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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille Joly de Fleury, famille de magistrats. Deux ouvrages généalogiques manuscrits sur la famille Joly à Dijon au XVIIe siècle : le premier avec armoiries en couleurs non signé, le second : Généalogie de la famille Joly à Dijon par Pierre Palliot, historiographe du Roi et généalogiste du duché de Bourgogne (1675) copie. Recueil des titres de la baronnie de Blaisy (non signé s.d)

Cote
79J81/4
 Date
s.d
 Lieu
COTE D OR
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Famille Joly de Fleury, famille de magistrats. Deux...
Résultat n°2

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Correspondance du procureur impérial et du procureur du roi (1811 - 1820), du juge de paix d'ARPAJON (1892 - 1899).

Cote
EDEPOT80 3I/4
 Date
1811-1899
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Etat-civil. - Instructions et circulaires communiquées par le préfet, le procureur de CORBEIL et le juge de paix d'ARPAJON (1812 - 1896).

Cote
EDEPOT80 1E/1
 Date
1812-1896
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Etat-civil. - Instructions et circulaires...
Résultat n°4

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Crimes et délits : déclarations, procès-verbaux, correspondance avec les magistrats de l'ordre judiciaire (1814 - 1826).

Cote
EDEPOT80 1I/6
 Date
1814-1826
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°5

Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri des Peuples par Alexandre Crevel
Cote
INOCTAVO/1217
 Date
Avril 1815
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Mémoire adressé au roi en juillet 1814 par et le Cri...
Résultat n°6

AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative à la tenue des registres d'état-civil : instructions du procureur impérial puis du procureur de la République près du tribunal civil de l'arrondissement de RAMBOUILLET (1852 - 1888).

Cote
EDEPOT18 1E/2
 Date
1852-1888
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
registre, circulaire

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Etat-civil. - Réglementation relative...
Résultat n°7

Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des mémoires d'André Lefèvre d'Ormesson Tome 2. - Publication par M. Chéruel.
Cote
INQUARTO/641/2
 Date
1860
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des...
Résultat n°8

Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des mémoires d'André Lefèvre d'Ormesson Tome 1. - Publication par M. Chéruel.
Cote
INQUARTO/641/1
 Date
1860
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Journal d'Olivier Lefèvre d'Ormesson et extraits des...
Résultat n°9

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : listes des électeurs aptes à élire les juges (1891 - 1973) ; création du tribunal, projet : correspondance (1886 - 1887).

Cote
EDEPOT80 2F/1
 Date
1886-1973
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°10

AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Tribunal de commerce, élection et renouvellement des juges : avis du préfet (1945 - 1957) ; proclamations des résultats (1902 - 1981) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions et correspondance du préfet et du sous-préfet, cartes d'électeur, bulletins de vote [échantillon] (1891 - 1973).

Cote
EDEPOT80 2F/2
 Date
1891-1981
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
correspondance, liste électorale, carte d'électeur, circulaire, bulletin de vote

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°11

La juridiction commerciale : manuel-formulaire des juges consulaires à l'usage des magistrats, électeurs, auxiliaires et justiciables des tribunaux de commerce
Cote
INOCTAVO/2015
 Date
1894
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La juridiction commerciale : manuel-formulaire des...
Résultat n°12
AUVERS-SAINT-GEORGES. - Brisson Barnabé, magistrat seigneur de Gravelles et de Gillevoisin. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque.

1 media

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Brisson Barnabé, magistrat seigneur de Gravelles et de Gillevoisin. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque.

Cote
2FI9/32
 Date
s.d
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
document graphique

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • AUVERS-SAINT-GEORGES
  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Brisson Barnabé, magistrat...
Résultat n°13

Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

Cote
4U/1339
 Date
1905-1922
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
annuaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats...
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

Cote
EDEPOT77 1R/6
 Date
1918-1919
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°15

Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis par le greffe : bordereaux des frais de justice en matière criminelle, police correctionnelle et simple police, taxes et mandats par les magistrats.

Cote
3U/1387
 Date
1935-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Actes établis...
Résultat n°16

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°17

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

Cote
986W/1
 Date
1940-1961
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, document photographique, correspondance, délibération, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...
Résultat n°18

Les magistrats du parlement de Paris au XVIIIème siècle (1715-1771)
Cote
INQUARTO/326
 Date
1960
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les magistrats du parlement de Paris au XVIIIème siècle...
Résultat n°19

Les magistrats du grand conseil au XVIIIe siècle 1690-1791
Cote
INOCTAVO/237
 Date
1966
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les magistrats du grand conseil au XVIIIe siècle 1690-1791
Résultat n°20

Les magistrats du de la cour des monnaies de Paris au XVIIIe siècle 1715-1790
Cote
INOCTAVO/238
 Date
1966
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les magistrats du de la cour des monnaies de Paris...