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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accidents du travail, maladies professionnelles
Cote
GBR/123
 Date
s.d.
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Accidents du travail, maladies professionnelles
Résultat n°2

Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin parisien
Cote
INOCTAVO/3303
 Date
2002
 Lieu
BEAUCE (LA), VERRIERES-LE-BUISSON, SEINE-ET-OISE, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, YVETTE (VALLEE DE L), ORGE (VALLEE DE L), GRIGNY Commune, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les meuliers, meules et pierres meulières dans le bassin...
Résultat n°3

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (janvier-juin 2006).

Cote
2119W/66
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°4

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2006).

Cote
2119W/67
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°5

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2004, janvier, juin-juillet, décembre 2005).

Cote
2119W/68
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°6

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2006-juin 2007).

Cote
2119W/69
 Date
2006-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°7

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-novembre 2007).

Cote
2119W/70
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°8

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2007-juin 2008).

Cote
2119W/71
 Date
2007-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°9

Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2008).

Cote
2119W/72
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...
Résultat n°10

Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS), dossiers de litiges maladie (AS) de capital décès, d'indemnités journalières (14 janvier 2005 - 30 juin 2006), de litiges accident du travail (AT), de travail, de maladie professionnelle, de rente (21 juin 2000 - 28 juin 2006), six dossiers.

Cote
2158W/16
 Date
2000-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Contestation devant le Tribunal des Affaires de Sécurité...
Résultat n°11

Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de deux ans et six mois, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif initial, demande d'enquête administrative, bilan du service médical de la région Ile-de-France, fiche de laison médico-administrative, courrier de demande de transmission des pièces médicales au médecin expert agréé pour avis, courrier de l'assuré accompagnant un certificat d'aggravation, courrier de retour du certificat incomplet, certificat médical descriptif d'aggravation, courrier accusant réception du certificat d'aggravation, fiche de liaison médico-administrative d'avis sur aggravation, extrait de décès, courrier des héritiers, notification d'imputabilité de l'aggravation, demande de relevé de salaires, fiche de calcul de la rente, impression écran de liquidation de la rente via télégestion, notification initiale de la rente, notification rectificative de la rente, impression écran du second calcul de la rente, demande de domiciliation sur compte postal et relevé d' identité bancaire, reflet de saisie des coordonnées bancaires dans télégestion, fiche de calcul de la rente suite à aggravation et bande de calcul, reflet de saisie via télégestion de la nouvelle rente, pochette cartonnée (1994-2003). Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration de maladie professionnelle, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical de consolidation, notification de consolidation, rapport d'évaluation du taux d'incapacité permanente, questionnaire accident antérieur, impression écran de la liquidation de la rente en télégestion, notification initiale d'attribution d'une rente, relevé de salaires par l'employeur, rapport de révision du taux d'incapacité, fiche de liquidation de rente suite à révision du taux d'incapacité, impression écran de la seconde liquidation de rente via télégestion, notification d'attribution d'une rente, certificat médical de décès par l'hôpital, certificat de décès par le médecin traitant, imprimé de déclaration d'immatriculation des ayants-droit, copies du livret de famille, certificat de non remarige de la veuve, fiche de liaison médico administrative, notification de refus d'imputabilité, avis de réception d'envoi en recommandé, acte de décès, acte de notoriété, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales, fiche de liquidation du solde au décès, relevé d'identité bancaire de la veuve, pochette rente (1997-2006). Dossier rente accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit et avec un délai supérieur à 8 ans, déclaration d'accident du travail, certificat médical initial descriptif des lésions, procès verbal d'enquête, avis de contestation du caractère professionnel d'un accident, notification de refus de prise en charge, attestation de salaire, attestation de versement des congés payés, certificat final descriptif de consolidation -pochette rente, déclaration d'accident du travail, attestation de salaire pour le calcul de la rente, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport de révision du taux d'incapacité physique permanente, deux notifications à l'employeur du taux de rente, notification de modification de rente, notification du contentieux de la modification du taux de rente, reflet TELEGESTION, fiche d'état civil, fiche de liquidation et de décompte d'une rente d'invalide accident du travail et avis de modification de la rente, notification du contentieux, augmentation du taux d'incapacité, fiche navette-pochette rente 1981 (déclaration d'accident du travail, certificat médical initial, certificat médical final, rapport d'évaluation des séquelles, notification d'attribution de rente d'incapacité permanente, rapport d'expertise médicale, rapport de révision du taux d'incapacité permanente, fiche de liquidation, ordre de paiement, reflet télégestion et relevé d'identité bancaire, justificatif de droit à rente, extrait d'acte de mariage, décès (trois demandes de pièces justificatives du décès, virement interne et réimputation du dernier versement de rente, rubriques identité et sinistre de l'application EURYDICE, reflet de la réimputation sortie à valider dans STIX, annulation de la réimputation dans STIX, calcul du solde au décès, pochette cartonnée) (1969-2007). Dossier accident du travail d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois, déclaration d'accident du travail, accusé de réception de la télécopie adressée à la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France, certificat médical descriptif initial, enquête administrative, fiche de liaison médico-administrative, notification de décision, avis d'envoi en recommandé, acte de décès, justificatif de concubinage, bulletin de situation de l'hôpital, volet de soins, éléments de salaires destinés à la rente d'ayant droit, bande de calcul des salaires, pochette cartonnée (2007-2008).

Cote
2158W/18
 Date
1969-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier rente de maladie professionnelle d'un assuré...
Résultat n°12

58 liasses PROGRES Prestations en espèces Quantième 50 a 57 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificats médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

Cote
2221W/25
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • 58 liasses PROGRES Prestations en espèces Quantième...
Résultat n°13

21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année 2008 centre 141, nombre de pièces moyen par liasse ; 22 certificat médicaux accident du travail/ maladie professionnelle de prolongation, signalement ORPHEE d'une date de guérison ou de consolidation, signalement ORPHEE centre de rattachement, certificat médical accident du travail maladie professionnelle initial, impressions écran logiciel PROGRES grille récapitulative prescription de repos liste des arrêts, bordereau récapitulatif de la liasse, fiche de suivi régularisation PROGRES réf.39552, signalement ORPHEE arrêt de travail, listing du résultat du traitement d'un échéancier de règlement des Prestations en Espèces, support pour calcul de l'indemnité journalière accident du travail/maladie professionnelle (2008).

Cote
2221W/26
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • 21 liasses PROGRES Prestations en espèces Q 50 année...
Résultat n°14

Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé depuis plus de 2 ans et 6 mois sans ayant droit : déclaration d'accident du travail, certificat médical descriptif des lésions, certificat médical descriptif des causes du décès, acte de décès, bulletin d'hospitalisation, demande d'avis médical d'imputabilité, avis médical d'imputabilité, notification de prise en charge au titre de la législation des risques professionnels, notification de délai complémentaire d'instruction employeur, accusé de réception de la notification, notification de délai complémentaire d'instruction à la famille et accusé réception, pochette accident du travail (2005).

Cote
2221W/30
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Dossier accident de travail mortel d'un assuré décédé...
Résultat n°15

Signalement de déclaration des maladies professionnelles (2009).

Cote
2385W/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°16

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2009).

Cote
2385W/2
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°17

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2010).

Cote
2385W/3
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°18

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2010).

Cote
2385W/4
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°19

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2011).

Cote
2385W/5
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...
Résultat n°20

Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2011).

Cote
2385W/6
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

  • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...