Opérations particulières : correspondance, avis de demande de lotissement, plans, arrêtés préfectoraux, demande de permis de construire, permis de construire, enquête sur les résidences secondaires des parisiens dans le bassin de Paris, rapport justificatif, décision d'attribution, présentation de projet.
Date
1967-1970
Cote
1776W/230
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Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Opérations particulières : correspondance, avis de...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)