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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT11 3Q/3
Date
1908-1923
Lieu
ETAMPES Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
circulaire
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : aliénés,...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT13 2Q/1
Date
1917
Lieu
VILLECONIN
Type de document
correspondance
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Aliénés.
Résultat n°3
Cote
3U/1174
Date
1939-1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles d'aliénés et d'internés :...
Résultat n°4
Cote
1748W/31
Date
1966
Lieu
ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...
Résultat n°5
Cote
EDEPOT17 5Q/15
Date
1887-1950
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
correspondance, texte officiel, arrêté préfectoral, fichier, certificat, avis
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et...
Résultat n°6
Cote
1210W/83
Date
1941-1942
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Aliénés. - Dossiers d'internement.
Résultat n°7
Cote
2692W/8
Date
1984
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1984.
Résultat n°8
Cote
2692W/17
Date
1993-1994
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1993 - 6 janvier 1994.
Résultat n°9
Cote
2692W/16
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1992.
Résultat n°10
Cote
EDEPOT84 3Q/2
Date
1939-1971
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
dossier de candidature
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...
Résultat n°11
Cote
2692W/12
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1988.
Résultat n°12
Cote
HDEPOT1 J/8
Date
1887-1947
Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE, ALLEMAGNE
Type de document
circulaire, compte financier, marché public
  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Circulaires sur la comptabilité des hôpitaux...
Résultat n°13
Cote
980W/27
Date
1973-1975
Lieu
ETIOLLES
Type de document -
  • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • ETIOLLES.- Projet d'un centre pour arriérés profonds...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT28 3Q/4
Date
1842-1878
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
correspondance
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°15
Cote
1991W/56
Date
1976
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL

  • Admission au centre psychotérapique Barthelemy-Durand...
Résultat n°16

BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

Cote
1007W/4
Date
1913-1974
Lieu
BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • BRUNOY : Association syndicale libre des riverains...
Résultat n°17
Cote
2692W/7
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 2692W Missions de surveillance et de contrôle du parquet...

  • 1983.
Résultat n°18
Cote
1748W/130
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
registre
  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation : registre (1972).
Résultat n°19
Cote
3U/2581
Date
1882-1926
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles d'aliénés et d'internés...
Résultat n°20
Cote
1748W/33
Date
1966
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

  • Hospitalisation d'office ou à la demande d'un tiers...