Résultat n°1
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Cote 2FI/3463
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Date s.d
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Lieu
ANGERVILLE
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Type de document
VUE AERIENNE
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Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
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PHOTOGRAPHIES
- ANGERVILLE.- La ligne de chemin de fer, les lotissements...
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Résultat n°2
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Cote 39J/149
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Date s.d
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Lieu
CHAMARANDE
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Type de document
document photographique
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Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.
- Photographies et images de la période Mione. - Façade...
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Résultat n°3
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YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT seigneur de Crosne, Jean de La MARCHE et Jean MARRIAGE, parchemin (1507), bail à rente entre Jehan BALLET et Jehan CHALOPIN, parchemin (1595), acquisition de BAUDRY, parchemin (1644),vente de la maison de Jean du BOURON, parchemin (1653), bail de l'abbaye d'Yerres à Germain DELAMARRE, parchemin (1662), acquisition par Charles MONPEOU de Pierre VAGNART, parchemin (1667), succession de Charles MONPEOU, parchemin (1691), quittance de TAILLANDIER à VAGNART (1694), une lettre signée du Prince Charles de Lorraine concernant des titres de propriétés (1705), ventes à VAGNART, parchemin (1694-1695), vente MOUTIER à VAGNART, parchemin (1717), vente JALLAU et BERTIER à HEBERT, parchemin (1717), reçu de l'abbaye d'Yerres (1720), main levée d'hypothèques pour RENAUX (1783), procès verbal d'adjudication à ROGER (1793), bail du théatre Molières à Paris par BOURZAUT [ an 11 ], affiches d'adjudication de maisons, terres et bois (1773, 1828, 1892, 1894), extrait du cahier des charges du lotissement du parc de Soulires (1925).
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Cote 79J75/5
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Date 1507-1925
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Lieu
YERRES Commune
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Type de document
bail, affiche, minute notariale, titre de propriété, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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YERRES
- YERRES, actes notariés. - Echange entre Claude CHALLIGAULT...
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Résultat n°4
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions du contrat de vente de la terre de Sainte-Geneviève-des-Bois pour l'Hôtel Dieu de Paris et du contrat d'acquisition de cette terre par Jehan de LA FOSSE (1598), obligation par Louis JOSSE et sa femme à la Charité de Sainte-Geneviève-des-Bois (1682), contrat d'acquisition de la terre et seigneurie de Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson et le Perray par Pierre DURCY d""HARNENCOURT (1752), déclaration de succession de Pierre Antoine DUCREUX [s.d.], succession de Jacques POCHONET, parchemin (1785), une affiche d'adjudication (1841), publicité : tracts, affiches, dépliants pour la construction des lotissements du Parc du Château de l'Abbaye de Sainte Geneviève et du domaine du Perray.
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Cote 79J60/6
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Date 1598-1841
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Commune
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Type de document
tract, affiche, minute notariale
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, actes notariés.- Expéditions...
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Résultat n°5
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VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).
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Cote 79J69/4
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Date 1633-1923
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Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune
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Type de document
affiche, plan, minute notariale, inscription hypothécaire, titre de propriété, correspondance, cahier des charges
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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VIGNEUX-SUR-SEINE
- VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...
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Résultat n°6
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Cote 1J/88
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Date 1761-1941
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
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Type de document
inscription hypothécaire, plan, correspondance, atlas, texte officiel, documentation
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Domaine de MORSANG-SUR-ORGE. - Documents remis par...
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Résultat n°7
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MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).
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Cote 79J41/2
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Date 1794-1926
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Lieu
MONTGERON Commune
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Type de document
affiche, plan
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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MONTGERON
- MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...
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Résultat n°8
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Cote 3U/1611
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Date 1799-1873
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
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Résultat n°9
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Cote 2O/223
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Date 1801-1937
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices...
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Résultat n°10
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Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).
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Cote 8S/4
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Date 1806-1938
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Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SENART (FORET DE)
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Type de document
procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, plan, arrêté préfectoral, correspondance
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
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Résultat n°11
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PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines : entretien, réglementation, 1812, 1852-1932 [1] ; lavoirs : acquisition de terrain, construction, travaux, 1812-1855, 1882-1909 [2] ; puits : travaux, 1893-1894, 1901 [3] ; installation de la gendarmerie : emprunt, travaux, 1905-1907 [4] ; hôpital-hospice : demande de subvention, travaux, 1930-1934 [5] ; bureau de poste : travaux, réglementation, 1932-1939 [6] ; matériel d'incendie, 1834, 1931-1938 [7] ; construction de la salle des fêtes, travaux dans les écoles, au stade, 1931-1939 [8] ; bains-douches : installation, 1934 [9] ; construction d'un lotissement : emprunt, échange de terrains (plan couleur), 1937-1938 [10].
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Cote 2O/1044
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Date 1812-1939
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
règlement, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Biens communaux, équipement.- Fontaines...
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Résultat n°12
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Cote 7S/167
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Date 1824-1957
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Lieu
BIEVRE (BASSIN DE LA), BIEVRE (COURS D EAU)
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Bièvre. - Barrages (1857-1943) ; prises...
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Résultat n°13
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Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).
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Cote 7S/14
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Date 1827-1938
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Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOISSY-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), LISSES, ECHARCON, BAULNE, CERNY, ITTEVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE
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Type de document
- |
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...
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Résultat n°14
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DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde : démolition, 1854 [1] ; gymnase couvert : travaux, 1859-1875 [2] ; abris pour le corbillard : construction, 1892 [3] ; pompe à incendie : travaux, 1859-1870, 1931 [4] ; entretien des bâtiments communaux, 1828-1850, 1903-1932 [5] ; lotissement Paris-Jardins, 1918-1934 [6] ; hôpital de CHAMPROSAY pour enfants tuberculeux, 1902 [7] ; achat d'une benne à ordures, 1928-1934 [8].
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Cote 2O/456
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Date 1828-1934
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Corps de garde...
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Résultat n°15
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Arrêtés, 1829, 1922 [1] ; budget, dépenses, acquisition d'un buste de Napoléon lll, 1858, 1936-1938 [2] ; emprunt, impositions, subventions, secours, journée de solidarité en faveur des réfugiés espagnols, 1929-1939 [3] ; taxes, assurance, achat de rentes, 1922-1938 [4] ; dons MASSERIAT et PETIT-JEAN, 1922-1932 [5] ; réclamations, pourvoi de la commune contre les lotisseurs, 1927-1936 [6] ; extraits de délibérations et annulation de délibérations pour excès de pouvoirs, 1889, 1916-1939 [7] ; personnel, 1912-1939 [8].
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Cote 2O/1220
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Date 1829-1939
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
budget, délibération
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale....
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Résultat n°16
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PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.- Aliénation d'un terrain vague, 1849-1852 [1] ; acquisition de terrains pour la construction d'un lotissement par la société d'habitations à bon marché 'Le Logis Populaire', 1930-1932 [2] ; bureau de poste : acquisition d'une maison, installation du téléphone, gaz, 1910-1939 [3] ; création d'un marché, 1928 [4] ; puits : droit de passage, trouble de jouissance, 1831 [5] ; mare : travaux de curage, 1880 [6] ; droit de pâture, affiche, 1891-1895 [7] ; distribution d'eau potable, 1921-1939 [8] ; sapeurs-pompiers : achat de matériel d'incendie, 1922-1923 [9].
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Cote 2O/1055
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Date 1831-1939
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Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PARAY-VIEILLE-POSTE. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°17
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SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains : acquisitions et ventes, 1836-1875, 1935 [1] ; immeubles communaux : baux, 1847-1876, 1885-1939 [2] ; travaux communaux : emprunt, 1884-1886 [3] ; construction d'abattoirs, 1890 [4] ; caserne de gendarmerie : loyer, 1874-1878 [5] ; pompe à incendie, 1864-1865, 1897-1898 [6] ; électricité, 1898-1899, 1904-1935 [7] ; gaz, 1934-1935 [8] ; construction du lotissement 'Les deux Tourelles' : plan, pièces techniques, 1925-1926 [9] ; horloge : acquisition, 1860-1861 [10].
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Cote 2O/1143
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Date 1836-1939
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Lieu
SAINT-CHERON Commune
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
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Résultat n°18
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Cote 68J/44
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Date 1839-1930
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Lieu
MEREVILLE Commune
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Type de document
plan, publication périodique
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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE.
MEREVILLE....
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Résultat n°19
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Cote 3X/6
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Date 1841-1952
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Lieu
PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ROINVILLIERS, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORIGNY-CHAMPIGNY, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLIERS-LE-BACLE
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Type de document
correspondance, dossier individuel, liste nominative, dossier de procédure, statut d'association, programme, plan, déclaration d'utilité publique
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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1841 - 1952.
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Résultat n°20
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Cote 7S/163
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Date 1842-1960
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Lieu
YERRES (COURS D EAU), YERRES (BASSIN DE L), MONTGERON Commune, CROSNE
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Type de document
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Yerres. - Prises d'eau (1856-1939), déversoirs...
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