle, carte d'identité, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°15

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Cote
1221W/17
 Date
1932-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises,...
Résultat n°16

Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950), de BOISSY-SAINT-LEGER ET de CORBEIL (1935-1950), LONGJUMEAU (1939-1950), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1946-1950).

Cote
997W/97
 Date
1935-1950
 Lieu
ARPAJON Canton, LONGJUMEAU Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, VAL-DE-MARNE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950),...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle et situation des ressortissants étrangers : avis nominatifs de départ ou d'arrivée (41 pièces), cartes d'identité de travailleurs étrangers et récépissés de demandes avec photographies (4 pièces), actes de naissance [en allemand], homologation d'actes de notoriété, réclamations en vue de l'acquisition de la nationalité française, circulaires, liste des exilés espagnols évadés des camps de la Pallice en 1942 et au service de l'armée allemande.

Cote
EDEPOT19 4H/24
 Date
1936-1952
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, registre des entrées et des sorties, carte d'identité, document photographique, acte authentique, circulaire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle...
Résultat n°18

TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, logement et cantonnement des forces d'occupation allemandes, réquisitions : état des sommes dues, instructions en français et en allemand (1940 - 1944). Naturalisation des personnes de nationalité étrangère : instruction (1940). Déchéance de nationalité : liste des déchus, instructions de l'inspecteur principal de police spéciale (1942).

Cote
EDEPOT75 4H/4
 Date
1940-1942
 Lieu
TORFOU
 Type de document -

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Guerre mondiale de...
Résultat n°19

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : quatre demandes de naturalisation d'italiens.

Cote
EDEPOT28 2I/11
 Date
1940
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°20

Naturalisations. - Demandes.

Cote
1210W/119
 Date
1945-1947
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Naturalisations. - Demandes.